Nettoyage et entretien des locaux du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile — métropole Aix-Marseille Provence

Métropole Aix-Marseille-Provence

Le présent marché a pour objet le nettoyage et l'entretien des locaux pour les différents sites du territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arc en Ciel
• Nera

Qui ?

• Métropole Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-17	Avis de marché
2018-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 74170020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics.pae@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105847
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 558 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux situés dans les Zones d'activités d'Aubagne
Numéro du lot: 1
Brève description:

La pépinière d'entreprises de Napollon; Actipôle.

Le Bâtiment abritant le service de la collecte des déchets, le garage et la SPL l'eau des collines.

Le siège du territoire; le centre de traitement des déchets (CTA); le bâtiment dit «Cayenne» abritant notamment le service Forêt.

Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Description des options:

La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Informations complémentaires:

Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue.

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux situés à Aubagne centre
Numéro du lot: 2
Brève description:

La Boussole; Les Ateliers Thérèse Neveu; La Maison du tourisme; Le Petit monde de Marcel Pagnol; La maison natale de Marcel Pagnol; La font de mai.

Les ascenseurs de la gare d'Aubagne.

Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des vitrages
Numéro du lot: 3
Brève description: Les vitrages de tous les sites (Zones d'activités et Centre Aubagne).
Valeur estimée hors TVA: 12 300 EUR 💰
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négocié à l'article 30-i 7° du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des Abris Vélos
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage et entretien des Abris Vélos.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; preuve de l'habilitation du signataire (statuts ou extrait Kbis désignant le signataire comme représentant de la structure candidate, pouvoir, délégation de signature ou équivalent).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Reprise du personnel pour les lots nº 1 et nº 2: le titulaire fera son affaire de la reprise du personnel affecté à l'exécution des prestations, prévue en application de l'accord du 29.3.1991 constituant l'annexe VII de la convention collective nationale des personnels des entreprises de propreté du 1.7.1994 relatif à la garantie d'emploi et à la continuité du contrat de travail, dans le cadre d'un marché public.

Insertion sociale par l'activité économique pour les lots 1 et 2: Les entreprises qui soumissionnent s'engagent à réaliser une action d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Les modalités relatives à ces conditions d'exécution sont précisées dans le règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Aubagne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1 valeur technique: Moyens humains et matériels spécifiquement dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2 valeur technique: Méthodologie proposée par le candidat notamment l'organisation des remplacements et du réapprovisionnement
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1 de la valeur technique: Moyens humains et matériels spécifiquement dédiés à l'exécution du marché
Sous critère no2 de la valeur technique: Méthodologie proposée par le candidat notamment l'organisation des remplacements et du réapprovisionnement
Sous-critère no2 de la valeur technique: Méthodologie proposée par le candidat notamment l'organisation des remplacements et du réapprovisionnement

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la commande publique — service des marchés
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile
Adresse postale: Service de la commande publique, 932 avenue de Fleuride, ZI Les Paluds, BP 14.15
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13785
Téléphone: +33 442628127 📞
Fax: +33 442188545 📠
Pays: fr824 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille Provence
Adresse postale: Soit par remise en mains propres à l'adresse suivante: immeuble Le Sextant, service des marchés 1er étage, 44 bd de Dunkerque, 13002 Marseille. Soit par voie postale à l'adresse suivante: Métropole Aix-Marseille Provence, direction des achats et de la commande publique, service des marchés, 10 place de la Joliette Les Docks Atrium 10.7 BP 48014 13567 Marseille BP 14.15

Référence
Informations complémentaires

Une visite sur sites est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités pratiques de la visite sont précisées dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr

La remise des offres sous forme papier s'effectuera soit par envoi postal (recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci-dessous:

— par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent):

Métropole Aix-Marseille Provence

Direction des achats et de la commande publique — service des marchés, Le Sextant, 1er étage, 44 boulevard de Dunkerque,13002 Marseille

— par voie postale:

Direction des achats et de la commande publique — service des marchés, 10 place de la Joliette — les Docks, Atrium 10.7 — BP 48014, 13567 Marseille

— par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents et litiges
Adresse postale: préfecture de Région PACA boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2017/S 057-105847 (2017-03-17)

Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile — métropole Aix-Marseille-Provence

Valeur totale du marché: 469 614 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-033301
Se réfère à l'avis: 2017/S 057-105847
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux situés dans les zones d'activités d'Aubagne
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux situés dans les zones d'activités d'Aubagne.

Nettoyage et entretien des locaux situés à Aubagne centre

Nettoyage et entretien des vitrages

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des abris vélos
Brève description: Nettoyage et entretien des abris vélos

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyen humain et matériel
Moyens humains et matériels

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅
2017-12-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la commande publique — Service des marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région PACA boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2018/S 016-033301 (2018-01-22)

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