Mise à disposition de moyens de déneigement

DIR Ouest

Mise à disposition de la DIR Ouest de matériels de déneigement avec chauffeur, mobilisables en cas d'épisode neigeux important en complément des moyens propres dont disposent les centres d'entretien et d'intervention de la DIR Ouest.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-17 Avis de marché
2017-12-29 Avis d'attribution de marché
2018-01-22 Avis d'attribution de marché
2018-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de camions avec chauffeur
Numéro de référence: DIRO-DIR-PMM-Deneigement
Brève description:
Mise à disposition de la DIR Ouest de matériels de déneigement avec chauffeur, mobilisables en cas d'épisode neigeux important en complément des moyens propres dont disposent les centres d'entretien et d'intervention de la DIR Ouest.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de camions avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de camions avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayenne 🏙️
Loire-Atlantique 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Ouest
Adresse postale: 10 rue Maurice Fabre — CS 63 108
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pmm.direction.diro@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342562&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-08-28 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-279134
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Si le RPA ne souhaite pas reconduire le marché, il doit se prononcer au moins 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: District de LAVAL — r.N.12 du PR 0+000 au PR 20+500
Numéro du lot: 1
Brève description: Mise à disposition de moyens de déneigement.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché prévoit 3 reconductions, le titulaire ne peut pas les refuser.
Informations complémentaires:
Si le RPA ne souhaite pas reconduire le marché, il doit se prononcer au moins 2 mois avant la fin de la période en cours.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Intitulé du lot: District de LAVAL — r.N.12 du PR 20+500 au PR 41+000
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: Le titulaire ne peut refuser le reconduction.
Intitulé du lot: District de LAVAL — r.N.12 du PR 41+000 au PR 74+966
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: District de LAVAL — r.N.162 du PR 41+000 au PR 68+580
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: District de Nantes — cEI de Goulaine
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: District de Nantes — cEI d'Heric
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: District de Nantes — cEI de la Séguinière
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: District de Nantes — cEI De Nantes
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: District de Nantes — cEI De Savenay
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: District de Rennes — r.N.136 et R.N.1012 (renfort Lot 12)
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: District de Rennes — r.N.12 et R.N.164 (renfort Lot 12)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: District de Rennes — r.N.24 (renfort Lot 11)
Numéro du lot: 12
Informations complémentaires:
Si le RPA ne souhaite pas reconduire le marché, il doit se prononcer au moins 2 mois avant la fin de la période en cours.
Intitulé du lot: District de Rennes — r.N.137 (renfort Lot 14)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: District de Rennes — r.N.157 (renfort Lot 13)
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: District de Rennes — a.84 et R.N.12 Est (renfort Lot 10)
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: District de Saint-Brieuc — cEI de Rostrenen et de Loudéac(R.N.164)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: District de Saint-Brieuc — cEI de Guingamp et du Perray (R.N.12)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: District de SAINT-BRIEUC — c.E.I. De TRAMAIN et de PLESLIN-TRIGAVOU (R.N.12 et R.N.176 (22 et 35))
Numéro du lot: 18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Périmètre du district de Laval.
Périmètre du district de Nantes.
Périmètre du district de Rennes.
Périmètre du district de Saint-Brieuc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires — marchés publics);
Afficher plus
La forme juridique du candidat;
En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
Le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée;
Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché;
L'inscription sur le registre professionnel.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la conduite d'engins de déneigement objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
La présentation d'une liste des principaux services effectués (conduite des engins de déneigement) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et les prestations exécutées en propre et celles sous-traitées. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur;
Afficher plus
Les qualifications des personnels de l'entreprise, notamment celles des chauffeurs qui seront amenés à intervenir;
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Rennes.
Informations complémentaires:
L'ouverture des offres n'est pas publique, pas de personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 110 002 011 00044
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: DREAL Bretagne
Adresse postale: l'Armorique — 10 rue Maurice Fabre — CS 96 515
Code postal: 35065
Point de contact: PSI / CPCM — MP / UACM / bureau 118
Courrier électronique: commande-publique.uacm.cpcm.psi.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr 📧
Pays: Bretagne 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — Cs 44 416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du code de justice administrative);
Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 à R 551-10 du code de justice administrative);
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du code de justice administrative);
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44 416
Source: OJS 2017/S 136-279134 (2017-07-17)
Avis d'attribution de marché (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition de la DIR ouest de matériels de déneigement avec chauffeur, mobilisables en cas d'épisode neigeux important en complément des moyens propres dont disposent les centres d'entretien et d'intervention de la DIR ouest.
Valeur totale du marché: 432 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayenne 🏙️
Loire-Atlantique 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10, rue Maurice FABRE - cS 63 108

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527982
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-279134
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Marché à bon de commande sans mini sans maxi. La durée de validité du marché est de 12 mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible selon la périodicité suivante: période ferme 12 mois + 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: District de Laval — RN 12 du PR 20+500 au PR 41+000
Brève description: Mise à disposition de moyens de déneigement
Intitulé du lot: District de Nantes — CEI de Goulaine
District de Nantes — CEI d'Heric
District de Nantes — CEI de la Seguinière
District de Nantes — CEI de Nantes
District de Nantes — CEI de Savenay
District de Rennes — RN 136 et RN 1012 (renfort Lot 12)
District de Rennes — RN 12 et RN 164 (renfort Lot 12)
District de Rennes — RN 24 (renfort Lot 11)
District de Rennes — RN 137 (renfort Lot 14)
District de Rennes — RN 157 (renfort Lot 13)
District de Rennes — a.84 et RN 12 est (renfort Lot 10)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Périmètre du district de Laval
Périmètre du district de Nantes
Périmètre du district de Rennes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-04 📅
2017-12-15 📅
2017-12-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 Contour de la Motte — CS 44 416
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 à R 551-10 du Code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2017/S 250-527982 (2017-12-29)
Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 432 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-033263
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: District de LAVAL — RN 12 du PR 41+000 au PR 74+966
District de Saint-Brieuc — CEI de Rostrenen et de Loudeac (RN164)
District de Saint-Brieuc — CEI de Guingamp et du Perray (RN12)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-29 📅
2018-01-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du Code de justice administrative),
— Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative),
— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de justice administrative),
— Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44 416
Source: OJS 2018/S 016-033263 (2018-01-22)
Avis d'attribution de marché (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 432 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-085547
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Marché à bon de commande sans mini sans maxi. La durée de validité du marché est de 12 mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible selon la périodicité suivante; période ferme 12 mois + 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: District de Laval — RN 12 du PR 0+000 au PR 20+500
District de Laval — RN162 du PR 41+000 au PR 68+580
District de Saint-Brieuc — CEI de Tramain et de Pleslin-Trigavou (RN12 et RN176 (22 et 35))

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-14 📅
2018-02-21 📅
2018-02-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R.421-1 à R.421-3 du Code de justice administrative),
Source: OJS 2018/S 039-085547 (2018-02-22)
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Région:
Loire-Atlantique Mayenne Bretagne Côtes-d’Armor Ille-et-Vilaine
Fournisseurs:
Besnier Michel Charier TP Charier TP Sud Colas Centre Ouest Établissements Daniel Martin Forveille Patrice Giffard travaux agricoles Landais Andre Lessard TP
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Location de véhicules de transport de... Location de camions avec chauffeur