Marché de Travaux de construction de l'ouvrage d'art (OA12) Franchissement de l'Orne, dans le cadre de l'opération Tramway 2019 de l'agglomération Caennaise

Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén

Le marché a pour objet la construction de l'ouvrage d'art situé en aval du pont Stirn à Caen et permettant aux Tramways de franchir l'Orne. Le marché inclut aussi le dévoiement d'une canalisation d'eau usée en diamètre 800 mm située sur la culée Nord de l'ouvrage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains › Travaux de construction de ponts

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-03	Avis de marché
2017-02-17	Informations complémentaires
2017-06-27	Avis d'attribution de marché
2018-12-06	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2019-04-05	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: K05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites-GPT EGIS Rail/Normandie-Amén
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen, agissant au nom et pour le compte de la communauté Urbaine Caen la mer
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: c.villoteau@tramcites.fr 📧
Téléphone: +33 231785830 📞
Fax: +33 231785839 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-048207
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Le marché a une durée de 20 mois à compter de l'ordre de service de démarrage. Cette durée comprend: 1 mois de période de préparation. Variante libre non autorisée.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 800 000 EUR 💰
Brève description:

— Les travaux préparatoires de dégagement des emprises, terrassements;

— les travaux de démolition des quais existants dans l'emprise des travaux;

— Le dévoiement de la canalisation des eaux usées;

— le renforcement des quais existants mitoyens aux travaux;

— la mise en place des pieux;

— la construction des culées, y compris pontement et dalle de transition;

— la construction des chevêtres de piles;

— la réalisation du tablier;

— la mise en place des équipements sur le tablier et travaux de finition: mise à la terre de l'ouvrage, drainage, bossages et appareils d'appui, étanchéité, caniveaux, garde-corps, corniches de rive, joints de chaussée, chambres de tirage, lasure anti-graffiti;

— divers travaux de finition des ouvrages, en phase finale d'achèvement des marchés liés à l'aménagement des différentes infrastructures du projet.

Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:

Des marchés pour la réalisation de prestations similaires pourront être confiées en application de l'article 30 I 7° du décret du 25.3.2016.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'Europe au titre du programme opérationnel FEDER/FSE Basse Normandie 2014-2020.
Informations complémentaires:

Le marché a une durée de 20 mois à compter de l'ordre de service de démarrage. Cette durée comprend: 1 mois de période de préparation.

Variante libre non autorisée.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Une lettre de candidature DC1 à jour du décret 2016-360 du 25.3.2016 et de l'ordonnance du 23.7.2015, conforme au document du Ministère des Finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat . L'utilisation de ce document est obligatoire; 2. Une déclaration de candidature DC2 à jour du décret 2016-360 du 25.3.2016 et de l'ordonnance du 23.7.2015, conforme au document du Ministère des Finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat . L'utilisation de ce document est obligatoire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité. Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par la personne publique.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (montant, époque et lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin); — Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public. — Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de Qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants: FNTP 1122, 2412 et 5143 ou tout moyen de preuve équivalent et certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une garantie à 1 ère demande à hauteur du montant total de l'avance est demandée. Une caution personnelle et solidaire ne pourra remplacer la garantie à 1 ère demande. Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres, subventions (ce projet est cofinancé par l'union Européenne, l'État, la Région et le Département), emprunts. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Un service d'échange électronique de gestion des marchés sera utilisé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit en entreprise unique, soit en entreprises groupées. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du décret du 25.3.2016, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. En cas de groupement, le mandataire sera le responsable de la partie ouvrage d'art.

Possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

Dans le cadre de ce marché, les candidats s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelles. En application de l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, le titulaire doit respecter une clause d'insertion et de l'emploi obligatoire dont le dispositif est détaillé dans le CCAP. Volume d'heures réservé: 10 % du total des heures nécessaires à la réalisation des travaux. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrégulière pour non-conformité au cahier des charges et rejetée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 20:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Lambert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Tramcités (groupement Egisrail-Normandie Aménagement) agit au nom et pour le compte de la Communauté Urbaine Caen la mer. Procédure: appel d'offres ouvert. Date prévisionnelle de commencement des travaux: juin 2017. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. DCE non disponible sur support papier. Uniquement téléchargeable gratuitement sur la plateforme achatpublic. Critères d'attribution détaillés dans le règlement de la consultation (valeur technique 60 % et prix 40 %). Qualifications FNTP 1122: ouvrages de technicité moyenne à haute ou ouvrages groupés en milieu maritime ou fluvial; FNTP 2412: pieux forés et moulés dans le sol — profondeur inférieure ou égale à 30 m; FNTP 5143: construction réseaux gravitaires en milieu urbain à une profondeur de tranchée inférieure ou égale à 3,50m en présence de nappe phréatique ou 3,50m inférieure profondeur de tranchée inférieure ou égale à 5,50m hors nappe phréatique. Il est précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré contractuel prévu à l'article L551-5 et suivants du code de la justice administrative (CJA) avant la signature du marché. -référé contractuel prévu à l'article L551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA — recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 027-048207 (2017-02-03)

Informations complémentaires (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la construction de l'ouvrage d'art situé en aval du pont Stirn à Caen et permettant aux tramways de franchir l'Orne. Le marché inclut aussi le dévoiement d'une canalisation d'eau usée en diamètre 800 mm située sur la culée Nord de l'ouvrage.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen, agissant au nom et pour le compte de la Communauté urbaine Caen la Mer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date limite de soumission: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-067437
Se réfère à l'avis: 2017/S 027-048207
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2017/S 037-067437 (2017-02-17)

Avis d'attribution de marché (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la construction de l'ouvrage d'art situé en aval du pont Stirn à Caen et permettant aux tramways de franchir l'orne. Le marché inclut aussi le dévoiement d'une canalisation d'eau usée en diamètre 800 mm située sur la culée Nord de l'ouvrage.

Valeur totale du marché: 1 897 030 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-250253
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Le marché a une durée de 20 mois à compter de l'ordre de service de démarrage. Cette durée comprend: 1 mois de période de préparation. Variante libre non autorisée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux préparatoires de dégagement des emprises, terrassements — les travaux de démolition des quais existants dans l'emprise des travaux — le dévoiement de la canalisation des eaux usées — le renforcement des quais existants mitoyens aux travaux — la mise en place des pieux -La construction des culées, y compris appontement et dalle de transition — la construction des chevêtres de piles — la réalisation du tablier — la mise en place des équipements sur le tablier et travaux de finition: mise à la terre de l'ouvrage, drainage, bossages et appareils d'appui, étanchéité, caniveaux, garde-corps, corniches de rive, joints de chaussée, chambres de tirage, lasure anti-graffiti — divers travaux de finition des ouvrages, en phase finale d'achèvement des marchés liés à l'aménagement des différentes infrastructures du projet.

Informations complémentaires:

Le marché a une durée de 20 mois à compter de l'ordre de service de démarrage. Cette durée comprend: 1 mois de période de préparation. Variante libre non autorisée.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅
Nom: NGE Génie Civil — agence Basse Normandie
Numéro d'enregistrement national: siret: 487 469 330 00012
Adresse postale: 14 chemin du Clos de Bavent
Commune postale: Cesny-aux-Vignes
Code postal: 14270
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235699100 📞
Courrier électronique: benormandie@nge.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Nom: EHTP — agence Basse Normandie
Numéro d'enregistrement national: siret: 439 987 405 00024
Nom: Dacquin — agence de Caen
Numéro d'enregistrement national: siret: 392 855 599 00040
Adresse postale: 11 et 13 rue Sadi Carnot
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231913532 📞
Courrier électronique: caen@groupe-dacquin.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Date d'attribution par la CAO: 25.4.2017. Date de signature du marché: 22.5.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu à l'article L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 123-250253 (2017-06-27)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 897 030 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites-GPT Egis Rail/Normandie-Amén
Contact
Courrier électronique: f.gosselin@tramcites.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-06 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-544736
Se réfère à l'avis: 2017/S 123-250253
Numéro JO-S: 238

Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'europe au titre du programme opérationnel Feder/Fse Basse Normandie 2014-20

Attribution du marché
Nom: NGE Genie civil — Agence Basse Normandie
Pays: Calvados 🏙️
Nom: EHTP — Agence Basse Normandie
Dacquin — Agence de Caen
Valeur totale du marché: 1 897 030 EUR 💰
Source: OJS 2018/S 238-544736 (2018-12-06)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 897 030 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Aménagement
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen, agissant au nom et pour le compte de la communauté urbaine Caen la Mer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-168900
Numéro JO-S: 71

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la construction de l'ouvrage d'art situé en aval du pont Stirn à Caen et permettant aux Tramways de franchir l'Orne.

Le marché inclut aussi le dévoiement d'une canalisation d'eau usée en diamètre 800 mm située sur la culée Nord de l'ouvrage.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'europe au titre du programme opérationnel Feder/Fse Basse Normandie 2014-2020

Attribution du marché
Nom: NGE Génie civil, agence Basse Normandie
Dacquin, agence de Caen
Source: OJS 2019/S 071-168900 (2019-04-05)

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