No16v168ao — AC/EP — acquisition et location de matériel d'illumination de noël — années 2017 à 2021

Ville de Toulouse

No16v168ao — AC/EP — acquisition et location de matériel d'illumination de noël — années 2017 à 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Lampes et appareils d'éclairage › Lampes décoratives pour arbres de Noël

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-07	Avis de marché
2017-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Brève description:

No16v168ao — AC/EP — acquisition et location de matériel d'illumination de noël — années 2017 à 2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_cHEd4OGSeD 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-089465
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 50 000 EUR HT minimum et 500 000 EUR HT maximum, montants identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de décors lumineux.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2021.

Informations complémentaires:

Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 50 000 EUR HT minimum et 500 000 EUR HT maximum, montants identiques pour chaque période de reconduction.

Numéro du lot: 2
Brève description: Location de décors lumineux.
Informations complémentaires:

Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: sans minimum et 300 000 EUR HT maximum, montants identiques pour chaque période de reconduction.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de consommables pour l'entretien de décors lumineux.
Informations complémentaires:

Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 10 000 EUR HT minimum et 200 000 EUR HT maximum, montants identiques pour chaque période de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Cet accord-cadre fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS). En complétant le formulaire MPS en ligne, certaines données d'identité sont pré-remplies grâce au numéro SIRET et les attestations du respect des obligations fiscales et sociales sont récupérées directement auprès des administrations. L'offre technique et commerciale doit être déposée sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité ainsi que les documents suivants:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— les références des fournitures similaires: liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur esthétique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
60
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_cHEd4OGSeD 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole — renseignements techniques: service logistique et énergie — domaine de l'éclairage public — M. Christophe Labro — tél. 05 62 27 66 21 — mail: christophe.labro@mairie-toulouse.fr et administratifs: Mme Stéphanie Ribaute — tél. 05.62.27.41.39
Adresse postale: bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: stephanie.ribaute@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 0561222005 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de la fin du marché, en 2021.

La présente consultation concerne l'acquisition et la location d'articles de décoration électrique lumineuse (motifs poteaux, guirlandes légères et accessoires de décorations) pour les illuminations de fin d'année, ainsi que l'acquisition de consommables pour l'entretien des décors lumineux correspondants.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68, et en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bon de commandes.

Remise d'échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons, maquettes ou prototypes suivants les dispositions du règlement de la consultation.

Les échantillons seront accompagnés de leurs fiches techniques et seront remis à l'adresse suivante: Ville de Toulouse — direction infrastructures travaux et énergies — domaine éclairage public — 7 avenue Collignon — 31200 Toulouse

Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.

Le DCE est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr (Réf: 16v168ao).

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 049-089465 (2017-03-07)

Avis d'attribution de marché (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

NO16V168AO — AC/EP — acquisition et location de matériel d'illumination de noël — années 2017 à 2021.

Valeur totale du marché: 139767.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258806
Se réfère à l'avis: 2017/S 049-089465
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Les marchés à bons de commande ont été signés le 19.6.2017 et sont conclus pour les montants minimum/maximum suivants: Lot 1: 50 000 EUR HT / 500 000 EUR HT. Lot 2: sans minimum / 300 000 EUR HT. Lot 3: 10 000 EUR HT / 200 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-22 📅

Référence

Les marchés à bons de commande ont été signés le 19.6.2017 et sont conclus pour les montants minimum/maximum suivants:

Lot 1: 50 000 EUR HT / 500 000 EUR HT.

Lot 2: sans minimum / 300 000 EUR HT.

Lot 3: 10 000 EUR HT / 200 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 127-258806 (2017-07-04)

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