Prestation d'enseignement dans le domaine des réseaux informatiques
ENAC
Prestation d'enseignement dans le domaine des réseaux informatiques.
Les prestations demandées sont:
— la délivrance de cours magistraux,
— la conception de documents de cours spécifique,
— la conduite des travaux dirigés (enseignant principal et assistant),
— la conduite de sujet de travaux dirigés,
— le suivi de projet étudiant,
— la conception et correction d'un examen,
— la participation aux réunions pédagogiques.
Le délai de réception des offres était de 2017-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-05.
Qui ?- • ENAC
- • Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique › Cours d'informatique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-05 | Avis de marché |
| 2017-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cours d'informatique
Numéro de référence: 17S0038
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cours d'informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Cours d'informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enac.fr/ 🌏
Courrier électronique: melina.cocheteau@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174521 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_-6w0Bnl7KK 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 193-396340
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Toulouse.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin du présent marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: préfecture de la Région Aquitaine, 4 b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Source: OJS 2017/S 193-396340 (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cours d'informatique
Numéro de référence: 17S0038
Brève description:
Prestation d'enseignement dans le domaine des réseaux informatiques.
Les prestations demandées sont:
— la délivrance de cours magistraux,
— la conception de documents de cours spécifique,
— la conduite des travaux dirigés (enseignant principal et assistant),
— la conduite de sujet de travaux dirigés,
— le suivi de projet étudiant,
— la conception et correction d'un examen,
— la participation aux réunions pédagogiques.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cours d'informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Cours d'informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enac.fr/ 🌏
Courrier électronique: melina.cocheteau@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174521 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_-6w0Bnl7KK 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 193-396340
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation d'enseignement dans le domaine des réseaux informatiques.
Les prestations demandées sont:
— la délivrance de cours magistraux,
— la conception de documents de cours spécifique,
— la conduite des travaux dirigés (enseignant principal et assistant),
— la conduite de sujet de travaux dirigés,
— le suivi de projet étudiant,
— la conception et correction d'un examen,
— la participation aux réunions pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Toulouse.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin du présent marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel qui doit être introduit dans les 8 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou par envoi du courrier de rejet,
— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet,
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— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits lésés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: préfecture de la Région Aquitaine, 4 b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Source: OJS 2017/S 193-396340 (2017-10-05)
Avis d'attribution de marché (2017-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: melina.cocheteau@enac.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-447354
Se réfère à l'avis: 2017/S 193-396340
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation et qualité de la réponse de l'offre par rapport aux spécifications et aux exigences du DCE
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Profil des intervenants: expérience de l'enseignement, pratique professionnelle et reconnaissance de l'expertise dans les domaines visés
Pondération du prix: 50
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 215-447354 (2017-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation d'enseignement dans le domaine des réseaux informatiques. Les prestations demandées sont:
— la délivrance de cours magistraux,
— la conception de documents de cours spécifique,
— la conduite des travaux dirigés (Enseignant principal et assistant),
— la conduite de sujet de travaux dirigés,
— le suivi de projet étudiant,
— la conception et correction d'un examen,
— la participation aux réunions pédagogiques.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: melina.cocheteau@enac.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-447354
Se réfère à l'avis: 2017/S 193-396340
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation d'enseignement dans le domaine des réseaux informatiques. Les prestations demandées sont:
— la conduite des travaux dirigés (Enseignant principal et assistant),
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation et qualité de la réponse de l'offre par rapport aux spécifications et aux exigences du DCE
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Profil des intervenants: expérience de l'enseignement, pratique professionnelle et reconnaissance de l'expertise dans les domaines visés
Pondération du prix: 50
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel qui doit être introduit dans les 8 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou par envoi du courrier de rejet.
Recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet.
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Recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits lésés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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