Nettoiement des Puces de Saint Ouen et des Champs Elysées
Ville de Paris
Accord cadre à bons de commande relatif au nettoiement des Puces de Saint Ouen et des Champs Elysées en deux lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-17 | Avis de marché |
| 2017-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: 2017V12029010
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 fournitures et services — domaine entretien de l'espace public (DPE)
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-17 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191780
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Nettoiement des Puces de Saint Ouen
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoiement des abords du Marché aux Puces de Saint Ouen.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoiement de l'avenue des Champs Elysées.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des Finances et des Achats — sous-Direction des Achats
Adresse postale: 17 bd Morland
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) Horaires: du lundi au vendredi, 9h30 à 12h, 14h à 16h
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 097-191780 (2017-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: 2017V12029010
Brève description:
Accord cadre à bons de commande relatif au nettoiement des Puces de Saint Ouen et des Champs Elysées en deux lots séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 fournitures et services — domaine entretien de l'espace public (DPE)
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-17 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191780
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix forfaitaire et à prix unitaires. Le montant de la partie à prix unitaires du marché, sur sa durée ferme (48 mois), est compris entre 50 000 euros HT au minimum et 200 000 euros (H.T.). Au maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Nettoiement des Puces de Saint Ouen
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoiement des abords du Marché aux Puces de Saint Ouen.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix forfaitaire et à prix unitaires. Le montant de la partie à prix unitaires du marché, sur sa durée ferme (48 mois), est compris entre 50 000 euros HT au minimum et 200 000 euros (H.T.). Au maximum.
Intitulé du lot: Nettoiement des Champs Elysées
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoiement de l'avenue des Champs Elysées.
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix forfaitaire et à prix unitaires. La montant de la partie à prix unitaires du marché, sur sa durée ferme (48 mois), est sans minimum et de 100 000 euros (H.T.). Au maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Proche banlieue.
Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le candidat retenu dans le cadre du lot 2-nettoiement des Champs Elysées devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP no2017v12029010. Les conditions d'exécution des contrats résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP no2017v12029010, à l'article 8.3 du CCTP no2017v12029010 relatif au nettoiement des Puces de Saint Ouen et à l'article 6.2 du CCTP no2017v12029010 relatif au nettoiement des Champs Elysées. Les candidats retenus devront, par ailleurs, s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des Finances et des Achats — sous-Direction des Achats
Adresse postale: 17 bd Morland
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) Horaires: du lundi au vendredi, 9h30 à 12h, 14h à 16h
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
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Information importante: Exceptionnellement, les services administratifs de la Direction des finances et des achats de la ville de Paris, situés 17 Boulevard Morland 75181 Paris Cedex 04, seront fermés le vendredi 26 mai 2017. Aucun dépôt de plis ne sera possible ce jour-là, à l'exception des transmissions postales et des remises dématérialisées.
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La durée des marchés se définit comme suit: 48 mois ferme à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés aux titulaires.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 097-191780 (2017-05-17)
Avis d'attribution de marché (2017-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — CSP3 fournitures et services — Domaine entretien de l'espace public (DPE)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-26 📅
Date de publication: 2017-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 208-431065
Se réfère à l'avis: 2017/S 097-191780
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoiement des Puces de Saint-Ouen
Brève description: Nettoiement des abords du marché aux Puces de Saint-Ouen.
Description des options:
Brève description: Nettoiement de l'avenue des Champs-Élysées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre sur le terrain en termes d'heures de travail et de véhicule
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Modalités de suivi et d'amélioration
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-25 📅
2017-10-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 208-431065 (2017-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre à bons de commande relatif au nettoiement des Puces de Saint-Ouen et des Champs-Élysées en 2 lots séparés.
Valeur totale du marché: 4418757.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — CSP3 fournitures et services — Domaine entretien de l'espace public (DPE)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-26 📅
Date de publication: 2017-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 208-431065
Se réfère à l'avis: 2017/S 097-191780
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Les marchés issus de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — bureau des marchés — BM3 — 17 boulevard Morland — 75181 Paris Cedex 04 (référence à rappeler: 2017v12029010_nett_pso_ce, en précisant le lot concerné).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoiement des Puces de Saint-Ouen
Brève description: Nettoiement des abords du marché aux Puces de Saint-Ouen.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Nettoiement des Champs-Élysées
Brève description: Nettoiement de l'avenue des Champs-Élysées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre sur le terrain en termes d'heures de travail et de véhicule
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Modalités de suivi et d'amélioration
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-25 📅
2017-10-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
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