Pfafso-170120-on
SCA / PFAF SO
Prestation de transport de personnel au profit de la Base de Défense de Montauban/Agen (82) (lot 1) et de la Base de Défense de Toulouse/Castres (31) (lot 2).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-19 | Avis de marché |
| 2017-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: PFAFSO-170120ON
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca / pfaf so
Adresse postale: Caserne Xaintrailles, CS 81158
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfafso.sppm1@laposte.net 📧
Téléphone: +33 557852553 📞
Fax: +33 557852510 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335008&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335008&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-19 📅
Date limite de soumission: 2017-08-30 📅
Date de publication: 2017-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 138-283448
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Montant annuel HT: sans mini avec un maxi de 200 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation de transport de personnel au profit de la Base de Défense de Montauban/Agen (82)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires: Montant annuel HT: sans mini avec un maxi de 200 000 EUR.
Intitulé du lot: Prestation de transport de personnel au profit de la Base de Défense de Toulouse/Castres (31)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Le DC1 et DC2 dûment rempli.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000211000044
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335008&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335008&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 138-283448 (2017-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: PFAFSO-170120ON
Brève description:
Prestation de transport de personnel au profit de la Base de Défense de Montauban/Agen (82) (lot 1) et de la Base de Défense de Toulouse/Castres (31) (lot 2).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca / pfaf so
Adresse postale: Caserne Xaintrailles, CS 81158
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfafso.sppm1@laposte.net 📧
Téléphone: +33 557852553 📞
Fax: +33 557852510 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335008&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335008&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-19 📅
Date limite de soumission: 2017-08-30 📅
Date de publication: 2017-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 138-283448
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Montant annuel HT: sans mini avec un maxi de 200 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation de transport de personnel au profit de la Base de Défense de Montauban/Agen (82)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestation de transport de personnel au profit de la Base de Défense de Montauban/Agen (82).
Durée de l'accord: 12 mois Informations complémentaires: Montant annuel HT: sans mini avec un maxi de 200 000 EUR.
Intitulé du lot: Prestation de transport de personnel au profit de la Base de Défense de Toulouse/Castres (31)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestation de transport de personnel au profit de la Base de Défense de Toulouse/Castres (31).
Description des renouvellements:
4 reconductions possibles: période initiale: date de notification au 31.12.2017.
— recon 1: 1.1.2018 au 31.12.2018,
— recon 2: 1.1.2019 au 31.12.2019,
— recon 3: 1.1.2020 au 31.12.2020,
— recon 4: 1.1.2021 à veille date de notification.
Montant annuel HT: sans mini avec un maxi de 100 000 EUR. Durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.12.2017. Il est ensuite reconductible annuellement, sans que sa durée globale ne puisse excéder 48 mois consécutifs et dans la limite de 4 reconductions.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Le DC1 et DC2 dûment rempli.
Capacité technique et professionnelle:
Le DC1 et DC2 dûment rempli qui exprime la déclaration du candidat contenant ses capacités techniques, professionnelles et financières (formulaire joint au dossier de consultation).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000211000044
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335008&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335008&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché est dit «Sensible» (ms -arti 78 IGI 1300)- conditions définies aux articles 8.2.4 et 8.3 du CCAP).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 138-283448 (2017-07-19)
Avis d'attribution de marché (2017-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Contact
Courrier électronique: pfafso.sppm1@laposte.net 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 223-464123
Se réfère à l'avis: 2017/S 138-283448
Numéro JO-S: 223
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-30 📅
2017-11-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2017/S 223-464123 (2017-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Contact
Courrier électronique: pfafso.sppm1@laposte.net 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 223-464123
Se réfère à l'avis: 2017/S 138-283448
Numéro JO-S: 223
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Montauban.
Toulouse.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-30 📅
2017-11-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2017/S 223-464123 (2017-11-16)
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