Marché relatif à l'acquisition de pièces détachées pour les engins agricoles de la ville d'Ivry-sur-Seine, divisé en 9 lots

Ville d'Ivry-sur-Seine

Le présent marché porte sur la fourniture de pièces détachées pour les engins agricoles de la ville d'Ivry-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jardins Loisirs 77

Qui ?

• Ville d'Ivry-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-10	Avis de marché
2017-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: mfc__engins_agricoles
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture de pièces détachées pour les engins agricoles de la ville d'Ivry-sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smp@ivry94.fr 📧
Téléphone: +33 149602974 📞
Fax: +33 149602660 📠
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PxRJzd6wUp&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PxRJzd6wUp&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date limite de soumission: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-055520
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Lot n° 1: pièces détachées pour tondeuses et micros tracteurs Kubota. — montant minimum annuel: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC, — montant maximum annuel: 25 000 EUR HT soit 30 000 EUR TTC. Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives: — montant minimum: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC, — montant maximum: 100 000 EUR HT soit 120 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour tondeuses et micros tracteurs Kubota
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées pour tondeuses et micros tracteurs Kubota.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 10.6.2017, sauf si le montant maximum est atteint avant cette échéance. Il sera ensuite reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an (sauf si le montant maximum est atteint avant cette échéance). La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans. Chaque reconduction prendra la forme d'une décision expresse.

Informations complémentaires:

Lot n° 1: pièces détachées pour tondeuses et micros tracteurs Kubota.

— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC,

— montant maximum annuel: 25 000 EUR HT soit 30 000 EUR TTC.

Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives:

— montant minimum: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC,

— montant maximum: 100 000 EUR HT soit 120 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Pièces détachées pour camionnettes John Deere
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées pour camionnettes John Deere.
Informations complémentaires:

Lot n° 2: pièces détachées pour camionnettes John Deere.

— montant minimum annuel: 1 000 EUR HT soit 1 200 EUR TTC,

— montant maximum annuel: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC.

— montant minimum: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC,

— montant maximum: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Pièces détachées pour tondeuses autotractées Honda et AS Motor
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour tondeuses autotractées Honda et AS Motor.
Informations complémentaires:

Lot n° 3: pièces détachées pour tondeuses autotractées Honda et AS Motor.

— montant minimum annuel: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC,

— montant maximum annuel: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.

— montant minimum: 16 000 EUR HT soit 19 200 EUR TTC,

— montant maximum: 80 000 EUR HT soit 96 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Pièces détachées pour souffleurs Echo et Stihl
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour souffleurs Echo et Stihl.
Informations complémentaires:

Lot n° 4: pièces détachées pour souffleurs Echo et Stihl.

— montant maximum annuel: 8 000 EUR HT soit 9 600 EUR TTC.

— montant maximum: 32 000 EUR HT soit 38 400 EUR TTC.

Intitulé du lot: Pièces détachées pour tailles haies thermiques et électriques Stihl, Metabo et Makita
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pièces détachées pour tailles haies thermiques et électriques Stihl, Metabo et Makita.

Informations complémentaires:

Lot n° 5: pièces détachées pour tailles haies thermiques et électriques Stihl, Metabo et Makita.

— montant mini annuel: 2 000 EUR HT soit 2 400 EUR TTC,

— montant maxi annuel: 6 000 EUR HT soit 7 200 EUR TTC.

— montant minimum: 8 000 EUR HT soit 9 6000 EUR TTC,

— montant maximum: 24 000 EUR HT soit 28 800 EUR TTC.

Intitulé du lot: Pièces détachées pour débroussailleuses Stihl et Makita
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées pour débroussailleuses Stihl et Makita.
Informations complémentaires:

Lot n° 6: pièces détachées pour débroussailleuses Stihl et Makita.

— sans montant minimum annuel,

— montant maximum annuel: 6 000 EUR HT soit 7 200 EUR TTC.

— sans montant minimum,

Intitulé du lot: Pièces détachées pour tronçonneuses thermiques Stihl
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées pour tronçonneuses thermiques Stihl.
Informations complémentaires:

Lot n° 7: pièces détachées pour tronçonneuses thermiques Stihl.

— montant maximum annuel: 3 000 EUR HT soit 3 600 EUR TTC.

— montant maximum: 12 000 EUR HT soit 14 400 EUR TTC.

Intitulé du lot: Pièces détachées pour motoculteurs et motobineuses Honda
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées pour motoculteurs et motobineuses Honda.
Informations complémentaires: Lot n° 8: pièces détachées pour motoculteurs et motobineuses Honda
Intitulé du lot: Pièces détachées pour découpeuses thermiques Stihl et Wacker
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces détachées pour découpeuses thermiques Stihl et Wacker.
Informations complémentaires:

Lot n° 9: pièces détachées pour découpeuses thermiques Stihl et Wacker.

— montant maximum annuel: 3 000 EUR HT soit 3600 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Ivry-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls:

— une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,

— le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique (ex: un K-bis de moins de 3 mois si le signataire ou la personne donnant subdélégation est mentionné sur ce document).

Situation économique et financière:

La déclaration du candidat (imprimé DC2) ou tout autre document présentant les éléments suivants:

— une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat,

— une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel,

— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché,

— la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Centre administratif et technique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion environnementale
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Mehdy Belabbas
Adresse du profil d'acheteur: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PxRJzd6wUp&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre administratif et technique — Direction des services financiers — Service des marchés publics
Adresse postale: 37 rue Saint-Just
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Pour les transmissions sous format papier, les plis peuvent être soit déposés contre récépissé au 37 rue Saint-Just (1er étage) à Ivry-sur-Seine (94200) soit envoyés par courrier avec AR à l'adresse de la mairie d'Ivry-sur-Seine
Point de contact: M. le maire d'Ivry-sur-Seine — direction des services financiers — service des marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avis d'appel à la concurrence: 2021.

Durée du marché: le présent marché sera conclu à compter du 10.6.2017 pour une durée initiale de 1 an, sauf si le montant maximum est atteint avant cette échéance. Il sera ensuite reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois (sauf si le montant maximum est atteint avant cette échéance) au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans.

Modalités de financement: les références du compte bancaire ou postal (compte commun en cas de groupement solidaire, un compte pour chaque membre en cas de groupement conjoint) où les paiements devront être effectués, seront indiqués dans l'acte d'engagement. Conformément au décret relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Les dépenses relatives au marché seront payées sur les fonds propres de la ville.

Critères de jugement des offres:

Critère n° 1 — valeur technique — coefficient de pondération: 40 %.

Ce critère sera jugé au regard des éléments suivants: organisation du traitement des commandes, de sa passation à sa livraison en cas de non retrait sur place, les modalités et les facilités de suivis des commandes (niveau de dématérialisation sans surcoût: ex: logiciel, interface internet), 20 points; surface et volumes de stockage, en précisant le pourcentage de pièces détachées en stock pour les engins, et le certificat ou agrément du constructeur permettant la distribution de pièces détachées, objet du lot — 20 points.

Critère n° 2 — le prix — coefficient de pondération: 40 %.

La comparaison des prix sera effectuée uniquement sur la base du DQE. Cette comparaison sera effectuée selon la formule suivante: note du candidat = 40 x [(Pmin) / (Pi)], dans laquelle: Pmin = montant de l'offre la moins élevée financièrement en Euro TTC; Pi = montant de l'offre considérée en Euro TTC.

Critère n° 3 — les délais de livraison — coefficient de pondération: 10 %.

Ce critère sera jugé sur la base des délais moindres indiqués par le candidat dans son acte d'engagement, ce délai ne peut être supérieur à 2 jours ouvrés pour les produits stockés et 7 jours ouvrés pour les produits non stockés à compter de l'acceptation sans réserve par le titulaire du bon de commande. Ce délai est donc un délai maximum.

NB 1: les candidats sont informés que la note zéro sera attribuée à l'offre qui n'améliore pas le délai maximum, puis la notation suivra une échelle par palier.

NB 2: le candidat n'ayant pas rempli les différents délais dans l'acte d'engagement se verra appliquer la note pour les délais maximums imposés par le pouvoir adjudicateur.

NB 3: le candidat ayant proposé une fourchette se verra appliquer la note pour la fourchette haute.

Critère n° 4 — gestion environnementale — coefficient de pondération 10 %.

Ce critère sera analysé au regard des mesures de gestion environnementale que le candidat s'engage à mettre en œuvre lors de l'exécution du marché pour le recyclage et la reprise des pièces polluantes usagées. Dans ce cadre, le candidat devra impérativement préciser le protocole de traitement des batteries usagées et des pneus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2017/S 031-055520 (2017-02-10)

Avis d'attribution de marché (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: mfc_engins_agricoles
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture de pièces détachées pour les engins agricoles de la Ville d'Ivry-sur-Seine.

Valeur totale du marché: 79 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-195866
Se réfère à l'avis: 2017/S 031-055520
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées pour tondeuses et micros tracteurs kubota
Brève description: Pièces détachées pour tondeuses et micros tracteurs kubota.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-12 📅
2016-05-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Source: OJS 2017/S 099-195866 (2017-05-19)

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