Mise au point, fabrication et pose de supports de signalétique sur les sites et les bâtiments «Grand Lac»
Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
1 an renouvelable éventuellement 3 fois à compter de la notification de l'accord-cadre (prévue au plus tôt mi juin 2017).
Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Article divers › Panneaux de signalisation et articles connexes
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation
- • Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-07 | Avis de marché |
| 2017-07-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: 17/15
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de panneaux de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: a.boniface@grand-lac.fr 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-136583
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles, à la date anniversaire de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lac — communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 072-136583 (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: 17/15
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
1 an renouvelable éventuellement 3 fois à compter de la notification de l'accord-cadre (prévue au plus tôt mi juin 2017).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de panneaux de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: a.boniface@grand-lac.fr 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-136583
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.grand-lac.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
1 an renouvelable éventuellement 3 fois à compter de la notification de l'accord-cadre (prévue au plus tôt mi juin 2017).
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles, à la date anniversaire de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lac — communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 072-136583 (2017-04-07)
Avis d'attribution de marché (2017-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 133-271838
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-136583
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 133-271838 (2017-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
Un an renouvelable éventuellement 3 fois à compter de la notification de l'accord-cadre (prévue au plus tôt mi juin 2017).
Valeur totale du marché: 120 782 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 133-271838
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-136583
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Le montant précisé ci-dessus n'est pas contractuel et correspond au montant du devis d'aide au dépouillement. L'accord-cadre est sans minimum ni maximum.
Date de signature du contrat: 15.6.2017.
Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Un an renouvelable éventuellement 3 fois à compter de la notification de l'accord-cadre (prévue au plus tôt mi juin 2017).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Le montant précisé ci-dessus n'est pas contractuel et correspond au montant du devis d'aide au dépouillement. L'accord-cadre est sans minimum ni maximum.
Date de signature du contrat: 15.6.2017.
Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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