Nettoyage spécialisé d'équipements de pré-collecte et prestations associées

Métropole d'Aix-Marseille Provence

Il s'agit de prestations nécessaires à l'entretien extérieur des dispositifs de pré-collecte (colonnes enterrées, semi enterrées, systèmes escamotables ....) et à l'entretien intérieur/extérieur des aménagements destinés à accueillir les bacs de déchets ménagers sur le Territoire du Pays d'aix (Ct2 de la Métropole Aix-Marseille Provence): — prestations principales: lavage haute pression — prestations associées: détagage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• a2c SARL

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-26	Avis de marché
2017-03-03	Informations complémentaires
2017-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de poubelles
Numéro de référence: 72170022
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de poubelles 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de poubelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-paysdaix.fr 🌏
Courrier électronique: direction-marches@agglo-paysdaix.fr 📧
Téléphone: +33 488788800 📞
Fax: +33 488788808 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=525&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date limite de soumission: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035368
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
La date est indicative. L'Ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description:

L'Accord-Cadre sera exécuté par bons de commande, émis en fonction des besoins, conformément à l'article 80 du décret no 2016-360, dans les limites:

— du seuil minimum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.).

— du seuil maximum annuel: 200 000 euro(s) Ht

1.Prestations principales:lavage extérieur haute pression

2..prestations pour le détagage des dispositifs de pré-collecte:

— colonnes enterrées et semi enterrées.

— Systèmes escamotables pour bacs roulant enterrés

— colonnes aériennes et conteneurs de déchets ménagers

— abris fermés pour bacs à ordures ménagères.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour une période identique (12 mois) par reconduction tacite. Dans le cas où le maximum annuel serait atteint, avant la fin de l'année d'exécution, l'accord cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. La non reconduction ne donnera pas lieu à indemnisation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Pays d'aix.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— une lettre de candidature comprenant l'identification du candidat et l'objet de l'accord-cadre. Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.

La lettre de candidature peut-être présentée en utilisant le formulaire Dc1 « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants » disponible sur le site internet de la Direction des Affaires Juridiques, à l'adresse URL suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr

Situation économique et financière:

Pour chacun des membres du groupement éventuel:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.

Ces informations pourront être fournies dans le cadre du formulaire Dc2.

Capacité technique et professionnelle:

Pour chacun des membres du groupement éventuel:

— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Afin d'assurer le service, le candidat doit disposer a minima de:

— 1 opérateur de lavage

— 1 Véhicule d'intervention.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Dès notification de l'accord-cadre, le titulaire prend toutes les dispositions nécessaires pour mettre en place l'organisation qu'il a prévue pour assurer les prestations demandées dans les délais d'exécution contractuels. Dans l'hypothèse où le titulaire entrant se trouverait soumis à la Convention collective des activités du déchet du 11/5/2000 et de l'arrêté d'extension du 18 mars 2016, celui-ci devra se conformer à ses obligations en matière de reprise du personnel du titulaire sortant du marché. Cet accord s'applique à tous les employeurs et à tous les salariés compris dans le champ d'application de la CCNAD. Pour information, l'actuel marché compte 2 salariés pour une masse salariale annuelle brute soumise de 39 000 euros et 4 260 euros d'indemnités annuelles non soumises.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date est indicative. L'Ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Conseil de territoire du Pays d'Aix — direction commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=525&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille Provence
Adresse postale: CS 40868
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 01
Code postal: 13626
Point de contact: Conseil de territoire du Pays d'Aix — Direction de la Commande Publique
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2021.

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 42 de l'ordonnance, 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Les critères de sélection des candidatures sont les capacités financières, technique et professionnelle des candidats, liées et proportionnées à l'objet de l'accord-cadre. Les candidatures sont examinées au vu des éléments demandés aux articles Iii.1.1 à Iii.1.3 du présent avis.

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Dans tous les cas, conformément aux dispositions de l'article 40 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, l'envoi ou la remise de leurs offres se fait exclusivement par transmission électronique à l'adresse mentionnée à l'article I.3 du présent avis. Lors du téléchargement du DCE, les candidats sont expressément invités à communiquer les coordonnées d'une personne physique et son adresse électronique afin qu'ils soient informés, en cours de consultation, des éventuelles erreurs matérielles, rectifications ou compléments d'information apportés au DCE initial.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un accord-cadre passé selon la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre objet de la présente consultation selon les modalités de l'article 30-i-7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires.

La valeur technique sera appréciée au regard des éléments contenus dans le mémoire technique sur la base des deux sous- critères (2) indiqués dans le Règlement de Consultation (Rc):

Sous-Critère 1: La cohérence des moyens mis en oeuvre et la pertinence de l'organisation générale déployée pour l'exécution et la continuité des prestations de lavage et de détagage évaluées au travers de:

— L'Adéquation des moyens humains et matériels spécifiquement affectés au marché pour réaliser les prestations et assurer la continuité de service.

— la justesse d'organisation des moyens.

— les cadences permettant de constituer les tournées.

Sous-critère 2: La pertinence des procédures et démarche qualité existantes appliquées de manière spécifique aux prestations dans le cadre d'un processus d'amélioration continue et la prise en compte du respect de l'environnement, appréciéesau travers de:

— l'Adéquation des mesures spécifiques permettant d'assurer la qualité des prestations et d'amélioration continue du service

— l'Efficacité en matière de coordination et de suivi opérationnel

— la prise en compte du respect de l'environnement

pour justifier de ses capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. A partir de la signature de l'accord-cadre ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).

Page 5 / 5

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat suivant la notification de la conclusion du contrat.

En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

— Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.

— Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.

Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, « Département de Tarn-Et-Garonne », no 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 021-035368 (2017-01-26)

Informations complémentaires (2017-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de prestations nécessaires à l'entretien extérieur des dispositifs de pré-collecte (colonnes enterrées, semi enterrées, systèmes escamotables ....) et à l'entretien intérieur/extérieur des aménagements destinés à accueillir les bacs de déchets ménagers sur le Territoire du Pays d'Aix (CT2 de la Métropole Aix-Marseille Provence): — prestations principales: lavage haute pression — prestations associées: détagage.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix Marseille Provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date limite de soumission: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-086694
Se réfère à l'avis: 2017/S 021-035368
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Reprise du personnel: préciser quelle est la convention collective dont dépendent les salariés à reprendre?

Source: OJS 2017/S 047-086694 (2017-03-03)

Avis d'attribution de marché (2017-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 167 830 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Metropole d'Aix Marseille Provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-473506
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 11/09/2017 les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions de l'article 44 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés pubics. le montant du marché indiqué aux rubriques Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées dans la limite des seuils minimum et maximum fixés au marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: Conseil de Territoire du Pays d'Aix — Direction commande publique

Référence
Informations complémentaires

Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 11/09/2017

les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions de l'article 44 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés pubics.

le montant du marché indiqué aux rubriques Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées dans la limite des seuils minimum et maximum fixés au marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 227-473506 (2017-11-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)