MOSO Maitrise de la végétation Sud Est Méditerranée — LGV — 10 lots géographiques

SNCF Réseau

Marché ouvert sur ordre (accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents)
Maitrise de la végétation Sud Est Méditerranée — LGV — 10 lots géographiques détaillés ci-dessous. Les travaux principaux seront les suivants:
Fauchage — Coupe de taillis et de haies — Débroussaillage de clôtures et de fossés — Désherbage chimique -réparation de clôtures — abattage d'arbres — dessouchage — dévitalisation — élégage d'arbres -fauchage d'herbes et coupe de taillis sur paroi recouverte de grillage plaqué ancrée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-21 Avis de marché
Avis de marché (2017-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Numéro de référence: 17-46939
Brève description:
Marché ouvert sur ordre (accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents) Maitrise de la végétation Sud Est Méditerranée — LGV — 10 lots géographiques détaillés ci-dessous. Les travaux principaux seront les suivants: Fauchage — Coupe de taillis et de haies — Débroussaillage de clôtures et de fossés — Désherbage chimique -réparation de clôtures — abattage d'arbres — dessouchage — dévitalisation — élégage d'arbres -fauchage d'herbes et coupe de taillis sur paroi recouverte de grillage plaqué ancrée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Languedoc-Roussillon 🏙️
Vienne 🏙️
Drôme 🏙️
Doubs 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Indre 🏙️
Yonne 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Réseau
Adresse postale: 4 rue Léon Gozlan
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Courrier électronique: julie.coquemont@reseau.sncf.fr 📧
Téléphone: +33 413251423 📞
Fax: +33 413251482 📠
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL pour la participation: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-21 📅
Date limite de soumission: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 060-112570
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
SNCF Réseau, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, Dans le cadre de cette procédure, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales et cela sans négociations. L'entité d'Achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'Entité d'Achat. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou 04.26.21.16.01. Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. Après examen des documents, l'Entité d'Achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Travaux de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — entreprises et collectivités — fournisseurs — documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau). La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché ouvert sur ordre (accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents)
Maitrise de la végétation Sud Est Méditerranée — LGV — 10 lots géographiques détaillés ci-dessous. Les travaux principaux seront les suivants:
Fauchage — Coupe de taillis et de haies — Débroussaillage de clôtures et de fossés — Désherbage chimique -réparation de clôtures — abattage d'arbres — dessouchage — dévitalisation — élégage d'arbres -fauchage d'herbes et coupe de taillis sur paroi recouverte de grillage plaqué ancrée.
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Informations sur les lots: Limitation de 3 lots maximum attribués à une entreprise.
Intitulé du lot: LGV01 — UPV Provence Languedoc Roquemaure
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Tranche ferme: 36 mois
Et deux tranches optionnelles d'une année chacune.
Intitulé du lot: LGV02 — UPV Provence Languedoc Cheval Blanc
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fauchage — Coupe de taillis et de haies — Débroussaillage de clôtures et de fossés — Désherbage chimique -réparation de clôtures- abattage d'arbres — dessouchage — dévitalisation — élégage d'arbres -fauchage d'herbes et coupe de taillis sur paroi recouverte de grillage plaqué ancrée.
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Intitulé du lot: LGV03 — UPV Dauphine SQF
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: LGV04 — UPV Dauphine Romans
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: LGV05 — UPV Laroche Tournans
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: LGV06 — UPV Laroche Montereau
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: LGV07 — UPV Laroche Laroche
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: LGV08 — UPV Montchanin Avalon
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: LGV09 — UPV Montchanin Montchanin
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: LGV10 — UPV Montchanin Macon
Numéro du lot: 10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
UPV Provence Languedoc Roquemaure.
UPV Provence Languedoc Cheval Blanc.
UPV Dauphine SQF.
UPV Dauphine Romans.
UPV Laroche Tournans.
UPV Laroche Montereau.
UPV Laroche Laroche.
UPV Montchanin Avalon.
UPV Montchanin Montchanin.
UPV Montchanin Macon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),
— L'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — Désignation du mandataire par ses co-traitants» dûment complété;
— L'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
— Le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
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Les huit conventions fondamentales de l'OIT sont les suivantes:
— la convention sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical (C87, 1948);
— la convention sur le droit d'organisation et de négociation collective (C98, 1949);
— la convention sur le travail forcé (C29, 1930);
— la convention sur l'abolition du travail forcé (C105, 1957);
— la convention sur l'égalité de rémunération (C 100, 1951);
— la convention concernant la discrimination (emploi et profession, C 111, 1958);
— la convention sur l'âge minimum (C 138, 1973);
— la convention sur les pires formes de travail des enfants (C 182, 1999).
Le cas échéant, une certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant du respect de ces dispositions, est fournie par le candidat. Ce dernier précise le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage de sites certifiés).
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Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier de l'existence d'un lien juridique entre eux pour pouvoir s'en prévaloir. Ils doivent également justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
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Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché.
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement.
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— la présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 3 dernières années dans le domaine du présent avis, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent si ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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— une photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l'opérateur économique, apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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— Une présentation de l'entreprise et de ses moyens,
— Un document exposant les moyens et matériels que l'entreprise compte dédier à l'exécution des travaux objet du JOUE,
— l'indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique
— le cas échéant une certification entreprise en matière d'environnement; système de management environnemental par une norme internationale (ISO 14001) et/ou un règlement CE (EMAS), et/ou équivalents.
— le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement.
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché.
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes et révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Réseau.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2017-04-24 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF Réseau — Dir Achats Réseau DTA SEM
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Point de contact: SNCF Réseau — Dir Achats Réseau DTAI SEM

Référence
Informations complémentaires
SNCF Réseau, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, Dans le cadre de cette procédure, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales et cela sans négociations.
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L'entité d'Achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'Entité d'Achat.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou 04.26.21.16.01.
Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l'Entité d'Achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Travaux de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — entreprises et collectivités — fournisseurs — documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau).
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La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 144594575 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 060-112570 (2017-03-21)
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