Prestation de maintenance éditoriale de la Bibliothèque des Projets du CNES

Centre national d'études spatiales

L'objet de la prestation est la rédaction de contenus et l'intégration dans la Bibliothèque des Projets du CNES (BPC). Il s'agit d'alimenter ce site en pages au fil de l'actualité dans un souci de réactivité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Nescouade

Qui ?

• Centre national d'études spatiales

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de développement de logiciels spécifiques à l'industrie › Services de développement de logiciels de bibliothèques

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-02	Avis de marché
2017-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels de bibliothèques
Numéro de référence: DAJ/AR/LF 2017-03
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels de bibliothèques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels de bibliothèques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'études spatiales
Adresse postale: 2 place Maurice Quentin
Code postal: 75039
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.cnes.fr 🌏
Courrier électronique: mijanou.godard@cnes.fr 📧
Téléphone: +33 144767697 📞
URL des documents: https://marches.cnes.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cnes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Date de début: 2017-05-01 📅
Date de fin: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045710
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances. http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature. Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et niveau (x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s)) ne lui permettent pas de déposer sa candidature ou son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1). Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis. Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marché. Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit: http://www.legifrance.gouv.fr Les offres sont examinées lot par lot. L'attribution est réalisée lot par lot. Si plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, il est possible de ne signer avec ce titulaire qu'un seul marché regroupant tous ces lots. Rappel: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Les candidats indiqueront dans leur offre la part du marché qu'ils ont l'intention de sous-traiter à des tiers, notamment à des petites et moyennes entreprises telles que définies par le décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif à la définition des petites et moyennes entreprises dans la réglementation applicable à la commande publique, ou à des artisans.

Informations complémentaires

Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances.

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature.

Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et niveau (x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s)) ne lui permettent pas de déposer sa candidature ou son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1). Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis.

Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marché.

Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit: http://www.legifrance.gouv.fr

Les offres sont examinées lot par lot. L'attribution est réalisée lot par lot.

Si plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, il est possible de ne signer avec ce titulaire qu'un seul marché regroupant tous ces lots.

Rappel: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Les candidats indiqueront dans leur offre la part du marché qu'ils ont l'intention de sous-traiter à des tiers, notamment à des petites et moyennes entreprises telles que définies par le décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif à la définition des petites et moyennes entreprises dans la réglementation applicable à la commande publique, ou à des artisans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Rédaction de contenus à destination de la Bibliothèque des projets du CNES
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le titulaire est en charge de:

— Rédiger une page d'accueil et/ou des pages détaillées pour tout ou partie des nouveaux projets (120 pages par an),

— Rédiger tout ou partie des articles concernant l'actualité des projets (30 pages par an),

— Recueillir les éléments nécessaires à la rédaction des pages et des articles auprès des personnes ressources (chefs de projets, responsables de programme ou scientifiques),

— Rédiger les textes,

— Exercer une veille sur l'actualité des projets,

— Réviser les contenus en fonction de l'avancement des projets et/ou de l'actualité en liaison avec les différents interlocuteurs (150 pages par an),

— Faire valider les textes par les personnes ressources et la responsable éditoriale de la BPC avant la mise en ligne,

— Choisir les mots clés pour chaque page produite,

— Rechercher les images en veillant au respect des copyrights.

Intitulé du lot: Intégration de contenus dans le gestionnaire de contenus utilisé par le CNES en francais et anglais
Numéro du lot: 2
Brève description:

— Intégrer et mettre à jour différents types de contenus à l'aide du gestionnaire de contenus à l'aide du gestionnaire de contenus utilisé par le CNES (actualités, actualités liens, événements, événements liens, pages de livre selon la terminologie Drupal) en français et en anglais (600 pages par an),

— Optimiser les mises en pages dans le respect de la charte graphique,

— Mettre à jour les frises chronologiques,

— Gérer les images à l'aide de Photoshop (ou équivalent) et les intégrer dans la médiathèque,

— Créer des playlists à partir de vidéos existantes, les intégrer dans la médiathèque et dans les pages (Youtube ou autre),

— Mettre à jour les différentes rubriques de la page d'accueil Sciences et Techniques (rubriques « actualités », « vidéos récentes », « rendez-vous scientifiques, colloques », « lancements »),

— Alimenter le slideshow et la rubrique « dernières mises à jour »,

— Vérifier l'impact sur les autres pages et veiller à la cohérence d'ensemble,

— Créer les liens vers les autres parties du site,

— Vérifier que la mise en ligne est effective,

— Suivre les statistiques mensuelles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application des articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, le candidat doit à l'appui de sa candidature et, conformément à l'article 48 du décret n°2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, produire les justificatifs suivants:

a) un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat,

b) une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Conformément à l'article 51 du décret n°2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le CNES accepte comme preuve suffisante:

1. Afin d'attester que le candidat n'est pas dans le cas prévu aux 1° et a et c du 4° de l'article 45 de l'ordonnance:

· une simple déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner.

Ou, s'il est étranger

· un extrait d'un registre pertinent ou, à défaut un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement;

2. Afin d'attester que le candidat n'est pas dans le cas prévu au 2° de l'article 45 de l'ordonnance:

· les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ont été effectuées et du paiement

des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales exigibles.

· un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement;

3. Afin d'attester que le candidat n'est pas dans le cas prévu par le 3° de l'article 45 de l'ordonnance:

· un extrait K, ou un extrait K bis, ou un extrait D1

· un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement;

Le cas échéant le candidat produit les pièces prévues aux articles R1263-12, D 8222-5 ou D8222-7, ou D8254-2 à D8254-5 du Code du Travail;

Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le CNES peut obtenir par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès en soit gratuit.

Le CNES vérifie les conditions de participation des candidats conformément aux modalités prévues à l'article 55 du décret.

NB — Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.

Situation économique et financière:

O 1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

o 2° Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

o 3° Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 775 665 912 00082
Contact
Point de contact: Mijanou Godard
Adresse Internet: www.cnes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cnes.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cnes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances.

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature.

Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et niveau (x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s)) ne lui permettent pas de déposer sa candidature ou son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1). Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis.

Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marché.

Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit: http://www.legifrance.gouv.fr

Les offres sont examinées lot par lot. L'attribution est réalisée lot par lot.

Si plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, il est possible de ne signer avec ce titulaire qu'un seul marché regroupant tous ces lots.

Rappel: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Les candidats indiqueront dans leur offre la part du marché qu'ils ont l'intention de sous-traiter à des tiers, notamment à des petites et moyennes entreprises telles que définies par le décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif à la définition des petites et moyennes entreprises dans la réglementation applicable à la commande publique, ou à des artisans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours devant le juge et les délais associés sont les suivants:

— le référé précontractuel: avant la signature de l'acte d'achat par le CNES,

— le recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte contesté. A partir de la

conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessous défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables,

— le recours de pleine juridiction: après la signature du contrat, dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Nota: la requête contestant la validité d'un acte ou d'un contrat peut être assortie d'une demande tendant, sur le fondement des dispositions de

l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension des actes attaqués ou de l'exécution du contrat, dans les mêmes délais.

Les renseignements complémentaires concernant l'introduction des recours peuvent être obtenus en s'adressant:

— au greffe du tribunal administratif,

— au service de consultation gratuite des avocats (renseignez-vous auprès de la Mairie, du Tribunal d'instance ou de grande instance),

— au bureau d'information du public du Conseil d'État (Conseil d'État, 1 place du Palais-Royal, 75100 Paris Cedex 01, téléphone +33 140208080;+33 140208050 (bureau de l'information publique);+33140208100(greffe) http://www.conseil-etat.fr/.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 026-045710 (2017-02-02)

Avis d'attribution de marché (2017-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 409 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.cnes.fr 🌏
Téléphone: +33 144767427 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 113-228075
Se réfère à l'avis: 2017/S 026-045710
Numéro JO-S: 113

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— rédiger une page d'accueil et/ou des pages détaillées pour tout ou partie des nouveaux projets (120 pages par an),

— rédiger tout ou partie des articles concernant l'actualité des projets (30 pages par an),

— proposer des niveaux de lecture différents selon les rubriques (informations synthétiques vulgarisées pour un public novice, informations détaillées au contenu technique précis pour un public averti),

— recueillir les éléments nécessaires à la rédaction des pages et des articles auprès des personnes ressources (chefs de projets, responsables de programme ou scientifiques),

— rédiger les textes,

— exercer une veille sur l'actualité des projets (veille presse et veille mots-clés),

— réviser les contenus en fonction de l'avancement des projets et/ou de l'actualité en liaison avec les différents interlocuteurs (150 pages par an),

— faire valider les textes par les personnes ressources et la responsable éditoriale de la BPC avant la mise en ligne,

— optimiser le choix des mots-clés et des titres (Search Engine Optimization),

— rechercher les images en veillant au respect des copyrights,

— réalisation de schémas, visualisation ou infographies pour les sujets le nécessitant.

Intitulé du lot: Intégration de contenus dans le gestionnaire de contenus utilisé par le CNES en français et en anglais
Brève description:

— intégrer et mettre à jour différents types de contenus à l'aide du gestionnaire de contenus utilisé par le CNES (actualités, actualités liens, événements, événements liens, pages de livre selon la terminologie Drupal utilisé actuellement par le CNES) en français et en anglais (600 pages par an),

— optimiser les mises en pages dans le respect de la charte graphique,

— mettre à jour les frises chronologiques,

— gérer les images à l'aide de Photoshop (ou équivalent) et les intégrer dans la médiathèque,

— créer des playlists à partir de vidéos existantes, les intégrer dans la médiathèque et dans les pages (Youtube ou autre),

— mettre à jour les différentes rubriques de la page d'accueil Sciences et Techniques (rubriques «actualités», «vidéos récentes», «rendez-vous scientifiques, colloques», «lancements»),

— alimenter le slideshow et la rubrique «dernières mises à jour»,

— vérifier l'impact sur les autres pages et veiller à la cohérence d'ensemble,

— créer les liens vers les autres parties du site,

— vérifier que la mise en ligne est effective,

— suivre les statistiques mensuelles,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Technique
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Organisation
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cnes.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 113-228075 (2017-06-13)

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