Mx17-040abc

École polytechnique

Confection et fourniture de chaussures pour les élèves et les cadres militaires féminins et masculins de l'école polytechnique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-28.

Qui ?

• École polytechnique

Qu'est-ce que c'est ?

• Bottes › Bottines

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-28	Avis de marché

Avis de marché (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles chaussants
Numéro de référence: MX17-040ABC
Brève description:

Confection et fourniture de chaussures pour les élèves et les cadres militaires féminins et masculins de l'école polytechnique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles chaussants 📦
Code CPV supplémentaire: Bottines 📦
Bottes 📦
Articles chaussants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: École polytechnique
Adresse postale: route de Saclay
Code postal: 91128
Commune postale: Palaiseau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.polytechnique.edu/ 🌏
Courrier électronique: arlo.straudo@polytechnique.edu 📧
Téléphone: +33 169333235 📞
Fax: +33 169333289 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331212&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date limite de soumission: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-165219
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Le marché peut être téléchargé gratuitement à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr en indiquant la référence Mx17-040abc. Le dossier de candidature comprendra les pièces obligatoires suivantes: — un DC1 (lettre de candidature) signé par le représentant légal de la société ou la personne habilitée à engager la société (fourniture du pouvoir le cas échéant) mentionnant le SIRET et le code APE de la société, précisant si elle se présente seule ou en groupement, — un DC2 (déclaration du candidat) ou la déclaration sur l'honneur jointe en annexe au présent document (dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société), — les références, l'expérience professionnelle de la société dans le domaine faisant l'objet de la présente consultation (les candidats peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens), — l'attestation d'assurance responsabilité civile et/ou professionnelle valide pour l'année en cours, — un RIB (original), — un extrait K-bis de moins de 3 mois. Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 Conformément à l'article 49 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur acceptera que les entreprises présentent leurs candidatures grâce au document unique de marché européen. Dans ce cas de figure, l'entreprise ne sera pas tenue de fournir les formulaires DC1 et DC2. Le candidat remettra une offre technique et financière comprenant: — l'acte d'engagement paraphé page par page et signé dans le cadre réservé à cet effet et ses annexes, — les annexes n° 1, n° 2 et n° 3 «BPU et délais de livraison» à l'acte d'engagement complétés, datés et signés en fonction des lots auxquels l'entreprise soumissionne, — un mémoire technique spécifiant les conditions de fabrication des fournitures objet du marché; cet exemplaire du mémoire technique sera à remettre en double exemplaire au pouvoir adjudicateur. — les échantillons suivants: Ces échantillons seront fabriqués conformément aux spécifications techniques indiquées au CCTP. — lot n° 1: une bottine, — lot n° 2: une botte, — lot n° 3: un brodequin. Il est précisé que la totalité des échantillons demandés ci-dessus doit être fournie. Chaque échantillon devra être dûment étiqueté. Cette étiquette comportera le numéro du lot concerné et le nom du fournisseur. Ces échantillons seront restitués au fournisseur à l'issue de la procédure.

Informations complémentaires

Le marché peut être téléchargé gratuitement à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr en indiquant la référence Mx17-040abc.

Le dossier de candidature comprendra les pièces obligatoires suivantes:

— un DC1 (lettre de candidature) signé par le représentant légal de la société ou la personne habilitée à engager la société (fourniture du pouvoir le cas échéant) mentionnant le SIRET et le code APE de la société, précisant si elle se présente seule ou en groupement,

— un DC2 (déclaration du candidat) ou la déclaration sur l'honneur jointe en annexe au présent document (dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société),

— les références, l'expérience professionnelle de la société dans le domaine faisant l'objet de la présente consultation (les candidats peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens),

— l'attestation d'assurance responsabilité civile et/ou professionnelle valide pour l'année en cours,

— un RIB (original),

— un extrait K-bis de moins de 3 mois.

Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

Conformément à l'article 49 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur acceptera que les entreprises présentent leurs candidatures grâce au document unique de marché européen. Dans ce cas de figure, l'entreprise ne sera pas tenue de fournir les formulaires DC1 et DC2.

Le candidat remettra une offre technique et financière comprenant:

— l'acte d'engagement paraphé page par page et signé dans le cadre réservé à cet effet et ses annexes,

— les annexes n° 1, n° 2 et n° 3 «BPU et délais de livraison» à l'acte d'engagement complétés, datés et signés en fonction des lots auxquels l'entreprise soumissionne,

— un mémoire technique spécifiant les conditions de fabrication des fournitures objet du marché; cet exemplaire du mémoire technique sera à remettre en double exemplaire au pouvoir adjudicateur.

— les échantillons suivants:

Ces échantillons seront fabriqués conformément aux spécifications techniques indiquées au CCTP.

— lot n° 1: une bottine,

— lot n° 2: une botte,

— lot n° 3: un brodequin.

Il est précisé que la totalité des échantillons demandés ci-dessus doit être fournie.

Chaque échantillon devra être dûment étiqueté. Cette étiquette comportera le numéro du lot concerné et le nom du fournisseur.

Ces échantillons seront restitués au fournisseur à l'issue de la procédure.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 516 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fabrication et fourniture de bottines pour les élèves et les cadres militaires masculins
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fabrication et fourniture de bottines pour les élèves et les cadres militaires masculins.

Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre est de 4 ans maximum reconductions comprises.

Intitulé du lot: Fabrication et fourniture de bottes sur mesure pour les élèves et les cadres militaires féminines
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fabrication et fourniture de bottes sur mesure pour les élèves et les cadres militaires féminines.

Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fabrication et fourniture de brodequins de marche à jambières attenantes en cuir souple
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fabrication et fourniture de brodequins de marche à jambières attenantes en cuir souple.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: École polytechnique, 91128 Palaiseau.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 50
10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché peut être téléchargé gratuitement à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr en indiquant la référence Mx17-040abc.

Le dossier de candidature comprendra les pièces obligatoires suivantes:

— un DC1 (lettre de candidature) signé par le représentant légal de la société ou la personne habilitée à engager la société (fourniture du pouvoir le cas échéant) mentionnant le SIRET et le code APE de la société, précisant si elle se présente seule ou en groupement,

— un DC2 (déclaration du candidat) ou la déclaration sur l'honneur jointe en annexe au présent document (dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société),

— les références, l'expérience professionnelle de la société dans le domaine faisant l'objet de la présente consultation (les candidats peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens),

— l'attestation d'assurance responsabilité civile et/ou professionnelle valide pour l'année en cours,

— un RIB (original),

— un extrait K-bis de moins de 3 mois.

Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

Conformément à l'article 49 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur acceptera que les entreprises présentent leurs candidatures grâce au document unique de marché européen. Dans ce cas de figure, l'entreprise ne sera pas tenue de fournir les formulaires DC1 et DC2.

Le candidat remettra une offre technique et financière comprenant:

— l'acte d'engagement paraphé page par page et signé dans le cadre réservé à cet effet et ses annexes,

— les annexes n° 1, n° 2 et n° 3 «BPU et délais de livraison» à l'acte d'engagement complétés, datés et signés en fonction des lots auxquels l'entreprise soumissionne,

— un mémoire technique spécifiant les conditions de fabrication des fournitures objet du marché; cet exemplaire du mémoire technique sera à remettre en double exemplaire au pouvoir adjudicateur.

— les échantillons suivants:

Ces échantillons seront fabriqués conformément aux spécifications techniques indiquées au CCTP.

— lot n° 1: une bottine,

— lot n° 2: une botte,

— lot n° 3: un brodequin.

Il est précisé que la totalité des échantillons demandés ci-dessus doit être fournie.

Chaque échantillon devra être dûment étiqueté. Cette étiquette comportera le numéro du lot concerné et le nom du fournisseur.

Ces échantillons seront restitués au fournisseur à l'issue de la procédure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Art. R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur.

Art. L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative: référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché.

En cas d'urgence, le référé liberté et le référé conservatoire (art. L521-2 du code de justice administrative).

Recours ouvert aux tiers dans les conditions exposées dans l'arrêt «Tarn-et-Garonne» (CE Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Un recours de plein contentieux pourra être exercé par le titulaire après notification du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Fax: +33 144426337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud, 78011
Source: OJS 2017/S 085-165219 (2017-04-28)

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