Nettoyage courant des locaux dans divers bâtiments propriétés de PMA
Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Nettoyage courant de locaux dans divers bâtiments propriétés de PMA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 17017BP
Brève description: Nettoyage courant de locaux dans divers bâtiments propriétés de PMA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318904 📞
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date limite de soumission: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265811
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liste des sites à l'article 0.1 du CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381326001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération — Service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318904 📞
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Source: OJS 2017/S 130-265811 (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 17017BP
Brève description: Nettoyage courant de locaux dans divers bâtiments propriétés de PMA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318904 📞
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date limite de soumission: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265811
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Concernant la partie variable, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit:
minimum = 10 000 EUR HT / maximum = 40 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage courant de locaux dans divers bâtiments. Les tenants et aboutissants des prestations figurent dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations seront divisées entre une partie fixe rémunérée forfaitairement dites «prestations forfaitaires annuelles» et une partie variable dite «prestations supplémentaires».
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Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1.1.2018.
Concernant la partie variable, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit:
minimum = 10 000 EUR HT / maximum = 40 000 EUR HT.
Site principal ou lieu d'exécution: Liste des sites à l'article 0.1 du CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser le DUME (joint au DCE) ou les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces derniers sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Modalités de règlement de compte: système informatique marco. Délai global de paiement: 30 jours. Modalités de financement: crédits propres. Prix fermes les 12 premiers mois puis révision annuelle. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Toutefois en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les fréquences de passages par site sont mentionnées dans le CCTP. Les candidats devront proposer un nombre d'heures prévues par an et site dans la DPGF, document contractuel.
Le détail du système de notation est décrit dans l'article 5 du règlement de la consultation.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: Service commande publique, courriel: dce.demat@agglo-montbeliard.fr, profil acheteur: http://capm.marcoweb.fr
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— soit les offres sont transmises sur format papier, sous pli cacheté portant impérativement l'indication «Offre pour: Nettoyage courant des locaux dans divers bâtiments propriétés de PMA — ne pas ouvrir». Les plis doivent être envoyés à l'adresse suivante: Service commande publique, 8 avenue des Alliés — BP 98407 — 25208 Montbéliard Cedex.
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En cas de remise en main propre, le dépôt doit se faire impérativement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.
— soit les offres seront remises sous forme dématérialisée à l'adresse suivante :http://capm.marcoweb.fr
Renseignements d'ordre technique: Emmanuel RHO (Directeur adjoint bâtiments et patrimoine) / tél.: +33 381318923 / mail: emmanuel.rho@agglo-montbeliard.fr
Unité monétaire utilisée: Euro.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381326001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération — Service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318904 📞
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Source: OJS 2017/S 130-265811 (2017-07-06)
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