Brève description
Nettoyage et bionettoyage des locaux des établissements membres du ght novo et du groupement de commandes CHT Nord Val d'oise
Lieu(X) d'exécution: sur les sites de chacun des 3 établissements membres
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec minimum passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Il est conclu un marché, en application des dispositions de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015, signé et notifié par le coordonnateur — mandataire du groupement de commandes pour l'ensemble de ses adhérents. L'Etablissement coordonnateur est le Centre Hospitalier René Dubos, sis 6 avenue de l'ile de France 95300 Pontoise.