No16c051ao — pt/Ep — location d engins de travaux publics avec et sans chauffeur — aNNEES 2017 A 2019

Communauté urbaine Toulouse metropole

Location d engins de travaux publics avec et sans chauffeur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction › Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-06	Avis de marché
2017-03-31	Informations complémentaires
2017-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
Brève description: Location d engins de travaux publics avec et sans chauffeur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_5VVuqbYEfj 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date limite de soumission: 2017-04-07 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Date de début: 2017-07-01 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-087774
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Les estimations des collectivités donnés à titre indicatif s'élèvent à pour la Ville de Toulouse à 10 000 euro(s) HT et Toulouse Métropole à 50 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Location d'engins de TP sans chauffeur — rive droite.
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2020.

Informations complémentaires:

Les estimations des collectivités donnés à titre indicatif s'élèvent à pour la Ville de Toulouse à 10 000 euro(s) HT et Toulouse Métropole à 50 000 euro(s) (H.T.).

Numéro du lot: 2
Brève description: Location d'engins de TP sans chauffeur — rive gauche.
Informations complémentaires:

Les estimations des collectivités donnés à titre indicatif s'élèvent à pour la Ville de Toulouse à 20 000 euro(s) HT et Toulouse Métropole à 30 000 euro(s) (H.T.).

Numéro du lot: 3
Brève description: Location d'engins de TP avec chauffeur.
Informations complémentaires:

Les estimations des collectivités donnés à titre indicatif s'élèvent à pour la Ville de Toulouse à 2 000 euro(s) HT et Toulouse Métropole à 220 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Cet accord-cadre fait partie du dispositif « Marché Public Simplifié » (mps). En complétant le formulaire MPS en ligne, certaines données d'identité sont pré-remplies grâce au numéro SIRET et les attestations du respect des obligations fiscales et sociales sont récupérées directement auprès des administrations. L'Offre technique et commerciale doit être déposée sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité ainsi que les documents suivants:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— Les références de prestations similaires: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Qualité des engins

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: hotel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_5VVuqbYEfj 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Metropole — d.G.D.E.P. — Direction de la Performance
Adresse postale: bâtiment Marengo Ovale — 1, place de la Légion d'honneur — bP 35821
Point de contact: Renseignements techniques: Mr Georges Seguela et administratifs: Mme Chantal Drouillard — Tél: 05.62.73.89.66
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Nouvelle consultation prévue fin 1er semestre 2020.

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 et en application de la convention de groupement no 12cu0100. Les membres du groupement sont: toulouse metropole (coordonnateur) et ville de Toulouse.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 et en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, avec plusieurs titulaires (3) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'Ordre prioritaire des titulaires sera défini à l'issue de l'analyse des offres par la Commission d'appel d'offres (C.A.O.) qui désignera qui est premier, second et troisième.

Retrait DCE: Aucun DCE ne sera fourni en version papier. Le dossier est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Réf: 16c051ao).

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

visa offre: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Les candidats sont invités, pour télécharger le DCE, à s'identifier sur la plateforme. La collectivité ne saurait être engagée par des documents non téléchargés sur le portail de la collectivité.

Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 048-087774 (2017-03-06)

Informations complémentaires (2017-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date limite de soumission: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-126194
Se réfère à l'avis: 2017/S 048-087774
Numéro JO-S: 67
Source: OJS 2017/S 067-126194 (2017-03-31)

Avis d'attribution de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec et sans chauffeur.
Valeur totale du marché: 389192.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine Toulouse Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310179
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Les marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum de Toulouse Métropole (17m375-lot1 — 17m376-lot2 — 17m377-lot3) et de la Ville de Toulouse (17v296-lot1 — 17v297-lot2 — 17v298-lot3) ont été signés le 13.7.2017. Lots 1 et 2: Loxam (titulaire 1) — kiloutou (titulaire 2 — chemin du champs de Bousquet — 31150 Lespinasse — Locaforce (titulaire 3-2 avenue de Larrieu — ZI du Chapitre — 31100 Toulouse).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Lots 1 et 2: Loxam (titulaire 1) — kiloutou (titulaire 2 — chemin du champs de Bousquet — 31150 Lespinasse — Locaforce (titulaire 3-2 avenue de Larrieu — ZI du Chapitre — 31100 Toulouse).

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 150-310179 (2017-08-03)

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