Texte
Clause d'insertion professionnelle et reprise du personnel
Clause d'insertion professionnelle:
Le candidat retenu dans le cadre du marché devra mettre en œuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés d'accès à l'emploi, dans les conditions précisées au CCAP.
Reprise du personnel: l'entreprise attributaire devra reprendre les salariés du précédent titulaire. Les éléments de masse salariale du titulaire du marché à renouveler sont joints en annexe du CCTP. Est Ensemble n'étant pas à l'origine des données transmises, ces informations ne pourront en aucun cas engager sa responsabilité.