Nettoyage et bionettoyage des locaux des établissements membres du ght novo et du groupement de commandes CHT Nord Val d'oise

Centre hospitalier René Dubos

Nettoyage et bionettoyage des locaux des établissements membres du ght novo et du groupement de commandes CHT Nord Val d'oise
Lieu(X) d'exécution: sur les sites de chacun des 3 établissements membres
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec minimum passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Il est conclu un marché, en application des dispositions de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015, signé et notifié par le coordonnateur — mandataire du groupement de commandes pour l'ensemble de ses adhérents. L'Etablissement coordonnateur est le Centre Hospitalier René Dubos, sis 6 avenue de l'ile de France 95300 Pontoise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-17 Avis de marché
2017-04-05 Informations complémentaires
2017-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 17DSE004
Brève description:
Nettoyage et bionettoyage des locaux des établissements membres du ght novo et du groupement de commandes CHT Nord Val d'oise Lieu(X) d'exécution: sur les sites de chacun des 3 établissements membres Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec minimum passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu un marché, en application des dispositions de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015, signé et notifié par le coordonnateur — mandataire du groupement de commandes pour l'ensemble de ses adhérents. L'Etablissement coordonnateur est le Centre Hospitalier René Dubos, sis 6 avenue de l'ile de France 95300 Pontoise.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier René Dubos
Adresse postale: 6 avenue de l'Île de France
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-pontoise.fr 🌏
Courrier électronique: lisa.codet@ch-pontoise.fr 📧
Téléphone: +33 130754693 📞
Fax: +33 130754522 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date limite de soumission: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-066967
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: budget propre à chaque établissement membre, paiement à 50 jours. Les dates d'entrée des Etablissements membres dans le présent accord cadre sont les suivantes: — Chrd: 1er septembre 2017 — ghcpo: 1er décembre 2017 — ghiv: 1er juillet 2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage et bionettoyage des locaux des établissements membres du ght novo et du groupement de commandes CHT Nord Val d'oise
Lieu(X) d'exécution: sur les sites de chacun des 3 établissements membres
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec minimum passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Il est conclu un marché, en application des dispositions de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015, signé et notifié par le coordonnateur — mandataire du groupement de commandes pour l'ensemble de ses adhérents. L'Etablissement coordonnateur est le Centre Hospitalier René Dubos, sis 6 avenue de l'ile de France 95300 Pontoise.
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Valeur totale estimée: 13 750 000 EUR 💰
Brève description:
Nettoyage et bionettoyage des locaux des établissements membres du ght novo et du groupement de commandes CHT Nord Val d'oise.
Valeur estimée hors TVA: 13 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter du 1er septembre 2017 reconductible 2 fois 12 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du présent contrat.
Description des options:
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des variantes exigées suivantes:
— article 3.2 partie III du CCTP: le soumissionnaire proposera la fourniture en quantité suffisante des sacs de couleur noire (ou de couleurs différentes des autres sacs déchets réglementés) pour les déchets banaux (Daom). Cette variante devra être valorisée financièrement et quantifiée.
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Informations complémentaires:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: budget propre à chaque établissement membre, paiement à 50 jours.
Les dates d'entrée des Etablissements membres dans le présent accord cadre sont les suivantes:
— Chrd: 1er septembre 2017
— ghcpo: 1er décembre 2017
— ghiv: 1er juillet 2018.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-08-12 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: groupe hospitalier carnelle portes de L'Oise
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Nom du pouvoir adjudicateur: groupement hospitalier intercommunal du vexin
Commune postale: Magny-en-Vexin
Contact
Point de contact: Lisa Codet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.ghcpo.fr 🌏
: http://www.ch-vexin.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2017/S 037-066967 (2017-02-17)
Informations complémentaires (2017-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132996
Se réfère à l'avis: 2017/S 037-066967
Numéro JO-S: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Source: OJS 2017/S 070-132996 (2017-04-05)
Avis d'attribution de marché (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage et bio-nettoyage des locaux des établissements membres du GHT Novo et du groupement de commandes CHT Nord Val-d'Oise.
Valeur totale du marché: 12708509.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier René Dubos
Contact
Courrier électronique: stephanie.bernard@ch-pontoise.fr 📧
Téléphone: +33 130755051 📞
Fax: +33 130754425 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-512809
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage et bio-nettoyage des locaux des établissements membres du GHT Novo et du groupement de commande CHT Nord Val-d'Oise.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur innovation
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise
Contact
Point de contact: Stéphanie Bernard

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2017/S 245-512809 (2017-12-19)
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