Numérisation des documents conservés aux archives, au musée français de la photographie et à la maison atelier Foujita

Conseil général de l'Essonne

Numérisation des documents conservés aux archives, au musée français de la photographie et à la maison atelier Foujita (3 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de commutation de données › Services de bases de données

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-15	Avis de marché
2017-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bases de données
Numéro de référence: 1770_1_03
Brève description:

Numérisation des documents conservés aux archives, au musée français de la photographie et à la maison atelier Foujita (3 lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bases de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de bases de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département — boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Courrier électronique: nboutinot@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=280537&orgAcronyme=x6c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186980
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec fixation des montants minimum et maximum annuels en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Numérisation de documents originaux sur supports papier, parchemin, micrographiques ou photographiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Numérisation de documents originaux sur supports papier, parchemin, micrographiques ou photographiques.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Description des options: Possibilités de modifications du marché et de reconductions.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Numérisation de fonds archives sonores et audiovisuelles
Numéro du lot: 2
Brève description: Numérisation de fonds archives sonores et audiovisuelles.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec fixation des montants minimum et maximum annuels en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Numérisation des collections du musée français de la photographie et des archives photographiques de la maison atelier Foujita
Numéro du lot: 3
Brève description:

Numérisation des collections du musée français de la photographie et des archives photographiques de la maison atelier Foujita.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection tel que mentionnés dans le règlement de la consultation.

L'acheteur accepte, en lieu et place des documents susvisés, que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Le formulaire DUME devra impérativement être rédigé en français.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante:http://maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse postale: dépôt des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30 — tous les services départementaux étant fermés les 25 et 26.5.2017 ainsi que le 5.6.2017, aucun dépôt de copie de sauvegarde ne pourra avoir lieu à ces dates. Uniquement pour les copies de sauvegarde: Hôtel du Département — DAJA/SCP — boulevard de France

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2021.

Possibilité de variantes uniquement pour le lot 3: Les candidats ont la possibilité en complément de leur offre de base de proposer une variante.toutefois, la proposition d'offre variante sera possible et étudiée que si le candidat a remis une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).

La proposition pourra porter sur la méthodologie et les techniques utilisées dans le cadre du déroulement des opérations de numérisation.

Cette consultation est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.

L'ouverture des offres n'est pas publique.

Les documents de la consultation sont disponibles à l'adresse suivante: http://maximilien.fr

Modalités de financement: Articles 109 à 132 du décret no2016-360 du 25.3.1976 relatif aux marchés publics.

Aucune garantie financière ne sera exigée.

les prestations seront financées par les fonds propres de la collectivité. Les sommes dûes au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Conditions du CCAG/FCS.

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement.

Uniquement pour le lot 3: Une visite sur site devra obligatoirement être effectuée, préalablement à la remise des offres, dans les lieux de numérisation du musée français de la Photographie de Massy et d'Etiolles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 095-186980 (2017-05-15)

Avis d'attribution de marché (2017-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-488297
Se réfère à l'avis: 2017/S 095-186980
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Montant du lot 1: — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT. Montant pour le lot 2: — montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT. Montant pour le lot 3: — montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT. Chaque lot est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée de 1 an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Date de signature de chacun des 3 lots: 13.11.2017. Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: valeur technique — sous-critère 1: moyens humains
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Critère 1: valeur technique — sous-critère 2: méthodologies, moyens techniques et prestations adaptées aux objectifs assignés
Critère de qualité (pondération): 24
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 42
36

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-20 📅

Référence
Informations complémentaires

Montant du lot 1:

— montant minimum annuel: 10 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Montant pour le lot 2:

— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.

Montant pour le lot 3:

— montant minimum annuel: 25 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Chaque lot est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée de 1 an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Date de signature de chacun des 3 lots: 13.11.2017.

Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2017/S 235-488297 (2017-12-05)

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