Nettoyage des locaux de la patinoire Polesud

Métropole Grenoble-Alpes

La présente consultation concerne le nettoyage de la patinoire Polesud à Grenoble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Stem Propreté

Qui ?

• Métropole Grenoble-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-09	Avis de marché
2017-01-17	Informations complémentaires
2017-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 17MA001S
Brève description:

La présente consultation concerne le nettoyage de la patinoire Polesud à Grenoble.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Grenoble-Alpes
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublicsmetro@lametro.fr 📧
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date limite de soumission: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-010244
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

La visite du site est obligatoire, les dates prévues sont les suivantes: mardi 31.1.2017 de 10:00 à 12:00; mardi 7.2.2017 de 10:00 à 12:00; mardi 14.2.2017 de 10:00 à 12:00. Les modalités d'organisation des visites sont précisées dans le règlement de la consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Cautionnement et garanties exigées: garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes: selon le CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées par le budget principal de Grenoble-Alpes Métropole. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum et un opérateur économique. Il est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 1.9.2017 jusqu'au 31.8.2019, il peut être reconduit une fois pour une période de reconduction de 2 ans. Le montant total des commandes est de 340 000 EUR HT maximum pour la durée initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés car la prestation est unique et couvre un site unique, la dévolution en lots séparés risque d'en rendre techniquement difficile l'exécution.

Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible une fois pour une durée de 2 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patinoire Polesud, avenue d'Innsbruck, Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1 ou forme libre).

Déclaration du candidat (DC2 ou forme libre).

Extrait K-bis datant de moins de 3 mois et les éventuelles délégations de pouvoirs pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité de l'accord-cadre portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles (rubrique F1 de la DC2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Références: une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique (rubrique G1 de la DC2 ou forme libre).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations comportent des conditions particulières d'exécution: une clause d'insertion et une obligation de reprise du personnel. Les modalités de mise en œuvre de ces conditions sont précisées dans le règlement de la consultation ainsi que dans le cahier des clauses administratives particulières et ses annexes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr/ 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053, Cedex 01
Commune postale: Grenoble
Téléphone: +33 476595644 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://lametro.marcoweb.fr/ 🌏
Adresse postale: Le Forum accueil (DAJ — marchés publics), 3 rue Malakoff, CS 50053, Cedex 01
Adresse Internet: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Cautionnement et garanties exigées: garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: selon le CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées par le budget principal de Grenoble-Alpes Métropole.

Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 007-010244 (2017-01-09)

Informations complémentaires (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne le nettoyage des locaux de la patinoire Polesud.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Grenoble-Alpes MET

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-021971
Se réfère à l'avis: 2017/S 007-010244
Numéro JO-S: 14
Source: OJS 2017/S 014-021971 (2017-01-17)

Avis d'attribution de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre concerne le nettoyage des locaux de la patinoire Pôle Sud à Grenoble.

Valeur totale du marché: 680 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299838
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum et un opérateur économique. Il est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit une fois pour une période de reconduction de 2 ans. Le montant total des commandes est de 340 000 EUR HT maximum pour la durée initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun Boîte Postale 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative (CJA), dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du contrat, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de Grenoble-Alpes Métropole, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative, prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 145-299838 (2017-07-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)

Services de nettoyage de bâtiments (>20)
Services de nettoyage de logements (6)
Services de nettoyage de vitres (>20)