Nettoyage Des Locaux Dans Divers Bâtiments Municipaux

Ville de Levallois

Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux dans divers bâtiments municipaux pour la Ville de Levallois.
La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) et du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Le présent marché est soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifiés.
Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret.
Concernant sa partie à bons de commande, la valeur totale du marché est de 800 000 euro(s) (H.T.)va maximum, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, soit 200 000 euro(s) (H.T.)va annuel.
À cette somme, s'ajoutera le montant global et forfaitaire annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-07 Avis de marché
2017-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles
Numéro de référence: Nc/17.114/Lt
Brève description:
Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux dans divers bâtiments municipaux pour la Ville de Levallois. La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) et du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le présent marché est soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifiés. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret. Concernant sa partie à bons de commande, la valeur totale du marché est de 800 000 euro(s) (H.T.)va maximum, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, soit 200 000 euro(s) (H.T.)va annuel. À cette somme, s'ajoutera le montant global et forfaitaire annuel.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date limite de soumission: 2017-07-26 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219685
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr Une visite de certains équipements représentatifs est obligatoire. La date de la visite est fixée au lundi 10 juillet 2017 à 9h. Les candidats devront impérativement confirmer leur présence par mail adressé à amarino@ville-levallois.fr, au plus tard la veille de la visite. Lieu de rendez-vous: Direction Générale des Services Techniques 101/109 rue Jean Jaurès — rez-De-Chaussée- 92300 Levallois Compte tenu de l'organisation de cette visite, le retrait du dossier de consultation sera uniquement possible jusqu'au vendredi 7 juillet 2017 à 15h. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: — www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics, — www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informésque la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se reporter au chapitre 4 du Règlement de la Consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux dans divers bâtiments municipaux pour la Ville de Levallois.
La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) et du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Le présent marché est soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifiés.
Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret.
Concernant sa partie à bons de commande, la valeur totale du marché est de 800 000 euro(s) (H.T.)va maximum, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, soit 200 000 euro(s) (H.T.)va annuel.
À cette somme, s'ajoutera le montant global et forfaitaire annuel.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Les prestations débuteront à compter du 1er janvier 2018 pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret, ce marché pourra être reconduit de façon expresse à l'initiative de la Ville, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois.
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Description des options:
Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.
Il pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires (article 30 — 7° du décret).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices.
La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat,
présentation d'une liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: : Renseignements administratifs
Adresse postale: mme Françoise Bornet: 01 49 68 32 25, Renseignements techniques: Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique «Poser une nouvelle question »., Date limite pour poser les questions: Jeudi 13 juillet 2017 — date limite de réponse aux questions: mercredi 19 juillet 2017
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la Commande Publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage, Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf jours fériés

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du
2ème semestre 2021.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr
Une visite de certains équipements représentatifs est obligatoire.
La date de la visite est fixée au lundi 10 juillet 2017 à 9h.
Les candidats devront impérativement confirmer leur présence par mail adressé à amarino@ville-levallois.fr, au plus tard la veille de la visite.
Lieu de rendez-vous:
Direction Générale des Services Techniques
101/109 rue Jean Jaurès — rez-De-Chaussée- 92300 Levallois
Compte tenu de l'organisation de cette visite, le retrait du dossier de
consultation sera uniquement possible jusqu'au vendredi 7 juillet 2017 à 15h.
Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la
consultation aux adresses suivantes:
— www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon
dématérialisée en anonyme sont informésque la Ville ne pourra leur
transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient
affecter les documents en cours de consultation.
Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se reporter
au chapitre 4 du Règlement de la Consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2017/S 109-219685 (2017-06-07)
Avis d'attribution de marché (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux dans divers bâtiments municipaux pour la Ville de Levallois. La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et du Cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Le présent marché est soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret. Concernant sa partie à bons de commande, la valeur totale du marché est de 800 000 EUR (HT) va maximum, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, soit 200 000 EUR (HT)va annuel. À cette somme, s'ajoutera le montant global et forfaitaire annuel.
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Valeur totale du marché: 4 778 847 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, Place de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 244-510151
Se réfère à l'avis: 2017/S 109-219685
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de command. Les prestations récurrentes seront réglées par application d'un montant global et forfaitaire de 994 711 84 EUR Htva. Au titre des prestations ponctuelles, la société sera rémunérée par émission de bons de commande dont le montant maximum annuel est fixé à 200 000 EUR Htva, sans montant minimum. Le marché prendra effet à compter du 1.1.2018, pour une durée d'un an, reconductible 3 fois. Le contrat peut être consulté, après demande adressée au Service documentation 26 rue Clément Bayard 92300 Levallois Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin tél: 01 47 15 74 17 — fax: 01 47 15 75 66.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux dans divers bâtiments municipaux pour la Ville de Levallois. La description des prestations attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et du Cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Le présent marché est soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles 66 à 68 du décret. Concernant sa partie à bons de commande, la valeur totale du marché est de 800 000 EUR (HT) va maximum, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, soit 200 000 EUR (HT) va annuel. À cette somme, s'ajoutera le montant global et forfaitaire annuel.
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Description des options:
Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires (article 30 — 7

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Source: OJS 2017/S 244-510151 (2017-12-18)
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