Mise à disposition de plateaux et services associés
France Télévisions
Le présent accord-cadre porte sur la location de plateaux et des prestations de services associés, sur Paris ou en région parisienne. Il comportera 2 lots de mise à disposition de plateaux et services associés: à la saison/à l'année (lot 1), sur du court terme (prestation unitaire — lot 2) Les services associés sont définis pour le présent accord-cadre comme les services nécessaires à l'exploitation des plateaux, hors exploitation audiovisuelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AMP visual TV
- • Atlantic Media SA
- • Indépendance Production
- • Les Studios d'Aubervilliers
- • STUDIO 51
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-26 | Avis de marché |
| 2017-09-08 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'immobilier industriel
Numéro de référence: PROD - location plateaux et services
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'immobilier industriel 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'immobilier industriel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75907
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.francetelevisions.fr 🌏
Courrier électronique: gwendoline.camacho@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-RrGaG9VQg&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-RrGaG9VQg&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033615
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mise à disposition de plateaux et services associés à la saison/à l'année (moyen/long terme)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible une fois 2 ans.
Intitulé du lot: Mise à disposition de plateaux et services associés, à la journée, pour des utilisations ponctuelles (court terme)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne (50 km à vol d'oiseau et 1h30 de trajet maximum).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 4327669470019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise privée chargée d'une mission de service public
Contact
Point de contact: Gwendoline Camacho
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-RrGaG9VQg&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par papier, à envoyer à: France Télévisions
Point de contact: Direction des achats hors programme — Gwendoline Camacho
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance de l'exécution du présent marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2017/S 020-033615 (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'immobilier industriel
Numéro de référence: PROD - location plateaux et services
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la location de plateaux et des prestations de services associés, sur Paris ou en région parisienne. Il comportera 2 lots de mise à disposition de plateaux et services associés: à la saison/à l'année (lot 1), sur du court terme (prestation unitaire — lot 2) Les services associés sont définis pour le présent accord-cadre comme les services nécessaires à l'exploitation des plateaux, hors exploitation audiovisuelle.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'immobilier industriel 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'immobilier industriel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75907
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.francetelevisions.fr 🌏
Courrier électronique: gwendoline.camacho@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-RrGaG9VQg&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-RrGaG9VQg&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033615
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté avec des marchés subséquents. Le nombre maximum d'attributaires prévu pour chacun des 2 lots est de 5.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mise à disposition de plateaux et services associés à la saison/à l'année (moyen/long terme)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mise à disposition et d'exploitation à la saison / à l'année (moyen/long terme) de un ou plusieurs plateaux et leurs services associés pour des fabrications d'émissions de télévision commandées directement par France Télévisions ou, sur demande particulière de France Télévisions, pour le compte de France Télévisions par une société tierce.
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Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible une fois 2 ans.
Intitulé du lot: Mise à disposition de plateaux et services associés, à la journée, pour des utilisations ponctuelles (court terme)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Marchés de prestations unitaires (court terme) de mise à disposition et d'exploitation de plateaux et de leurs services associés pour des fabrications d'émissions de télévision commandées directement par France Télévisions ou pour le compte de France Télévisions par une société tierce.
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Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne (50 km à vol d'oiseau et 1h30 de trajet maximum).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 dûment complété et daté -
Lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce dernier.
Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement.
Les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Preuve d'une assurance des risques civils et professionnels.
Formulaire DC2 dûment complété déclaration du candidat.
Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations du destinataire, ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 4327669470019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise privée chargée d'une mission de service public
Contact
Point de contact: Gwendoline Camacho
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-RrGaG9VQg&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par papier, à envoyer à: France Télévisions
Point de contact: Direction des achats hors programme — Gwendoline Camacho
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance de l'exécution du présent marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat.
— référé contractuel (CJA, art L551-13 et suivants) après la signature du contrat.
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2017/S 020-033615 (2017-01-26)
Avis d'attribution de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358948
Se réfère à l'avis: 2017/S 020-033615
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne (50 km à vol d'oiseau et 1:30 de trajet maximum).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère: mise en œuvre des services associés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère: moyens techniques de raccordement des moyens de vidéo-mobile
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Sous-critère: délais d'intervention et de dépannage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère: nombre, expertise et moyens techniques dédiés à l'exploitation du site hors exploitation audiovisuelle
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Critère: qualité du ou des plateaux mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère: entretien des plateaux
Sous-critère: accessibilité du site
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère: commodités
Sous-critère: performances des services liés à la sécurisation du site
Critère: services supplémentaires proposés par le candidat
Critère de coût: Prix sur la base d'un DQE
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère: performance des services liés à la sécurisation du site
Critère: services supplémentaires proposés par le(s) candidat(s)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-07 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 175-358948 (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la location de plateaux et des prestations de services associés, sur Paris ou en région parisienne. Il comportera 2 lots de mise à disposition de plateaux et services associés: à la saison/à l'année (lot 1), sur du court terme (prestation unitaire — lot 2). Les services associés sont définis pour le présent accord-cadre comme les services nécessaires à l'exploitation des plateaux, hors exploitation audiovisuelle.
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358948
Se réfère à l'avis: 2017/S 020-033615
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Le montant indiqué est estimatif car il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents.
Par ailleurs, la procédure ayant été déclarée infructueuse, France Télévisions a décidé de recourir avec les candidats à une procédure concurrentielle avec négociation, conformément à l'article 25-II 6° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne (50 km à vol d'oiseau et 1:30 de trajet maximum).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère: mise en œuvre des services associés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère: moyens techniques de raccordement des moyens de vidéo-mobile
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Sous-critère: délais d'intervention et de dépannage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère: nombre, expertise et moyens techniques dédiés à l'exploitation du site hors exploitation audiovisuelle
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Critère: qualité du ou des plateaux mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère: entretien des plateaux
Sous-critère: accessibilité du site
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère: commodités
Sous-critère: performances des services liés à la sécurisation du site
Critère: services supplémentaires proposés par le candidat
Critère de coût: Prix sur la base d'un DQE
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère: performance des services liés à la sécurisation du site
Critère: services supplémentaires proposés par le(s) candidat(s)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-07 📅
Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué est estimatif car il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents.
Par ailleurs, la procédure ayant été déclarée infructueuse, France Télévisions a décidé de recourir avec les candidats à une procédure concurrentielle avec négociation, conformément à l'article 25-II 6° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants) après la signature du contrat.
Avis d'attribution de marché (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAHP_AC221-128
Brève description:
Valeur totale du marché: 3870840.12 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 Esplanade Henri de France
Commune postale: PARIS CEDEX 15
Contact
Courrier électronique: gwendoline.camacho@francetv.fr 📧
Téléphone: +33 156221176 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-646751
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mise à disposition et d'exploitation de un ou plusieurs plateaux d'une superficie inférieure ou égale à 500m² et leurs services associés
Brève description:
Intitulé du lot: Mise à disposition et d'exploitation de un ou plusieurs plateaux d'une superficie supérieure à 500m² et leurs services associés
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère : valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère : Mise en oeuvre des services associés (support et maintenance)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère : Qualité du ou des plateaux mis à disposition
Sous-critère : Services supplémentaires proposés par le(s) candidat(s)
Critère de coût (nom): Coût sur la base d'un DQE
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Nom: Amp visual tv
Numéro d'enregistrement national: 33531034800073
Adresse postale: 7 allée Titouan Lamazou
Commune postale: Olonne sur Mer
Code postal: 85340
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ampvisualtv.tv 🌏
Nom: Indépendance Production
Numéro d'enregistrement national: 51932371100027
Adresse postale: 10 rue Boyer Barret
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Adresse Internet: https://invisustudio.fr/ 🌏
Nom: STUDIO 51
Numéro d'enregistrement national: 52970727500010
Adresse postale: 51 bis rue Raymond Lefebvre
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Adresse Internet: https://www.studio51.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 394 089 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43276694700019
Nom du pouvoir adjudicateur: TV5Monde
Numéro d'enregistrement national: 381 962 612
Adresse postale: 131 Avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Contact
Point de contact: Mme Gwendoline Camacho
Adresse du profil d'acheteur: http://www.appel-offres.francetelevisions.fr 🌏
Point de contact: Mme Najette ALIANE
Téléphone: +33 144184892 📞
Courrier électronique: najette.aliane@tv5monde.org 📧
Adresse Internet: http://www.tv5monde.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 245-646751 (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAHP_AC221-128
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquent ayant pour objet la mise à disposition et l'exploitation ponctuelle, pour une durée allant de la journée à quelques semaines d'affilée, de un ou plusieurs plateaux et leurs services associés, en vue de la fabrication d'émissions de télévision commandées directement par les pouvoirs adjudicateurs ou, sur leur demande particulière, pour le compte de France Télévisions ou TV5Monde par une société tierce.
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Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 Esplanade Henri de France
Commune postale: PARIS CEDEX 15
Contact
Courrier électronique: gwendoline.camacho@francetv.fr 📧
Téléphone: +33 156221176 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-646751
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mise à disposition et d'exploitation de un ou plusieurs plateaux d'une superficie inférieure ou égale à 500m² et leurs services associés
Brève description:
Mise à disposition et d'exploitation de un ou plusieurs plateaux d'une superficie inférieure ou égale à 500m² et leurs services associés pour des fabrications d'émissions de télévision commandées directement par France Télévisions ou TV5Monde ou, sur demande particulière des Pouvoirs Adjudicateurs, pour le compte de ceux-ci par une société tierce
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Brève description:
Mise à disposition et d'exploitation de un ou plusieurs plateaux d'une superficie supérieure à 500m² et leurs services associés pour des fabrications d'émissions de télévision commandées directement par France Télévisions ou TV5Monde ou, sur demande particulière des Pouvoirs Adjudicateurs, pour le compte de ceux-ci par une société tierce
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Site principal ou lieu d'exécution:
Ile de France
Ile-de-France
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère : valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère : Mise en oeuvre des services associés (support et maintenance)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère : Qualité du ou des plateaux mis à disposition
Sous-critère : Services supplémentaires proposés par le(s) candidat(s)
Critère de coût (nom): Coût sur la base d'un DQE
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Nom: Amp visual tv
Numéro d'enregistrement national: 33531034800073
Adresse postale: 7 allée Titouan Lamazou
Commune postale: Olonne sur Mer
Code postal: 85340
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ampvisualtv.tv 🌏
Nom: Indépendance Production
Numéro d'enregistrement national: 51932371100027
Adresse postale: 10 rue Boyer Barret
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Adresse Internet: https://invisustudio.fr/ 🌏
Nom: STUDIO 51
Numéro d'enregistrement national: 52970727500010
Adresse postale: 51 bis rue Raymond Lefebvre
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Adresse Internet: https://www.studio51.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 394 089 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43276694700019
Nom du pouvoir adjudicateur: TV5Monde
Numéro d'enregistrement national: 381 962 612
Adresse postale: 131 Avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Contact
Point de contact: Mme Gwendoline Camacho
Adresse du profil d'acheteur: http://www.appel-offres.francetelevisions.fr 🌏
Point de contact: Mme Najette ALIANE
Téléphone: +33 144184892 📞
Courrier électronique: najette.aliane@tv5monde.org 📧
Adresse Internet: http://www.tv5monde.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : référé précontractuel avant la signature du marché et référé contractuel au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution du marché ou, en l'absence de la publication d'avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, dans les conditions prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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