Mise en oeuvre d'actions de formation du plan de formation et de développement professionnel continu 2017 au centre hospitalier universitaire de Reims — phase 1 (6 lots)

CHU Reims

Mise en oeuvre d'actions de formation du plan de formation et de développement professionnel continu 2017 au centre hospitalier universitaire de Reims — phase 1 (6 lots). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, le présent marché public est un accord-cadre. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, sans minimum mais avec un maximum exprimé en nombre de groupes, fixés au CCTP de chacun des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-04 Avis de marché
2018-03-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: FC2017phase1
Brève description:
Mise en oeuvre d'actions de formation du plan de formation et de développement professionnel continu 2017 au centre hospitalier universitaire de Reims — phase 1 (6 lots). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, le présent marché public est un accord-cadre. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, sans minimum mais avec un maximum exprimé en nombre de groupes, fixés au CCTP de chacun des lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326789420 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=344979&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date limite de soumission: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310696
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire. — ----------------------------- Procédure de passation: Il s'agit d'un marché de services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé ainsi que de services d'enseignement et de formation ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable et passé selon la procédure adaptée. Procédure adaptée des articles 27 et 28 du décret no2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015. — --------------------------------------------------- obtention du dossier de consultation des entreprises (dce): Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — ---------------------------------------------------- Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — par voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — ----------------------------- Le Centre Hospitalier Universitaire envisage de recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Méthode de Montessori adaptée aux personnes âgées et présentant des troubles cognitifs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Méthode de Montessori adaptée aux personnes âgées et présentant des troubles cognitifs.
Durée de l'accord: 38 mois
Description des renouvellements:
Reconduction tacite: 3 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2018 au 31.12.2018, du 1.1.2019 au 31.12.2019 et du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Intitulé du lot: Evolution des normes iso 9001 et 14001
Numéro du lot: 2
Brève description: Evolution des normes iso 9001 et 14001.
Intitulé du lot: Bien-Être au travail
Numéro du lot: 3
Brève description: Bien-Être au travail.
Intitulé du lot: Optimisation de la traçabilité des soins et codage
Numéro du lot: 4
Brève description: Optimisation de la traçabilité des soins et codage.
Intitulé du lot: Infirmier d'accueil et d'orientation — urgences pédiatriques
Numéro du lot: 5
Brève description: Infirmier d'accueil et d'orientation — urgences pédiatriques.
Intitulé du lot: Eco-Conduite
Numéro du lot: 6
Brève description: Eco-Conduite.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 26.10.2016) ou forme libre) et notamment:
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a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).
b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015.
Situation économique et financière:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.
Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Chu reims.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités et performances techniques de la prestation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques des formations objet du présent marché public sur
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques des formations objet du présent marché public

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims — direction des ressources humaines — secteur gestion des compétences
Point de contact: Mme Courroux
Téléphone: +33 326787991 📞
Courrier électronique: scourroux@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326784247 📠
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire.
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Procédure de passation: Il s'agit d'un marché de services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé ainsi que de services d'enseignement et de formation ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable et passé selon la procédure adaptée. Procédure adaptée des articles 27 et 28 du décret no2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015.
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obtention du dossier de consultation des entreprises (dce): Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
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Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— par voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Le Centre Hospitalier Universitaire envisage de recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'état, 4.4.2014,département de Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 150-310696 (2017-08-04)
Avis d'attribution de marché (2018-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en œuvre d'actions de formation du plan de formation et de développement professionnel continu 2017 au Centre hospitalier universitaire de Reims - phase 1 (6 lots). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le présent marché public est un accord-cadre. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, sans minimum mais avec un maximum exprimé en nombre de groupes, fixés au CCTP de chacun des lots.
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Valeur totale du marché: 105 270 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chu Reims
Commune postale: Reims Cedex, Cellule des marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-21 📅
Date de publication: 2018-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 057-126557
Se réfère à l'avis: 2017/S 150-310696
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Procédure adaptée ouverte passée en application des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Il s'agit de Marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques: 2. Services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé: Code CPV: De 80000000-4 à 80660000-8 [Services d'enseignement et de formation]. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Bien-être au travail.
Eco-conduite.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-14 📅
2018-03-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'état, 4.4.2014,département de Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-En-Champagne,
Source: OJS 2018/S 057-126557 (2018-03-21)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Marne
Fournisseurs:
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Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation professionnelle