Marchés de travaux et accords-cadres pour la construction du centre de conservation du

Région Hauts-de-France

Le présent appel d'offres a pour objectif de réaliser les travaux de construction du centre de conservation du Louvre sur la commune de Liévin (Pas-de-Calais).
L'ensemble des travaux attendus, modalités d'exécution et contraintes de chantier sont détaillés dans les pièces du Dce.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bruynzeel
• Bruynzeel Rangements SAS
• CRI
• Demathieu et Bard
• Eiffage energie tertiaire Nord SAS
• Engie Axima
• EURO VERT
• Groupement CABRE/CRI
• Groupement Delannoy Dewailly/Engie Axima
• Groupement Eurovia/Euro Vert
• Groupement Satelec / Eiffage energie tertiaire
• Loison Sas
• PMN
• SDI

Qui ?

• Région Hauts-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-06	Avis de marché
2017-04-14	Informations complémentaires
2017-08-23	Avis d'attribution de marché
2018-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2017.072
Brève description:

Le présent appel d'offres a pour objectif de réaliser les travaux de construction du centre de conservation du Louvre sur la commune de Liévin (Pas-de-Calais). L'ensemble des travaux attendus, modalités d'exécution et contraintes de chantier sont détaillés dans les pièces du Dce.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de vitrerie 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Travaux de menuiserie 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation de chauffage central 📦
Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Grilles 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr3 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: dematnpdc@hautsdefrance.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-133928
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualibat nº2212 Béton armé et béton précontraint (Technicité confirmée), Qualibat nº2411 Constructions et structures métalliques (Technicité courante),qualibat nº3213 Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (Technicité sup.), Qualibat no6252 Chapes. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres a pour objectif de réaliser les travaux de construction du centre de conservation du Louvre sur la commune de Liévin (Pas-de-Calais).

L'ensemble des travaux attendus, modalités d'exécution et contraintes de chantier sont détaillés dans les pièces du Dce.

Intitulé du lot: Travaux de gros oeuvre/étanchéité/toiture plantée/équipements immobiliers gros oeuvre/appareil élévateur/chapes
Numéro du lot: 1
Brève description: Les prestations sont décrites au cahier des clauses techniques particulières.
Valeur estimée hors TVA: 17 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 22 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: L'intitulé du projet sera communiqué ultérieurement.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Façades vitrées/verrières/protections solaires
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 2 080 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualibat nº3722fabrication et pose de façades rideaux métalliques (Technicité confirmée), Qualibat nº4712: Produits verriers (Technicité confirmée),qualibat nº4532: Fabrication et pose de protections solaires (Technicité confirmée) .chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Intitulé du lot: Portes Grandes Hauteurs/Serrurerie
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 1 550 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualibat nº4413: Serrurerie — métallerie (Technicité supérieure). Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Intitulé du lot: Menuiseries intérieures/ cloisons-doublage-plafonds suspendus -équipements immobiliers menuisés
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 1 520 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualibat nº4143 Protection contre l incendie à base de plâtre et matériaux isolants associés,qualibat no4132 Plâtrerie à base de plaques de plâtre (technicité confirmée), Qualibat no6611 Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante). Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Intitulé du lot: Revêtements de sols et murs/peintures
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualibat no6223: Revêtement résilient (pvc caoutchouc, lino) (technicité supérieure).chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Intitulé du lot: Électricité/Équipements immobiliers électriques
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 3 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualifelec E2 / C3 — electrotechnique courant fort, Qualifelec Cf3 / C3 — courants faibles. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Intitulé du lot: Plomberie/Cvc/Désenfumage mécanique/équipements immobiliers techniques
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 3 550 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualibat nº5112 — plomberie — sanitaire (Technicité confirmée), Qualibat nº5312 — installations thermiques (Technicité confirmée), Qualiforage RGE 2016 — module nappe. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Intitulé du lot: Équipements immobiliers de stockage fixes et mobiles
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le critère prix sera jugé sur la base de la simulation de commande (35 %) et du taux de remise (5 %).

Intitulé du lot: Équipements immobiliers grilles coulissantes et fixes
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aménagements extérieurs/vrd
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 2 950 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Racks à palettes à charges lourdes
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le critère prix sera jugé sur la base de la simulation de commande (35 %) et du taux de remise consenti (5 %).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Liévin, département du Pas-de-Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Les certificats requis sont mentionnés au II.2 pour les lots concernés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère sociale et environnementale dans les conditions notamment indiquées au règlement de la consultation et au cahier des clauses administratives particulières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Direction de l'achat public, siège du Conseil régional Hauts-de-France.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique:Organisation fonctionnelle proposée par le candidat pour les phases d'études d'exécution, d'études de synthèse et d'exécution des travaux
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique:Moyens opérationnels proposés par le candidat pour la réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 6 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique: Appréhension des enjeux, objectifs et risques inhérents au projet
Sous-critère valeur technique: -Méthodologies et moyens proposés par le candidat pour la réalisation des ouvrages structurels
Critère de qualité (pondération): 16 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique: Méthodologies et moyens proposés par le candidat pour la réalisation des ouvrages en toiture (Etanchéité — toiture plantée)
Critère de qualité (pondération): 8 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique: Méthodologies et moyens proposés par le candidat pour la réalisation des chapes
Critère de qualité (pondération): 4 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique:Démarches contrôle qualité et développement durable
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique: Organisation fonctionnelle proposée par le candidat pour les phases d'études d'exécution, d'études de synthèse et d'exécution des travaux
Sous-critère valeur technique: Moyens opérationnels proposés par le candidat pour la réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique:Méthodologies et moyens proposés par le candidat pour la réalisation des ouvrages spécifiques au lot
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique: Démarches contrôle qualité et développement durable
Sous-critère valeur techniquMoyens opérationnels proposés par le candidat pour la réalisation des travaux
Sous-critère valeur technique:Appréhension des enjeux, objectifs et risques inhérents au projet
Sous-critère valeur technique: Méthodologies et moyens proposés par le candidat pour la réalisation des ouvrages spécifiques au lot
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique: Qualité des matériaux et matériels présentés dans les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique:-Méthodologies et moyens proposés par le candidat pour la réalisation des ouvrages spécifiques au lot
Sous-critère valeur technique:Qualité des matériaux et matériels présentés dans les fiches techniques
Sous-critère valeur technique:Méthodologie et moyens proposés par le candidat pour répondre aux objectifs du projet
Sous-critère: Qualité des échantillons fournis
Valeur Technique
Sous-critère valeur technique:Appréhension des enjeux, des objectifs et des risques inhérents au projet
Sous-critère valeur technique: Méthodologie et moyens proposés par le candidat pour répondre aux objectifs du projet
Sous-critère valeur technique: Qualité des échantillons fournis
Valeur technqiue
Sous-critère valeur technique: Entretien maintenance des équipements, appréciés au travers des fiches entretien maintenance présentées

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France — direction de l'achat public
Commune postale: Lille
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Pays: fr3 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La Région Hauts-De-France agit au nom et pour le compte du Musée du Louvre. Les lots nº 9 et 12 donneront lieu à l'attribution d'un Accord Cadre mono attributaire sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016.360 du 25.3.2016. Le lot nº 7 fait l'objet d'une variante exigée, et le lot nº 12 d'une variante autorisée dans les conditions précisées au règlement de la consultation. Les offres pourront être remises par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation http://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr, selon les modalités indiquées au règlement de la consultation Les offres pourront parvenir par lettre recommandée avec A/R ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: « Ne pas ouvrir — consultation nº 2017.072 Construction du centre de conservation du Louvre à Liévin » à l'adresse suivante Région Hauts-de-France A l'attention de Gérald Arbeltier direction de l'achat public bureau des remises des offres siège de région 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs pour les dépôts), 59555 Lille Cedex ou direction de l'achat public au 11/15 mail Albert 1er pour les envois postaux et au 43 mail Albert 1er pour les remises contre récépissé BP 2616 80026 Amiens.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 071-133928 (2017-04-06)

Informations complémentaires (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres a pour objectif de réaliser les travaux de construction du centre de conservation du Louvre sur la commune de Liévin (Pas-de-Calais). L'ensemble des travaux attendus, modalités d'exécution et contraintes de chantier sont détaillés dans les pièces du DCE.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-146745
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-133928
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2017/S 076-146745 (2017-04-14)

Avis d'attribution de marché (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres a pour objectif de réaliser les travaux de construction du centre de conservation du Louvre sur la commune de Liévin (Pas-de-Calais). L'ensemble des travaux attendus, modalités d'exécution et contraintes de chantier sont détaillés dans les pièces du DCE.

Valeur totale du marché: 33786874.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date de publication: 2017-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 162-333674
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualibat no 2212 Béton armé et béton précontraint (technicité confirmée), Qualibat no 2411 Constructions et structures métalliques (technicité courante), Qualibat no 3213: Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (Technicité sup.), Qualibat no 6252 Chapes. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'ensemble des travaux attendus, modalités d'exécution et contraintes de chantier sont détaillés dans les pièces du DCE.

Intitulé du lot: Travaux de gros œuvre/étanchéité/toiture plantée/équipements immobiliers gros œuvre/appareil élévateur/chapes
Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualités demandés aux candidats: Qualibat no 3722 Fabrication et pose de façades rideaux métalliques (Technicité confirmée), Qualibat no 4712: Produits verriers (Technicité confirmée), Qualibat no 4532: Fabrication et pose de protections solaires (Technicité confirmée). Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Intitulé du lot: Portes grandes hauteurs/serrurerie
Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualibat no 4413: Serrurerie — métallerie (technicité supérieure). Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Intitulé du lot: Menuiseries intérieures/ cloisons-doublage-plafonds suspendus - équipements immobiliers menuisés
Brève description: Les prestations sont décrites au cahier des clauses techniques et particulières.
Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualibat non 4143 protection contre l'incendie à base de plâtre et matériaux isolant associés, Qualibat no 4132: Plâtrerie à base de plaques de plâtre (technicité confirmée), Qualibat no 6611 fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (tech. courante). chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Brève description: Les prestations sont décrites au Cahier des Clauses Techniques et Particulières.
Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualibat no 6223: Revêtement résilient (PVC caoutchouc, lino) (technicité supérieure). Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Intitulé du lot: Électricité/équipements immobiliers électriques
Brève description:

Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières.

Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualifelec NOE2/C3 — électrotechnique courant fort, Qualifelec CF3/C3 — courant faibles. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Intitulé du lot: Plomberie/CVC/Désenfumage mécanique/équipements immobiliers techniques
Brève description:

Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques et particulières.

Informations complémentaires:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Qualibat no 5112: plomberie-sanitaire (technicité confirmée), Qualibat no 5312 — installations thermiques (technicité confirmée), Qualiforage RGE 2016 - module nappe. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.

Intitulé du lot: Aménagements extérieurs/VRD
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Liévin, département Pas-de-Calais.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-04 📅
2017-08-07 📅
2017-08-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la direction de l'achat publique ou consultés sur place sur rendez-vous.

La région Hauts-de-France agit au nom et pour le compte du Musée du Louvre.

L'offre retenue pour le lot 7 est la variante no 1.

Lot 9: en l'absence d'offre recevable la procédure d'appel d'offre relative à ce lot à était déclaré infructueux, il sera engagé une procédure concurrentielle avec négociation avec les soumissionnaires ayant présenté une offre conforme aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres.

Lot 12: la procédure d'appel d'offre du lot 12 est déclarée sans suite, une nouvelle consultation sera relancée après adaptation du cahier des charges.

Source: OJS 2017/S 162-333674 (2017-08-23)

Avis d'attribution de marché (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres a pour objectif de réaliser les travaux de construction du centre de conservation du Louvre sur la commune de Liévin (Pas-de-Calais). L'Ensemble des travaux attendus, modalités d'exécution et contraintes de chantier sont détaillés dans les pièces du DCE.

Valeur totale du marché: 1 740 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-De-France
Contact
Courrier électronique: gestionprocedureap@hautsdefrance.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 040-086776
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Le critère prix sera jugé sur la base de la simulation de commande (35 %) et du taux de remise (5 %).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Equipements immobilier de stokage fixes et mobiles
Brève description: Les prestations sont décrites au Cahier des Clauses Technique.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: l'Intitulé de projet sera communiqué ultériement
Brève description: Les prestations sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: l'Intitulé du projet sera communiqué ultérieurement
Informations complémentaires:

Le critère prix sera jugé sur la base de la simulation de commande (35 %) et du taux de remise.

Consenti (5 %).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Liévin, département Pas de Calais.

Commune de Liévin, département du Pas-De-Calais.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-26 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi nº 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la Direction de l'achat Public ou consultés sur place sur rendez-vous.

Le marché est attribué pour une durée de 20 mois.

La Région Hauts-de-France agit au nom et pour le compte du Musée du Louvre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats évincés peuvent introduire:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.996 Cayzeele,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 040-086776 (2018-02-26)

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