PR/ZA 17C038AO — fourniture de dispositifs de fermeture de regard D400, d'accessoires, de pièces détachées et prestations de réparation — années 2017 à 2021
Nº 17C038AO — PR/ZA — fourniture de dispositifs de fermeture de regard D400, d'accessoires, de pièces détachées et prestations de réparation — années 2017 à 2021. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2017-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-07-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Numéro de référence: 17C038AO
Brève description:
“Nº 17C038AO — PR/ZA — fourniture de dispositifs de fermeture de regard D400, d'accessoires, de pièces détachées et prestations de réparation — années 2017 à...”
Brève description
Nº 17C038AO — PR/ZA — fourniture de dispositifs de fermeture de regard D400, d'accessoires, de pièces détachées et prestations de réparation — années 2017 à 2021. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte📦
Code CPV supplémentaire: Produits en fonte📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-07-19 📅
Date limite de soumission: 2017-08-28 📅
Date de publication: 2017-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 139-284980
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“À titre indicatif, l'estimation de la dépense annuelle moyenne s'élève à:”
Source: OJS 2017/S 139-284980 (2017-07-19)
Informations complémentaires (2017-07-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“No17c038ao — pr/Za — fourniture de dispositifs de fermeture de regard D400, d'accessoires, de pièces détachées et prestations de réparation — années 2017 a...”
Brève description
No17c038ao — pr/Za — fourniture de dispositifs de fermeture de regard D400, d'accessoires, de pièces détachées et prestations de réparation — années 2017 a 2021. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 143-294554
Se réfère à l'avis: 2017/S 139-284980
Numéro JO-S: 143
Source: OJS 2017/S 143-294554 (2017-07-24)
Avis d'attribution de marché (2017-11-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“No17c038ao — pr/Za — fourniture de dispositifs de fermeture de regard D400, D'Accessoires, de pièces détachées et prestations de réparation — aNNÉES 2017 A...”
Brève description
No17c038ao — pr/Za — fourniture de dispositifs de fermeture de regard D400, D'Accessoires, de pièces détachées et prestations de réparation — aNNÉES 2017 A 2021. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur totale du marché: 449 973 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461329
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/03/2019. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période...”
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/03/2019. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 mars 2021.
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Source: OJS 2017/S 222-461329 (2017-11-16)