No17m114ao — ncp/Hz — fourniture de pieces detachees D'Origine et accessoires pour la maintenance du parc de bacs roulants de marque citec environnement, contenur et schaefer — aNNEES 2017 A 2021

Communauté urbaine Toulouse metropole

Fourniture de pieces detachees D'Origine et accessoires pour la maintenance du parc de bacs roulants de marque citec environnement, contenur et schaefer — aNNEES 2017 A 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-30 Avis de marché
2017-09-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles
Numéro de référence: 17M114AO
Brève description:
Fourniture de pieces detachees D'Origine et accessoires pour la maintenance du parc de bacs roulants de marque citec environnement, contenur et schaefer — aNNEES 2017 A 2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles 📦
Code CPV supplémentaire: Bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WF-eVxcbjH 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-30 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-07-05 📅
Date de fin: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 126-256341
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º, 67 et 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyens de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit pour chaque lot: lot nº 1: CITEC Environnement: 300 000 EUR HT maximum lot nº 2: CONTENUR 50 000 EUR HT maximum lot nº 3: SHAEFER 20 000 EUR HT maximum. Unité monétaire: euro. Dossier de consultation des entreprises: Aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier. Le dossier est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public :17m114ao). Capacite technique et professionnelle: — liste des principales fournitures et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; — une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. — La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. — L'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public. — L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécutiondu marché public. — Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres. Echantillons: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons: cf. Art. 4 du Règlement de la consultation — 3) Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale. Ces échantillons porteront le nom du candidat et du lot ainsi que la référence de prix du bordereau des prix unitaires, et seront remis au centre d'exploitation de Colomiers, à l'attention de m. Talotti, chemin de la Menude — zI En Jacca — 31770 colomiers. Signature electronique: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 370 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque CITEC Environnement
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque CITEC Environnement.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque CONTENUR
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque CONTENUR.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque SCHAEFER
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque SCHAEFER.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le cadre du dispositif « mps », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « mps », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
1- compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret.
2- joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret 2016-360:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret 2016-360: voir paragraphe Vi.3) Informations complémentaires.
3- joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale (cf. Art. 4 du Règlement de la consultation).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — renseignements Techniques: Direction Déchets et Moyens Techniques — services Exploitation, chemin du Sang de Serp 31200 Toulouse, Anne Bottois — tél. 05.62.27.61.32, Serge Talotti (Colomiers) — tél. 05.81.91.76.23, Denis Herpin (Bruguières) — tél. 05.62.79.02.25
Adresse postale: bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'honneur
Point de contact: Renseignements Administratifs: Direction de la Performance — Service Marchés Publics, Cathy Vulliez
Téléphone: +33 561222527 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022, à la fin du marché.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º, 67 et 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyens de bons de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum et un opérateur économique.
Le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit pour chaque lot:
lot nº 1: CITEC Environnement: 300 000 EUR HT maximum
lot nº 2: CONTENUR 50 000 EUR HT maximum
lot nº 3: SHAEFER 20 000 EUR HT maximum.
Unité monétaire: euro.
Dossier de consultation des entreprises:
Aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier.
Le dossier est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public :17m114ao).
Capacite technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
— La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— L'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public.
— L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécutiondu marché public.
— Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
Echantillons:
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons: cf. Art. 4 du Règlement de la consultation — 3) Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale.
Ces échantillons porteront le nom du candidat et du lot ainsi que la référence de prix du bordereau des prix unitaires, et seront remis au centre d'exploitation de Colomiers, à l'attention de m. Talotti, chemin de la Menude — zI En Jacca — 31770 colomiers.
Afficher plus
Signature electronique:
La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.
Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.).
Afficher plus
Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.
De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).
Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: toulouse Métropole — direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 126-256341 (2017-06-30)
Avis d'attribution de marché (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et accessoires pour la maintenance du parc de bacs roulants de marque Citec environnement, Contenur et Schaefer — années 2017 A 2021.
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-362144
Se réfère à l'avis: 2017/S 126-256341
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque Citec Environnement
Brève description: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque Citec Environnement.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque Contenur
Brève description: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque Contenur.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque Schaefer
Brève description: Pièces détachées d'origine et accessoires de marque Schaefer.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 177-362144 (2017-09-13)
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