Mise à disposition de bennes en centres de transfert et transport de déchets ménagers et assimilés
Valor'Aisne
Valor'Aisne exploite des centres de transfert en régie et souhaite externaliser la prestation de mise à disposition de bennes et de transport des déchets. La présente consultation a donc pour objet le transfert de déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDIB
- • Aisne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-29 | Avis de marché |
| 2017-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valor'Aisne
Adresse postale: 80 rue Pierre Gilles de Gennes
Code postal: 02000
Commune postale: Barenton-Bugny
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: info@valoraisne.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=26 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=26 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date limite de soumission: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254540
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 645 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion des publics en difficulté
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental de traitement de déchets ménagers de l'Aisne
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=26 🌏
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=26 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.ta-amiens.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 125-254540 (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Brève description:
Valor'Aisne exploite des centres de transfert en régie et souhaite externaliser la prestation de mise à disposition de bennes et de transport des déchets. La présente consultation a donc pour objet le transfert de déchets.
Cette prestation comprend:
— la fourniture et la mise à disposition de bennes de transfert,
— le transport des déchets jusqu'aux exutoires de traitement.
Le marché comprend le transfert (mise à disposition et transport) en bennes à fond mouvant alternatif (FMA) de 90 m
— de déchets ménagers résiduels depuis les centres de transfert de:
— Urvillers,
— Tergnier,
— fontaine les Vervins.
— de recyclables depuis les centres de transfert de:
— Tergnier,
— Leuilly,
— fontaine les Vervins.
— de refus de tri depuis le centre de tri d'Urvillers.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valor'Aisne
Adresse postale: 80 rue Pierre Gilles de Gennes
Code postal: 02000
Commune postale: Barenton-Bugny
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: info@valoraisne.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=26 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=26 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date limite de soumission: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254540
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
L'objectif de Valor'Aisne est d'optimiser les transports entre les centres de transfert et les différents exutoires. C'est pourquoi la mise à disposition de benne et le transport depuis tous les quais de
transfert sont confiés à un seul et même prestataire qui devra organiser ses rotations de manière à assurer cet objectif.
Ce marché est à bons de commande car la méthode de traitement des refus peut évoluer durant le marché, ce qui signifie que leur transport en FMA pourrait ne plus être adapté. Dans ce cas, il n'y aurait plus de commande de leur mise à disposition et transport pour ce flux.
Les transports d'OM seront à assurer sur toute la durée du marché et feront l'objet de bons de commande longs.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est un accord-cadre unique à bons de commande en quantité sans minimum ni.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valor'Aisne exploite des centres de transfert en régie et souhaite externaliser la prestation de mise à disposition de bennes et de transport des déchets. La présente consultation a donc pour objet le transfert de déchets.
Cette prestation comprend:
— la fourniture et la mise à disposition de bennes de transfert,
— le transport des déchets jusqu'aux exutoires de traitement.
Le marché comprend le transfert (mise à disposition et transport) en bennes à fond mouvant alternatif (FMA) de 90 m
— de déchets ménagers résiduels depuis les centres de transfert de:
— Urvillers,
— Tergnier,
— fontaine les Vervins.
— de recyclables depuis les centres de transfert de:
— Leuilly,
— de refus de tri depuis le centre de tri d'Urvillers.
Lot unique.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le démarrage prévisionnel de la prestation est le 1.1.2018.
Le marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, à compter de la date figurant dans l'ordre de service. Aussi, cette période initiale se terminera au 31.12.2019. Il est renouvelable 1 fois 1 an par reconduction expresse. Il se terminera donc, en tout état de cause, au plus tard le 31.12.2020.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion des publics en difficulté
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental de traitement de déchets ménagers de l'Aisne
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=26 🌏
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=26 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'objectif de Valor'Aisne est d'optimiser les transports entre les centres de transfert et les différents exutoires. C'est pourquoi la mise à disposition de benne et le transport depuis tous les quais de
transfert sont confiés à un seul et même prestataire qui devra organiser ses rotations de manière à assurer cet objectif.
Ce marché est à bons de commande car la méthode de traitement des refus peut évoluer durant le marché, ce qui signifie que leur transport en FMA pourrait ne plus être adapté. Dans ce cas, il n'y aurait plus de commande de leur mise à disposition et transport pour ce flux.
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Les transports d'OM seront à assurer sur toute la durée du marché et feront l'objet de bons de commande longs.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est un accord-cadre unique à bons de commande en quantité sans minimum ni.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.ta-amiens.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 125-254540 (2017-06-29)
Avis d'attribution de marché (2017-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-18
Valeur totale du marché: 2161617.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-03 📅
Date de publication: 2017-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 213-442910
Se réfère à l'avis: 2017/S 125-254540
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Durée initiale 2 ans + 1 reconduction de 1 an.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération du prix: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Source: OJS 2017/S 213-442910 (2017-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-18
Valeur totale du marché: 2161617.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-03 📅
Date de publication: 2017-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 213-442910
Se réfère à l'avis: 2017/S 125-254540
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Durée initiale 2 ans + 1 reconduction de 1 an.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération du prix: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Source: OJS 2017/S 213-442910 (2017-11-03)
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