Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables — 2 lots

Paris Habitat — OPH

La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables — 2 lots
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations annuelles seront à prix global et forfaitaires.
En ce qui concerne les prestations ponctuelles à bons de commande, le lot A sera conclu pour un montant maximum annuel de 350 000 EUR HT et le lot C pour un montant maximum annuel de 400 000,00 EUR HT
Pour chacun des lots, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations définies dans le cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-07 Avis de marché
2018-06-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 2017/197
Brève description:
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables — 2 lots Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25.3.2016. Les prestations annuelles seront à prix global et forfaitaires. En ce qui concerne les prestations ponctuelles à bons de commande, le lot A sera conclu pour un montant maximum annuel de 350 000 EUR HT et le lot C pour un montant maximum annuel de 400 000,00 EUR HT Pour chacun des lots, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date limite de soumission: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-449139
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite de réception des offres. Des visites facultatives pourront se dérouler conformément à l'article 2.6 du règlement de la consultation. Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse émail valide.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables — 2 lots
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations annuelles seront à prix global et forfaitaires.
En ce qui concerne les prestations ponctuelles à bons de commande, le lot A sera conclu pour un montant maximum annuel de 350 000 EUR HT et le lot C pour un montant maximum annuel de 400 000,00 EUR HT
Pour chacun des lots, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Dtes — dtse
Numéro du lot: A
Brève description:
Le marché prend effet à compter à compter du 1.4.2018 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.3.2019. Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.3.2022.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter à compter du 1.4.2018 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.3.2019. Pour chacun des lots, le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.3.2022, selon les modalités indiquées à l'article 3.2 du CCAP concerné.
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Description des options:
Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions conclus sans nouvelle mise en concurrence.
Intitulé du lot: Dtse — dtes
Numéro du lot: C
Brève description:
Le marché prend effet à compter à compter du 1.4.2018 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.3.2019.Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.3.2022.
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Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter à compter du 1.4.2018 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.3.2019.Pour chacun des lots, le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.3.2022, selon les modalités indiquées à l'article 3.2 du CCAP concerné.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
— le document intitulé « document unique de marché européen » (DUME): cadre adapté obligatoire (à défaut sera accepté le formulaire type établi par la commission européenne ou équivalent), joint dans le dossier de la consultation.
Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.
Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.
— la fiche « Coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du présent document.
Situation économique et financière:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
1. Les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles., à indiquer dans le DUME.
Pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
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3. En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Capacité technique et professionnelle:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
2. Les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, à indiquer dans le DUME;
3. Les références professionnelles du candidat portant sur des prestations en rapport avec l'objet de la consultation réalisées au cours des 3 dernières années présentées selon les modalités indiquées à l'article 3.1 du règlement de la consultation ou certifications équivalentes type Qualipropre, à indiquer dans le DUME.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réponse
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — A l'attention du service marchés — 21 bis rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, soit dépôt sur place: Paris Habitat — service courrier — A l'attention du service marchés — 26 rue Broca, 75005 Paris. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:00 à 16:00, après présentation du récépissé annexé au règlement de consultation
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Des visites facultatives pourront se dérouler conformément à l'article 2.6 du règlement de la consultation.
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse émail valide.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 216-449139 (2017-11-07)
Avis d'attribution de marché (2018-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables – 2 lots. Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n Les prestations annuelles seront à prix global et forfaitaires. En ce qui concerne les prestations ponctuelles à bons de commande, le lot A sera conclu pour un montant maximum annuel de 350 000,00 EUR HT et le lot C pour un montant maximum annuel de 400 000,00 EUR HT. Pour chacun des lots, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Valeur totale du marché: 5254139.2 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat – OPH

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-251026
Se réfère à l'avis: 2017/S 216-449139
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 19.3.2018. Il est consultable sur demande écrite adressée à: Paris Habitat – OPH. Direction juridique et de la commande publique. 21 bis, rue Claude Bernard 75253 Paris Cedex 05 Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet le nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables – 2 lots.
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n
En ce qui concerne les prestations ponctuelles à bons de commande, le lot A sera conclu pour un montant maximum annuel de 350 000,00 EUR HT et le lot C pour un montant maximum annuel de 400 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Dtes – dtse
Dtse – dtes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-21 📅
2018-03-20 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 19.3.2018.
Il est consultable sur demande écrite adressée à:
Paris Habitat – OPH.
Direction juridique et de la commande publique.
21 bis, rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Source: OJS 2018/S 110-251026 (2018-06-08)