No17m174ao -ac/hl- organisation du transport aérien des instruments de l'orchestre national du capitole de Toulouse a L'occasion de sa tournée en Amérique du sud octobre-novembre 2017

Communauté urbaine Toulouse metropole

Dans le cadre de cette tournée prévue en octobre-novembre 2017, l'ONCT se produira à Buenos Aires et São Paolo. Le titulaire du marché aura pour mission d'assurer l'organisation logistique événementielle la plus optimale en termes de coût, de sécurité et de délai et de gérer le transit international des instruments vers les lieux de concert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-18 Avis de marché
2017-10-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien
Numéro de référence: 17M174AO
Brève description:
Dans le cadre de cette tournée prévue en octobre-novembre 2017, l'ONCT se produira à Buenos Aires et São Paolo. Le titulaire du marché aura pour mission d'assurer l'organisation logistique événementielle la plus optimale en termes de coût, de sécurité et de délai et de gérer le transit international des instruments vers les lieux de concert.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport aérien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_nkRcYsAb4v 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Date de fin: 2017-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-281336
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Durée: La durée du présent marché s'étend de sa date de notification jusqu'au retour des instruments à la Halle aux Grains à l'issue de la tournée de l'ONCT (période d'exécution couvrant la préparation et la gestion de toute la chaîne logistique de transport). Unité monétaire: EURO. Dossier de consultation des entreprises: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Affaire 17m174ao). Signature Électronique: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre électronique. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même les éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: Direction de la Commande Publique — Hana Zarevucka — tél. 05.62.27.65.53 — mail: hana.zarevucka@ toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation du transport aérien des instruments de l'orchestre National du Capitole de Toulouse à l'occasion de sa tournée en Amérique du Sud Octobre — novembre 2017.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse, Buenos Aires et São Paulo.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles,
— certificats de qualification.
Dans le cadre du dispositif «mps», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «mps».
1. Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret.
4.2. Joindre électroniquement les documents complémentaires à la candidature;
joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe Iii.1.3)
3. Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4 du Règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter à l'art. 4 du Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
— les références de prestations similaires: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— et/Ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations,
— les certificats de qualification en particulier le certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport,
— l'Agrément de commissionnaire en douane et les autorisations administratives nécessaires, notamment autorisation d'activité sur les aéroports concernés par le présent marché.
Chacune des habilitations professionnelles précitées pourra faire l'objet d'équivalence.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Théâtre/Orchestre du Capitole
Adresse postale: 2 rue de la Charité
Code postal: 31000
Point de contact: Renseignements Techniques: Orchestre du Capitole — régie Technique — Fabrice Miralles, Tél.: 05.62.27.49.41, mail: fabrice.miralles@capitole.toulouse.fr / Renseignements Administratifs: Service des marchés publics — Jean-Marc Bessede
Téléphone: +33 562276868 📞
Courrier électronique: jean-marc.bessede@mairie-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Les candidats transmettent, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ((affaire 17m174ao) ou sur support papier à l'adresse suivante: Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821 — 7ème étage
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Durée:
La durée du présent marché s'étend de sa date de notification jusqu'au retour des instruments à la Halle aux Grains à l'issue de la tournée de l'ONCT (période d'exécution couvrant la préparation et la gestion de toute la chaîne logistique de transport).
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Unité monétaire: EURO.
Dossier de consultation des entreprises:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Affaire 17m174ao).
Signature Électronique:
La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre électronique. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS).
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Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.
De même les éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4).
Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.
Renseignements sur la dématérialisation:
Direction de la Commande Publique — Hana Zarevucka — tél. 05.62.27.65.53 — mail: hana.zarevucka@ toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 137-281336 (2017-07-18)
Avis d'attribution de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 110 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-401007
Se réfère à l'avis: 2017/S 137-281336
Numéro JO-S: 195

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation du transport aérien des instruments de l'Orchestre national du capitole de Toulouse à l'occasion de sa tournée en Amérique du Sud octobre – novembre 2017.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-03 📅
Source: OJS 2017/S 195-401007 (2017-10-06)
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