No16v161ao — ac/Jm — fourniture de livres destines aux enfants de 2 A 6 ans pour Noël 2017

Ville de Toulouse

No16v161ao — ac/Jm — fourniture de livres destines aux enfants de 2 A 6 ans pour Noël 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-16 Avis de marché
2017-07-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 16V161AO
Brève description:
No16v161ao — ac/Jm — fourniture de livres destines aux enfants de 2 A 6 ans pour Noël 2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_bNiU5MgcjU 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date limite de soumission: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064765
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25-I-1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bon de commandes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique, conclu de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2017. Le montant des commandes pour la période du marché est défini comme suit: — lot nº 1: 20 000 EUR HT minimum / 60 000 EUR HT maximum, — lot nº 2: 40 000 EUR HT minimum / 100 000 EUR HT maximum. Dossier de consultation des entreprises: Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16v161ao). Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Variantes: Variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur: En sus de la fourniture des livres et pour chacun des 2 lots, le candidat doit obligatoirement proposer la réalisation d'une prestation de type personnalisation du livre; il peut être demandé d'apposer sur le livre: — le logo de la ville en noir et blanc, — et une mention dont le texte sera arrêté définitivement au plus tard le 13.7.2017. À titre d'exemple, cela pourrait être: «La Ville de Toulouse souhaite de bonnes fêtes aux petits toulousains!». Ce texte comportera environ 60 caractères. Aucune variante à l'initiative des candidats n'est autorisée. Remise d'échantillons: 10 minimum/lot. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, selon les dispositions suivantes: Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits de toutes les fournitures proposées sur le bordereau des prix unitaires. La valeur de chaque article ne devra pas excéder 8 EUR HT. Les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres. Le paquet devra parvenir à l'adresse suivante: Ville de Toulouse — direction de l'éducation — domaine ressources — service finances et logistique 1 Signature électronique: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de livres de Noël pour les enfants de petite section — 2 à 3 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de livres de Noël pour les enfants de petite section — 2 à 3 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de livres de Noël pour les enfants de moyenne section — 3 à 4 ans et pour les enfants de grande section — 5 à 6 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de livres de Noël pour les enfants de moyenne section — 3 à 4 ans et pour les enfants de grande section — 5 à 6 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles maternelles de la ville de Toulouse — direction de l'éducation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
1. Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET.
2. Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature:
Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements concernant la capacité technique et professionnelle: voir ci-après (paragraphe III.1.3).
3. Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale (cf. Art. 4 du règlement de la consultation).
Situation économique et financière: Se référer à l'art. 4 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation très détaillée des moyens matériels et humains permettant d'évaluer l'organisation pour assurer la livraison des 135 points de livraison sur 7 jours ouvrés,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du livre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Diversité des références proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse — direction de l'éducation — domaine ressources — service finances et logistique
Adresse postale: 1 rue de Sébastopol
Point de contact: Renseignements Techniques: Nathalie Brouart — tél. 05.31.22.33.35 — nathalie.brouart@mairie-toulouse.fr / renseignements administratifs: Nicole Barra
Téléphone: +33 562276602 📞
Courrier électronique: nicole.barra@mairie-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2018, à l'issue de la fin du marché.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25-I-1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bon de commandes.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique, conclu de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2017.
Le montant des commandes pour la période du marché est défini comme suit:
— lot nº 1: 20 000 EUR HT minimum / 60 000 EUR HT maximum,
— lot nº 2: 40 000 EUR HT minimum / 100 000 EUR HT maximum.
Dossier de consultation des entreprises:
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16v161ao). Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.
Afficher plus
Variantes:
Variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur: En sus de la fourniture des livres et pour chacun des 2 lots, le candidat doit obligatoirement proposer la réalisation d'une prestation de type personnalisation du livre; il peut être demandé d'apposer sur le livre:
Afficher plus
— le logo de la ville en noir et blanc,
— et une mention dont le texte sera arrêté définitivement au plus tard le 13.7.2017. À titre d'exemple, cela pourrait être: «La Ville de Toulouse souhaite de bonnes fêtes aux petits toulousains!». Ce texte comportera environ 60 caractères.
Aucune variante à l'initiative des candidats n'est autorisée.
Remise d'échantillons: 10 minimum/lot. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, selon les dispositions suivantes:
Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits de toutes les fournitures proposées sur le bordereau des prix unitaires.
La valeur de chaque article ne devra pas excéder 8 EUR HT.
Les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres.
Le paquet devra parvenir à l'adresse suivante:
Ville de Toulouse — direction de l'éducation — domaine ressources — service finances et logistique 1
Signature électronique:
La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.
Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS).
Afficher plus
Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.
De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4).
Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Le Duc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 036-064765 (2017-02-16)
Avis d'attribution de marché (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No16v161ao — ac/Jm — fourniture de livres destines aux enfants de 2 à 6 ans pour Noël 2017.
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258810
Se réfère à l'avis: 2017/S 036-064765
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
La valeur totale finale des marchés correspond au total des montants maxima des 2 lots.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles maternelles de la ville de Toulouse — Direction de l'éducation.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-15 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2017/S 127-258810 (2017-07-04)
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