Nettoyage du groupe scolaire Paul Barles et des écoles maternelles Grand Pin et Paul Verlaine

Commune de Saint-Maximin

Le marché a pour objet les prestations de nettoyages des locaux et delà vitrerie du groupe scolaire Paul Barles, composé d'une école maternelle et d'une école primaire, et des écoles maternelles Grand Pin et Paul Verlaine.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 28.8.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DLTS Propreté

Qui ?

• Commune de Saint-Maximin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-19	Avis de marché
2017-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des écoles
Numéro de référence: 2017SFC11
Brève description:

Le marché a pour objet les prestations de nettoyages des locaux et delà vitrerie du groupe scolaire Paul Barles, composé d'une école maternelle et d'une école primaire, et des écoles maternelles Grand Pin et Paul Verlaine. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 28.8.2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage des écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Maximin
Adresse postale: Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, parvis Charles II d'Anjou
Code postal: 83470
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Contact
Adresse Internet: http://st.maximin.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@st-maximin.fr 📧
Téléphone: +33 494777379 📞
Fax: +33 494593311 📠
URL des documents: http://st.maximin.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://st.maximin.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 078-150663
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le candidat fournira dans son offre le cadre du mémoire justificatif avec les fiches produits. Tout mémoire remis hors du cadre fourni dans le DCE, ne sera pas pris en compte pour la notation de ce critère et entraînera la note de 0. La visite des locaux est obligatoire. Le certificat de visite est à remettre dans l'offre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 28.8.2017.

Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire Paul Barles
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage des locaux et de la vitrerie du groupe scolaires Paul Barles, composé d'une école maternelle et d'une école primaire.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Écoles maternelles Grand Pin et Paul Verlaine
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage des locaux et de la vitrerie des écoles maternelles Grand Pin et Paul Verlaine.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupe scolaire Paul Barles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://st.maximin.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://st.maximin.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maximin-la-sainte-Baume
Adresse postale: Hôtel de ville, parvis Charles II d'Anjou
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte Baume
Courrier électronique: m.touya@st-maximin.fr 📧
Fax: +33 94593311 📠
Pays: Var 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maximin-la-Sainte Baume
Adresse postale: Hôtel de ville, parvis Charles II d'anjou

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Source: OJS 2017/S 078-150663 (2017-04-19)

Avis d'attribution de marché (2017-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet les prestations de nettoyages des locaux et de la vitrerie du groupe scolaire Paul Barles (lot 1) et des écoles maternelles Grand Pin et Paul Verlaine (lot 2).

Valeur totale du marché: 117 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330808
Se réfère à l'avis: 2017/S 078-150663
Numéro JO-S: 160

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Groupe scolaire Paul Barles.
Brève description: Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie.
Intitulé du lot: Écoles maternelles Grand Pin et Paul Verlaine.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2017/S 160-330808 (2017-08-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)

Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles (>20)