Marchés VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales

Conseil départemental de Côte-d'Or

Marchés VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-21	Avis de marché
2017-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 0717vh2
Brève description: Marchés VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636263 📞
URL des documents: https://marche.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287945
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Minimum: 24 000 EUR HT par an. Sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit 31 — secteur de Baigneux les Juifs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Communes traversées: Fontaine-en-Duesmois, Jours-lès-Baigneux, Étormay, Baigneux-les-Juifs, La Villeneuve-les-Convers, Poiseul-la-ville (environ 49 Km).

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Minimum: 24 000 EUR HT par an.

Sans maximum.

Intitulé du lot: Circuit 2 — secteur d'Aignay-le-Duc
Numéro du lot: 2
Brève description:

Communes traversées: Léry , Étalante , Échalot, Minot, Mointron, Fragnot-et-Vesvrotte (environ 65 Km).

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit 19 — secteur de Nuits saint Georges
Numéro du lot: 3
Brève description:

Communes traversées:Saint-Nicolas-lès-Cîteaux, Agencourt, Aubigny-en-Plaine, Gerland, Bagnot (environ 47 Km).

Intitulé du lot: Circuit 22 — secteur de Seurre
Numéro du lot: 4
Brève description:

Communes traversées: Chamblanc, Labruyère , Seurre, Pagny-la-Ville, Pagny-le-Château, Bonnencontre, Charrey-sur-Saône, Esbarres, Magny-lès-Aubigny (environ 58 Km).

Intitulé du lot: Circuit 25 — secteur de Beaune SUD
Numéro du lot: 5
Brève description:

Communes traversées: Ruffey-lès-Beaune, Ladoix-Serrigny, Chorey-les-Beaune , Argilly, Levernois, Sainte-Marie-la-Blanche, Tailly (environ 62 Km).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marche.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marche.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0717VH2)

Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 140-287945 (2017-07-21)

Avis d'attribution de marché (2017-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1117attribvh2
Brève description: Marchés Vh2 — services de viabilité hivernale des routes départementales.
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 225-468862
Se réfère à l'avis: 2017/S 140-287945
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Minimum: 28 800 EUR TTC / an — sans maximum; Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / Majoration.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit 31 — secteur de Baigneux-les-Juifs
Brève description:

Communes traversées: Fontaine-en-Duesmois, Jours-les-Baigneux, Étormay, Baigneux-les-juifs, la-Villeneuve-les-Convers, Poiseul-la-Ville (environ 49 Km).

Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.i.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Minimum: 28 800 EUR TTC / an — sans maximum;

Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / Majoration.

Brève description:

Communes traversées: Léry, Étalante, Échalot, Minot, Mointron, Fragnot-et-Vesvrotte (environ 65 Km).

Communes traversées: Saint-Nicolas-lès-Cîteaux, Agencourt, Aubigny-en-Plaine, Gerland, Bagnot (environ 47 km).

Description des options:

Informations complémentaires:

Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / majoration.

Brève description:

Communes traversées: Chamblanc, Labruyère, Seurre, Pagny-la-VIlle, Pagny-le-Château, Bonnencontre, Charray-sur-Saône, Esbarres, Magny-les-Aubigny (environ 58 km).

Intitulé du lot: Circuit 25 — secteur de Beaune Sud
Brève description:

Communes traversées: Ruffey-les-Beaune, Ladoix-Serrigny, Chorey-les-Beaune, Argilly, Levernois, Sainte-Marie-la-Blanche, Tailly (environ 62 km).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-02 📅
2017-11-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018
Contact
Point de contact: Service marchés

Référence
Informations complémentaires

Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. Du présent avis: 1117attribvh2);

Les montants indiqués pour chaque lot dans valeur finale du lot" s'entendent en majoration en % sauf pour le lot 1 pour lequel le montant indiqué est le minimum du marché (rabais / majoration: 0 %).

Source: OJS 2017/S 225-468862 (2017-11-21)

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