Nettoiement des voies de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France (voies communautaires de la ville de Gonesse)

Communauté d'agglomération de Roissy Pays de FCE

Intitulé:

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Guy Challancin SAS

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Roissy Pays de FCE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-09	Avis de marché
2017-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: 1717S
Brève description:

Intitulé: Nettoiement des voies de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France (voies communautaires de la ville de Gonesse). Type et forme de contrat: Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret n Forme juridique du groupement: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Financement: Les prestations seront exécutées sur le budget de fonctionnement de la CARPF. Le mode de règlement est le virement au moyen d'un mandat administratif. Unité monétaire: euro.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Roissy Pays de FCE
Adresse postale: 6 bis avenue Charles de Gaulle
Code postal: 95700
Commune postale: Roissy-en-France
Contact
Adresse Internet: http://www.roissypaysdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@roissypaysdefrance.fr 📧
URL des documents: http://roissy-online.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://roissy-online.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-09 📅
Date limite de soumission: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-03-14 📅
Date de début: 2017-10-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 051-094037
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Visite(s): Une visite sur site est préconisée: veuillez vous reporter aux dispositions de l'article 5.2 du règlement de la consultation. Critère environnemental: aucun phyto sanitaire ne sera employer pour les prestations systématiques, comme occasionnelles sur le désherbage des voies.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Intitulé:

Nettoiement des voies de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France (voies communautaires de la ville de Gonesse).

Type et forme de contrat:

Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret n

Forme juridique du groupement:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Financement:

Les prestations seront exécutées sur le budget de fonctionnement de la CARPF. Le mode de règlement est le virement au moyen d'un mandat administratif. Unité monétaire: euro.

Valeur totale estimée: 230 000 EUR 💰
Brève description:

Nettoiement des voies de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France (voies communautaires de la ville de Gonesse). Cette prestation comprend le nettoiement mécanique des voies, rues, espaces publics; le nettoiement manuel, balayage, ramassage de papiers — détritus- feuilles..

Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix global forfaitaire pour ce qui est des prestations systématiques et par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix pour ce qui est des prestations occasionnelles.

Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Visite(s):

Une visite sur site est préconisée: veuillez vous reporter aux dispositions de l'article 5.2 du règlement de la consultation.

Critère environnemental: aucun phyto sanitaire ne sera employer pour les prestations systématiques, comme occasionnelles sur le désherbage des voies.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voies communautaires de la ville de Gonesse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements demandés concernant la situation juridique de l'entreprise:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire/

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat,

— un extrait d'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K Bis) ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au registre des métiers.

Situation économique et financière:

Renseignements demandés concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements demandés concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le document unique de marché européen (DUME).

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://roissy-online.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://roissy-online.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglo Roissy Pays de France
Adresse postale: 1 boulevard Carnot
Commune postale: Villiers-le-Bel
Code postal: 95400
Point de contact: service des marchés publics — antenne de Villiers-le-Bel
Téléphone: +33 134041770 📞
Fax: +33 134190199 📠
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roissy-online.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pièces de l'offre à remettre:

L'acte d'engagement (AE) et ses annexes.

Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes.

La décomposition du prix global forfaitaire (DPGF).

Le bordereau des prix unitaires (BPU).

Détail quantitatif estimatif (DQE).

Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat.

Nota: le mémoire technique devra impérativement être présenté selon la trame remise au dossier de consultation (document « sommaire technique » en annexe, avec une présentation de la prestation mécanisé et une présentation de la prestation manuelle.

Les fiches techniques correspondant aux produits et prestations proposés par le candidat.

Un certificat de visite des locaux (nom et téléphone des personnes à contacter) (facultatif).

Copie de sauvegarde sur clef USB ou CD Rom.

Critères de notation des offres:

Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, le classement des offres est effectué au vue d'une note finale sur 100 points attribuée selon les critères pondérés ci-dessous:

Critère 1: Valeur technique, notée sur 100 points et appréciée à hauteur de 60 % de la note finale selon la décomposition suivante:

1) Description sur les modalités techniques des équipements mis en œuvre pour les prestations, notamment en matière d'énergie, poussières rejetées et normes environnementales... (Articles 4.1.1 et 4.1.2 du CCTP), notée sur 60 points, selon la décomposition suivante:

— énergie/poussières rejetées/normes environnementales notées sur 35 points,

— recyclage noté sur 15 points,

— GPS embarqué ou similaire permettant de suivre en temps réel l'évolution des balayeuses noté sur 10 points.

2) Description détaillée de l'organisation et des moyens, mis en œuvre pour les prestations régulières notamment en automne et hiver, notée sur 20 points, selon la décomposition suivante:

— description détaillée en automne dans le cadre de la prestation régulière notée sur 10 points;

— description détaillée en hiver dans le cadre de la prestation régulière notée sur 10 points.

3) Le délai d'intervention pour les prestations occasionnelles (cf. article 5 à l'acte d'engagement), notée sur 10 points.

4) Organigramme dans le cadre de l'exécution des prestations pour Roissy pays de France, ainsi que le nombre d'agents déployées et la description de leurs EPI (annexe 2 et 3 au CCTP), notés sur 10 points, selon la décomposition suivante:

— organigramme pour la prestation noté sur 5 points.

— nombre d'agent + mode de calcul notés sur 5 points.

Critère 2: prix notés sur 100 points et appréciés à hauteur de 40 % de la note finale selon la décomposition suivante:

— DPGF notée sur 80 points,

— DQE noté 20 points.

Modalités de retraits du DCE et de transmission de l'offre: veuillez vous reporter aux dispositions du règlement de la consultation.

Modalités de modification du DCE ou/et demande de renseignements:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 13 jours avant la date limite de réception des offres (soit au plus tard le 6.4.2017). Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir leur(s) demande(s) au plus tard 13 jours avant la date limite de réception des offres (soit au plus tard le 6.4.2017). Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 8 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (soit au plus tard le 11.4.2017).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), — recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 051-094037 (2017-03-09)

Avis d'attribution de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Intitulé: nettoiement des voies de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France (voies communautaires de la Ville de Gonesse). Type et forme de contrat: Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret n juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Financement: les prestations seront exécutées sur le budget de fonctionnement de la CARPF. Le mode de règlement est le virement au moyen d'un mandat administratif. Unité monétaire: EUR.

Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Roissy Pays de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358891
Se réfère à l'avis: 2017/S 051-094037
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Une visite sur site était préconisée: l'article 5.2 du règlement de la consultation. Critère environnemental: aucun phyto sanitaire ne sera employer pour les prestations systématiques, comme occasionnelles sur le désherbage des voies.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Financement: les prestations seront exécutées sur le budget de fonctionnement de la CARPF. Le mode de règlement est le virement au moyen d'un mandat administratif. Unité monétaire: EUR.

Nettoiement des voies de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France (voies communautaires de la Ville de Gonesse). Cette prestation comprend le nettoiement mécanique des voies, rues, espaces publics; le nettoiement manuel, balayage, ramassage de papiers — détritus- feuilles... Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix global forfaitaire pour ce qui est des prestations systématiques et par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix pour ce qui est des prestations occasionnelles.

Le délai d'exécution est de 15 mois.

L'exécution des prestations aura lieu du 1.10.2017 au 31.12.2018.

Informations complémentaires:

le désherbage des voies.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Le marché de nettoiement des voies de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France (voies communautaires de la ville de Gonesse) a été attribué à la société Challancin pour un montant global et forfaitaire de 106 679,06 EUR HT pour les prestations régulières et un montant sans minimum ni maximum annuel pour les prestations occasionnels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 175-358891 (2017-09-08)

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