Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain à usage publicitaire et d'information municipale pour la ville de Montgeron

Ville de Montgeron

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VYP Affichage et communication

Qui ?

• Ville de Montgeron

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-27	Avis de marché
2017-03-01	Informations complémentaires
2017-05-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: AO/17/00/11
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montgeron
Adresse postale: 112 bis avenue de la République
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Contact
Adresse Internet: https://www.montgeron.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@montgeron.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Le2y_Wg1h2 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Le2y_Wg1h2 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-036994
Se réfère à l'avis: 2016/S 223-406121
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres concerne les prestations de fourniture, installation, maintenance, entretien de mobiliers urbains accessoirement publicitaires sur le domaine public de la ville de Montgeron. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'objet du présent marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. De plus, au regard des spécificités du présent marché, l'identification de prestations distinctes peut entraîner de nombreuses difficultés techniques et financièrement coûteuses. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantesqui doivent respecter les exigences du cahier des charges et présentés les variantes détaillées ci-après: Variante esthétique: proposition de plusieurs styles de mobiliers différents. La date de début d'exécution des prestations est fixée au 13/03/2017. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 12/03/2032. Le présent marché est un contrat conclu à titre onéreux, avec contrepartie de paiement pour le titulaire et pour la collectivité pour les prestations incluses au BPU. Il est décomposé en deux types de prix: — p1: Prix no1 relatif aux prestations occasionnelles, — p2: Prix no2 relatif à la dépose du mobilier existant. Le présent marché prévoit également la perception par la commune d'une redevance d'occupation du domaine public. En complément de cette dernière et dans un souci de maintien de l'économie du contrat, le candidat est invité à proposer le reversement d'un complément de redevance, en fonction du type de mobilier proposé(offre de base et variante(s)). Au vu de l'investissement financier qu'engendrent les prestations faisant l'objet du présent marché, ce dernier est conclu pour une durée ferme de quinze ans (15) à compter de la réception officielle de la notification par le titulaire. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS. La visite du territoire communal est fortement recommandée. Le titulaire est censé connaître les différents points d'implantation du mobilier dans le but d'établir son offre. Aucune réclamation ne sera prise en compte. Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il apparaît que des pièces du dossier de candidature sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximum de 6 jours. Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière pourra faire l'objet d'une demande de régularisation, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. En revanche, toute offre inacceptable ou inappropriée sera éliminée.

Informations complémentaires

Le présent appel d'offres concerne les prestations de fourniture, installation, maintenance, entretien de mobiliers urbains accessoirement publicitaires sur le domaine public de la ville de Montgeron. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots.

L'objet du présent marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. De plus, au regard des spécificités du présent marché, l'identification de prestations distinctes peut entraîner de nombreuses difficultés techniques et financièrement coûteuses. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantesqui doivent respecter les exigences du cahier des charges et présentés les variantes détaillées ci-après: Variante esthétique: proposition de plusieurs styles de mobiliers différents.

La date de début d'exécution des prestations est fixée au 13/03/2017. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 12/03/2032.

Le présent marché est un contrat conclu à titre onéreux, avec contrepartie de paiement pour le titulaire et pour la collectivité pour les prestations incluses au BPU. Il est décomposé en deux types de prix:

— p1: Prix no1 relatif aux prestations occasionnelles,

— p2: Prix no2 relatif à la dépose du mobilier existant.

Le présent marché prévoit également la perception par la commune d'une redevance d'occupation du domaine public. En complément de cette dernière et dans un souci de maintien de l'économie du contrat, le candidat est invité à proposer le reversement d'un complément de redevance, en fonction du type de mobilier proposé(offre de base et variante(s)).

Au vu de l'investissement financier qu'engendrent les prestations faisant l'objet du présent marché, ce dernier est conclu pour une durée ferme de quinze ans (15) à compter de la réception officielle de la notification par le titulaire. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS. La visite du territoire communal est fortement recommandée.

Le titulaire est censé connaître les différents points d'implantation du mobilier dans le but d'établir son offre. Aucune réclamation ne sera prise en compte. Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il apparaît que des pièces du dossier de candidature sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximum de 6 jours.

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière pourra faire l'objet d'une demande de régularisation, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. En revanche, toute offre inacceptable ou inappropriée sera éliminée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains.

Durée de l'accord: 180 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Communal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

des certificats d'identité ou de qualification professionnelle attestant de la capacité du candidat à assurer la mission, à défaut, une déclaration sur l'honneur du représentant habilité à engager le candidat.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-07-04 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Le2y_Wg1h2 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le prochain avis de marché sera publié 3 à 6 mois avant la date de fin du présent marché. Soit fin d'année 2031 — 1er trimestre 2032.

L'objet du présent marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. De plus, au regard des spécificités du présent marché, l'identification de prestations distinctes peut entraîner de nombreuses difficultés techniques et financièrement coûteuses. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantesqui doivent respecter les exigences du cahier des charges et présentés les variantes détaillées ci-après: Variante esthétique: proposition de plusieurs styles de mobiliers différents.

La date de début d'exécution des prestations est fixée au 13/03/2017. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 12/03/2032.

Le présent marché est un contrat conclu à titre onéreux, avec contrepartie de paiement pour le titulaire et pour la collectivité pour les prestations incluses au BPU. Il est décomposé en deux types de prix:

— p1: Prix no1 relatif aux prestations occasionnelles,

— p2: Prix no2 relatif à la dépose du mobilier existant.

Le présent marché prévoit également la perception par la commune d'une redevance d'occupation du domaine public. En complément de cette dernière et dans un souci de maintien de l'économie du contrat, le candidat est invité à proposer le reversement d'un complément de redevance, en fonction du type de mobilier proposé(offre de base et variante(s)).

Au vu de l'investissement financier qu'engendrent les prestations faisant l'objet du présent marché, ce dernier est conclu pour une durée ferme de quinze ans (15) à compter de la réception officielle de la notification par le titulaire. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS. La visite du territoire communal est fortement recommandée.

Le titulaire est censé connaître les différents points d'implantation du mobilier dans le but d'établir son offre. Aucune réclamation ne sera prise en compte. Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il apparaît que des pièces du dossier de candidature sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximum de 6 jours.

Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière pourra faire l'objet d'une demande de régularisation, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. En revanche, toute offre inacceptable ou inappropriée sera éliminée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal territorialement compétent est:

Tribunal administratif de Versailles

56 avenue de Saint Cloud

78000 Versailles

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché; conformément à l'article 80 alinéa 3 du code des marché publics, le pouvoir adjudicateur doit respecter un délai raisonnable, entre la date d'envoi des lettres de rejet et la date de conclusion du marché;

— référé contractuel, dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2017/S 022-036994 (2017-01-27)

Informations complémentaires (2017-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-082404
Se réfère à l'avis: 2017/S 022-036994
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Le présent avis rectificatif donne lieu à un DCE V2 (Version 2), téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation de la procédure. Il est par ailleurs précisé qu'une précision complémentaire a été apporté au RC concernant les variantes. En effet, il a été demandé aux candidats de présenter leurs variantes allant de la proposition la moins onéreuse à la plus coûteuse (exemple: variante n

Source: OJS 2017/S 045-082404 (2017-03-01)

Avis d'attribution de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207314
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Informations complémentaires concernant le chapitre V.2.4) «Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)» de la section «Attribution du marché»: Le présent marché prévoit la perception par la commune d'une Taxe Locale de Publicité Extérieur (TLPE) d'un montant de 20,50 EUR par an et par m Le titulaire rentabilise financièrement les prestations du présent contrat par l'exploitation des mobiliers en contractant des contrats privés d'exploitation de surfaces publicitaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique: design cohérent avec l'image et le caractère de la ville et son intégration dans l'environnement urbain
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du mobilier proposé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Maintenance et Entretien
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesure de développement durable
Installation et mise à disposition
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-12 📅

Référence
Informations complémentaires

Informations complémentaires concernant le chapitre V.2.4) «Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)» de la section «Attribution du marché»:

Le présent marché prévoit la perception par la commune d'une Taxe Locale de Publicité Extérieur (TLPE) d'un montant de 20,50 EUR par an et par m

Le titulaire rentabilise financièrement les prestations du présent contrat par l'exploitation des mobiliers en contractant des contrats privés d'exploitation de surfaces publicitaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tribunal administratif de Versailles — 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles

— référé pré-contractuel (articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché; conformément à l'article 80 alinéa 3 du code des marché publics, le pouvoir adjudicateur doit respecter un délai raisonnable, entre la date d'envoi des lettres de rejet et la date de conclusion du marché,

— référé contractuel, dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.551-23, et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative,

Source: OJS 2017/S 104-207314 (2017-05-30)

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