Marché de travaux en conception réalisation ayant pour objet la réhabilitation de 980 logements à Vaulx-en-Velin

Est Métropole Habitat

Marché de travaux en conception réalisation ayant pour objet la réhabilitation de 980 logements à Vaulx-en-Velin. Les 3 résidences suivantes sont concernées: Noirettes 2 (319 logements), Noirettes 3 (232 logements), Grand Bois, (429 logements). Le recours à un marché de conception-réalisation se justifie au regard de l'objet du marché et des articles 33-II de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et 91 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Les difficultés techniques inhérentes à cette opération rendent nécessaire la passation d'un marché de conception réalisation. Le besoin à satisfaire nécessite des adaptations particulières et consiste en une solution innovante, ce qui justifie le recours au dialogue compétitif. De plus, le marché comportera un engagement contractuel sur un niveau d'amélioration de l'efficacité énergétique (BBC rénovation) du groupe à réhabiliter rendant nécessaire l'association de l'entrepreneur aux études.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Est Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de remise en état et de remise à neuf

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-16	Avis de marché
2017-03-20	Informations complémentaires
2018-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Est Métropole Habitat
Adresse postale: 53 avenue Paul Krüger
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.est-metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 478034720 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103105
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Calendrier prévisionnel indicatif: Sélection des 4 candidats et transmission du DCE: juin 2017 Remise première offre: septembre 2017 1er tour d'auditions: octobre / novembre 2017 Second tour d'auditions: janvier / février 2018 Notification du marché: mai / juin 2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de travaux en conception réalisation via un process de massification permettant de répondre à des enjeux d'innovation numérique, environnementale et sociale. Les 3 résidences suivantes sont concernées: Noirettes 2, 10-19 Chemin de la Ferme, 69120 Vaulx-en-Velin (319 logements) Noirettes 3, 1 chemin de la Grange, 1-2 chemin du Puits, 20-20 chemin de la Ferme, 69120 Vaulx-en-Velin (232 logements) Grand Bois, 1-7 chemin du Grand Bois, 69120 Vaulx-en-Velin (429 logements). Un dialogue compétitif sera mis en place afin de définir la solution conjointement avec une entreprise, 2 auditions par entreprise sont prévues après la remise de l'offre initiale. Lors de la remise des offres, les candidats seront amenés à proposer une solution de base, et une solution alternative. Un projet niveau APS sera remis pour l'examen des offres. Un DIAG sera établi au préalable par chaque candidat.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Tranches optionnelles: Mise en sécurité électrique, travail sur les halls d'entrée, locaux ordures ménagères Grand Bois... Les tranches optionnelles seront précisées dans le règlement du dialogue qui sera envoyé aux 4 groupements admis à remettre une offre.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder iti.
Informations complémentaires:

Calendrier prévisionnel indicatif:

Sélection des 4 candidats et transmission du DCE: juin 2017

Remise première offre: septembre 2017

1er tour d'auditions: octobre / novembre 2017

Second tour d'auditions: janvier / février 2018

Notification du marché: mai / juin 2018.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69120 Vaulx-en-Velin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés.

Le candidat a également la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

Pour les candidats constitués en groupement, les documents demandés précédemment, à l'exception de la lettre de candidature, devront être fournis par chacun des membres du groupement.

Situation économique et financière:

1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre

d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité

de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

2° Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

3° Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

II. — Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Minimum 20 000 000 EUR HT de chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 dernières années (CA global de l'équipe en cas de groupement).

Capacité technique et professionnelle:

1° Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

2° L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;

3° Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

Le groupement est composé au minimum de: une entreprise de bâtiment (au sein de laquelle devra être identifié un manager ou coordinateur du projet), 4 cabinets d'architectes (inscrits à l'ordre des architectes (loi n° 77-2 du 3.1.1977) ou équivalent européen, BET thermique, BET structure, économiste, OPC, qualité environnementale du bâtiment (QEB), BIM manager, maîtrise d'oeuvre sociale.

Un organigramme devra être transmis.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour toutes les références, indiquer: Nom de l'opération, nature des travaux exécutés, aspects environnementaux et de performance énergétique traités, adresse, montant des travaux, surface du ou des bâtiments, nombre de logements, rôle exercé au sein de l'équipe, délai global d'exécution des travaux, date de réalisation et nom du maître d'ouvrage.

— Entreprise de bâtiment, 3 références, tous corps d'état, d'opérations de complexité équivalente réalisées au cours des 5 dernières années.

— 2 meilleures références par architecte, réalisées au cours des 3 dernières années, soit 8 références au total. Il devra figurer obligatoirement parmi ces 8 références: 1 référence présentant un caractère innovant, 1 référence de réhabilitation d'environ 250 logements collectifs en site occupé.

— Pour les autres membres du groupement: ils devront présenter leurs 2 meilleures références exécutées au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les travaux objet du présent marché feront l'objet d'une clause d'insertion professionnelle.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Le nombre de candidats admis au dialogue est limité à 4 afin de permettre au pouvoir adjudicateur de consacrer plus de temps à l'analyse technique des offres et à l'adaptation du cahier des charges.

Capacités professionnelles de l'équipe, jugées au regard de:

La qualité de l'organisation, des compétences et de la répartition des tâches au sein du groupement ainsi que de ses partenaires (fabricant, laboratoire...) au regard du caractère complexe et innovant du projet de réhabilitation à mener (note sur 10).

La qualité architecturale, technique et environnementale des références de même nature (note sur 10)

Moyens humains, matériels et financiers au regard de l'échelle et de l'économie de l'opération (note sur 5).

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique — planning
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité architecturale
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Principe d'exclusivité: Les candidats ne pourront pas se présenter en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le principe d'exclusivité n'est pas applicable pour la maîtrise d'oeuvre sociale.

Après attribution, le groupement devra être conjoint avec mandataire solidaire des autres membres du groupement. Le mandataire sera l'entreprise générale, afin de garantir la bonne exécution du marché de la phase conception jusqu'à la réception finale.

Seule la remise des candidatures sous forme papier est autorisée. L'enveloppe sera transmise à Est Métropole Habitat, 53 avenue Paul Krüger, 69100 Villeurbanne. Le présent avis d'appel à concurrence est complété des documents suivants: la note de présentation du projet et le tableau des références et des moyens à compléter par les candidats.

Il est demandé de fournir un tableur unique (sur une feuille A4 au format paysage) rassemblant les moyens et les références de chaque membre du groupement ainsi que les renseignements relatifs aux moyens du candidat (la trame de ce tableur est à télécharger sous www.achatpublic.com). Une clé USB reprenant ces éléments devra être transmise avec la candidature. Une note de présentation du projet est disponible sur la plateforme achatpublic.

Les 4 groupements admis à remettre une offre se verront remettre le DCE avec un programme fonctionnel, à partir duquel ils élaboreront une première offre. Les critères d'attribution seront détaillés dans le règlement du dialogue compétitif.

Les études à effectuer et les documents à remettre avec l'offre seront fixés dans le règlement de la consultation qui sera remis gratuitement aux candidats sélectionnés. Une prime d'un montant de 100 000 EUR HT sera attribuée à chaque candidat dont l'offre répondra aux conditions fixées dans le règlement du dialogue. Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois la possibilité de réduire le montant ou la supprimer en fonction des critères tenant au contenu et à la qualité des documents transmis. Les prestations attendues seront précisées dans le règlement du dialogue. La rémunération du titulaire du marché public tient compte de la prime qu'il a reçue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers dont les concurrents évincés, en application de l'arrêt du Conseil d'État département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (2 mois à compter de la date des mesures de publicité).

Article L 551-1 à L 551-12, et R 551-1 à R 551-6 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Article L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 à R 551-10 du code de justice administrative pour le référé contractuel.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 056-103105 (2017-03-16)

Informations complémentaires (2017-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 060-111526
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-103105
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2017/S 060-111526 (2017-03-20)

Avis d'attribution de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de travaux en conception réalisation ayant pour objet la réhabilitation de 980 logements à Vaulx-en-Velin. Les 3 résidences suivantes sont concernées: Noirettes 2 (319 logements), Noirettes 3 (232 logements), Grand Bois, (429 logements). Le recours à un marché de conception-réalisation se justifie au regard de l'objet du marché et des articles 33-II de l'ordonnance n Les difficultés techniques inhérentes à cette opération rendent nécessaire la passation d'un marché de conception réalisation. Le besoin à satisfaire nécessite des adaptations particulières et consiste en une solution innovante, ce qui justifie le recours au dialogue compétitif. De plus, le marché comporte un engagement contractuel sur un niveau d'amélioration de l'efficacité énergétique (BBC rénovation) du groupe à réhabiliter rendant nécessaire l'association de l'entrepreneur aux études.

Valeur totale du marché: 21 301 938 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date de publication: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 145-331021
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le recours à un marché de conception-réalisation se justifie au regard de l'objet du marché et des articles 33-II de l'ordonnance n

Les difficultés techniques inhérentes à cette opération rendent nécessaire la passation d'un marché de conception réalisation.

Le besoin à satisfaire nécessite des adaptations particulières et consiste en une solution innovante, ce qui justifie le recours au dialogue compétitif. De plus, le marché comporte un engagement contractuel sur un niveau d'amélioration de l'efficacité énergétique (BBC rénovation) du groupe à réhabiliter rendant nécessaire l'association de l'entrepreneur aux études.

Marché de travaux en conception réalisation via un process de massification permettant de répondre à des enjeux d'innovation numérique, environnementale et sociale.

Les 3 résidences suivantes sont concernées: Noirettes 2, 10-19 chemin de la Ferme, 69120 Vaulx-en-Velin (319 logements) Noirettes 3, 1 chemin de la Grange, 1-2 chemin du Puits, 20-20 chemin de la Ferme, 69120 Vaulx-en-Velin (232 logements) Grand Bois, 1-7 chemin du grand bois, 69120 Vaulx-en-Velin (429 logements). Un dialogue compétitif a été mis en place afin de définir la solution conjointement avec une entreprise.

Description des options:

Tranches optionnelles:

— tranche optionnelle n

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder iti
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69120 Vaulx-en-Velin

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique — Planning
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: Citinea
Adresse postale: 61-63 avenue Paul Krüger — CS 30225
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69225
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.citinea.fr/ 🌏
Nom: L'atelier 127
Adresse postale: 27 rue de la Doua
Code postal: 69100
Adresse Internet: http://latelier127.com/ 🌏
Nom: BBC & Associés
Adresse postale: 129 rue de la Poudrette
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Nom: Ithaques
Adresse postale: 30 allée Vivaldi
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.ithaques.fr/ 🌏
Nom: Atelier WRA
Adresse Internet: http://www.wildrabbits.fr/ 🌏
Nom: Bureau d'études Matte
Adresse postale: 119 boulevard Stalingrad
Adresse Internet: http://www.matte.fr/ 🌏
Nom: Milieu Studio
Adresse postale: 3 rue Saint-Marie des Terraux
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Adresse Internet: http://www.exndoarchi.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 21 301 938 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers dont les concurrents évincés, en application de l'arrêt du Conseil d'État département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (2 mois à compter de la date des mesures de publicité).

Article L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative pour le référé contractuel.

Source: OJS 2018/S 145-331021 (2018-07-27)

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