Marché de tri, conditionnement et valorisation des recyclables
Communauté de communes de l'Arc Mosellan
Tri, conditionnement et valorisation des recyclables.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-16 | Avis de marché |
| 2017-10-30 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 2017/09
Brève description: Tri, conditionnement et valorisation des recyclables.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Arc Mosellan
Adresse postale: 8 rue du Moulin
Code postal: 57920
Commune postale: Buding
Contact
Adresse Internet: http://www.arcmosellan.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@arcmosellan.fr 📧
Téléphone: +33 382832157 📞
Fax: +33 382836157 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-416035
Numéro JO-S: 202
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'arc Mosellan
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 202-416035 (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 2017/09
Brève description: Tri, conditionnement et valorisation des recyclables.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Arc Mosellan
Adresse postale: 8 rue du Moulin
Code postal: 57920
Commune postale: Buding
Contact
Adresse Internet: http://www.arcmosellan.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@arcmosellan.fr 📧
Téléphone: +33 382832157 📞
Fax: +33 382836157 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-416035
Numéro JO-S: 202
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période ferme de quatre (4) ans, comprise entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2022. Elles pourront être renouvelées pour une période de deux (2) fois un (1) an maximum (soit jusqu'au 31 décembre 2024 au maximum).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'arc Mosellan
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 202-416035 (2017-10-16)
Informations complémentaires (2017-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017/09/A
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@arcmosellan.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-30 📅
Date limite de soumission: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-439013
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-416035
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 211-439013 (2017-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017/09/A
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@arcmosellan.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-30 📅
Date limite de soumission: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-439013
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-416035
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Le présent avis rectificatif a pour objet l'intégration d'une tranche optionnelle au marché de tri, conditionnement et valorisation des recyclables, reportant la date limite de remise des offres au lundi 18.12.2017 à 12:00.
La tranche optionnelle nº 1 concerne le « Tri des recyclables avec extension des consignes de tri des plastiques ». Il s'agit pour la CC de l'arc Mosellan de prévoir la possibilité de mettre en oeuvre l'extension des consignes de tri sur son territoire en cours de marché, quand le centre de tri du Titulaire sera opérationnel.
Il est demandé aux candidats de préciser dans leur offre le calendrier de leur projet d'adaptation du centre de tri au tri des nouvelles résines, les modalités techniques correspondantes et le tarif de tri des recyclables (avec extension des consignes de tri des plastiques) qui sera appliqué dans le cadre de cette tranche optionnelle, en remplacement du tarif de base.
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