Marché pour la fourniture d'équipements sismiques

Ifremer

L'Ifremer souhaite renouveler une partie de ses équipements sismiques qui sont mis en œuvre sur le NO L'Atalante, NO Pourquoi pas? ainsi que sur d'autres navires de la flotte océanographique française (FOF) comme le Marion Dufresne II.
Le présent appel d'offres concerne la fourniture des équipements suivants:
Fourniture de 2 conteneurs 40 pieds de déploiement (et de stockage) des sources sismiques, certifiés CSC. Les sources sismiques qui y sont intégrées sont de fourniture Ifremer;
Fourniture d'un touret de stockage et de mise en œuvre d'une flûte sismique. La flûte sismique est de fourniture Ifremer;
Fourniture de rampes de mise à l'eau des sources sismiques et de pièces d'interface pour la fixation des conteneurs source.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ifremer

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie › Matériel de sismologie

Où ?

• Bretagne › Finistère
• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-10	Avis de marché
2018-01-19	Avis d'attribution de marché
2018-03-15	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sismologie
Numéro de référence: 17/2215737
Brève description:

L'Ifremer souhaite renouveler une partie de ses équipements sismiques qui sont mis en œuvre sur le NO L'Atalante, NO Pourquoi pas? ainsi que sur d'autres navires de la flotte océanographique française (FOF) comme le Marion Dufresne II. Le présent appel d'offres concerne la fourniture des équipements suivants: Fourniture de 2 conteneurs 40 pieds de déploiement (et de stockage) des sources sismiques, certifiés CSC. Les sources sismiques qui y sont intégrées sont de fourniture Ifremer; Fourniture d'un touret de stockage et de mise en œuvre d'une flûte sismique. La flûte sismique est de fourniture Ifremer; Fourniture de rampes de mise à l'eau des sources sismiques et de pièces d'interface pour la fixation des conteneurs source.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sismologie 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de sismologie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 155 rue Jean Jacques Rousseau
Code postal: 92138
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 132-269619
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne la fourniture des équipements suivants:

Fourniture de 2 conteneurs 40 pieds de déploiement (et de stockage) des sources sismiques, certifiés CSC. Les sources sismiques qui y sont intégrées sont de fourniture Ifremer;

Fourniture d'un touret de stockage et de mise en œuvre d'une flûte sismique. La flûte sismique est de fourniture Ifremer;

Fourniture de rampes de mise à l'eau des sources sismiques et de pièces d'interface pour la fixation des conteneurs source.

Intitulé du lot: Fourniture des conteneurs de déploiement des sources sismiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de 2 conteneurs 40 pieds de déploiement (et de stockage) des sources sismiques, certifiés CSC. Les sources sismiques qui y sont intégrées sont de fourniture Ifremer.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit. Le nombre des reconductions est limité à 3 avec une durée d'un an par période reconduite, sans que sa durée totale (reconduction comprise) puisse excéder 4 ans.

La décision de reconduire le marché interviendra par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la période en cours du marché.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER Projet Sismique N° EU000085.
Intitulé du lot: Fourniture d'un touret pour une flûte sismique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture d'un touret de stockage et de mise en œuvre d'une flûte sismique. La flûte sismique est de fourniture Ifremer.

Intitulé du lot: Fourniture de rampes de mise à l'eau des sources sismiques
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Le candidat déclare sur l'honneur:

Condamnation définitive:

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal.

Lutte contre le travail illégal:

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne.

Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;

Redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre;

Situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;

Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes:

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail,

— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 132-269619 (2017-07-10)

Avis d'attribution de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’Ifremer souhaite renouveler une partie de ses équipements sismiques qui sont mis en œuvre sur le NO l’Atalante, NO pourquoi pas? ainsi que sur d’autres navires de la flotte océanographique française (FOF) comme le Marion Dufresne II. Le présent appel d’offres concerne la fourniture des équipements suivants: Fourniture de 2 conteneurs 40 pieds de déploiement (et de stockage) des sources sismiques, certifiés CSC. Les sources sismiques qui y sont intégrées sont de fourniture Ifremer. Fourniture d’un touret de stockage et de mise en œuvre d’une flûte sismique. La flûte sismique est de fourniture Ifremer. Fourniture de rampes de mise à l’eau des sources sismiques et de pièces d’interface pour la fixation des conteneurs source.

Valeur totale du marché: 477942.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 155, rue Jean Jacques Rousseau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2018-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 015-030537
Se réfère à l'avis: 2017/S 132-269619
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d’offres concerne la fourniture des équipements suivants:

Fourniture d’un touret de stockage et de mise en œuvre d’une flûte sismique. La flûte sismique est de fourniture Ifremer.

Fourniture de rampes de mise à l’eau des sources sismiques et de pièces d’interface pour la fixation des conteneurs source.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER Projet Sismique N° EU000085
Intitulé du lot: Fourniture d’un touret pour une flûte sismique
Fourniture de rampes de mise à l’eau des sources sismiques

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 📅
2017-10-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2018/S 015-030537 (2018-01-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89132.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119462
Se réfère à l'avis: 2018/S 015-030537
Numéro JO-S: 54

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de rampes de mise à l’eau des sources sismiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Source: OJS 2018/S 054-119462 (2018-03-15)

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