Marche de travaux d'entretien et de réparation des bâtiments filieris des départements Nord et Pas-de-Calais

Canssm

Marche de travaux d'entretien et de réparation des bâtiments filieris des départements Nord et Pas-de-Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-04 Avis de marché
2017-10-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: MA17NO0006
Brève description:
Marche de travaux d'entretien et de réparation des bâtiments filieris des départements Nord et Pas-de-Calais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Canssm
Adresse postale: 77 avenue de Ségur
Code postal: 75714
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.filieris.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@filieris.fr 📧
Téléphone: +33 145663693 📞
Fax: +33 145663595 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_3RWC2YIicZ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_3RWC2YIicZ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date limite de soumission: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-172123
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Procédure utilisée. La procédure de consultation utilisée est: La procédure adaptée, en application des dispositions de l'article 42 2° de l'ordonnance 2016-360 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (ci-après désignée «l'ordonnance») et de l'article 27 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ci-après désigné «le décret»). Le marché reste soumis à la réglementation applicable aux marchés des organismes de sécurité sociale, soit à ce jour, les dispositions de l'arrêté du 16.6.2008 portant réglementation des marchés publics des organismes de sécurité sociale. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 3 500 000 EUR HT tous lots confondus sur 4 ans, au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. Forme des prix et mode de règlement. Les prestations faisant l'objet du présent marché seront réglées par application des prix mentionnés en annexe 1 de l'acte d'engagement (bordereau des prix unitaires). Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix seront fermes la première année puis révisables selon formule au CCAP. Conditions de remise des offres: Les plis contenant les éléments relatifs à la candidature et à l'offre visés à l'article 2, devront être reçus avant le 9.6.2017 à 12:00, délai de rigueur et pourront au choix du candidat: — soit être remis contre récépissé à l'adresse suivante; Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines: Direction nationale des achats et des affaires juridiques — service des marchés — 77 avenue de Ségur, 75714 Paris Cedex 15 — heures d'ouverture: 9:00/12:00 — 14:00/17:00. — soit être expédiés à la même adresse: Conformément à l'article 40 du décret, les candidats peuvent remettre leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 9.6.2017 — 12:00, sur le site www.achatpublic.com en suivant la procédure indiquée dans l'espace entreprise > salle des marchés > aide > manuel entreprises. L'adresse pour répondre par voie électronique est: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_3RWC2YIicZ Voir article 7 du présent règlement de consultation pour plus de détail dans la procédure de dématérialisation. Renseignements complémentaires: Pour obtenir tous les renseignements qui leur sembleraient nécessaires, les candidats devront adresser une demande par le biais exclusif de la plateforme de dématérialisation des échanges, sur le site Internet suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_3RWC2YIicZ L'accès à la rubrique questions/réponses» de la présente consultation nécessite une inscription préalable sur ce site. Aucune question par courrier, par télécopie, par téléphone ou par messagerie autre que via la plateforme de dématérialisation ne sera prise en compte. Ces demandes devront parvenir dans un délai raisonnable, soit au plus tard le 31.5.2017 – 12:00 pour permettre à la CANSSM de communiquer 6 jours avant la date limite de remise des offres, les éléments de réponse complémentaires éventuellement obtenus à cette occasion à l'ensemble des candidats par le biais de la plateforme de dématérialisation. – caution et garantie, – aucune retenue de garantie n'est exigée, – groupement, – aucune forme particulière de groupement n'est requise, – négociations. À l'issue de l'analyse préliminaire des offres, l'acheteur entreprendra une négociation avec les candidats dans les conditions prévues à l'article 5 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: gros œuvre — carrelage — VRD — clôtures secteur Douaisis / Valenciennois
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: gros œuvre — carrelage — VRD — clôtures secteur Douaisis / Valenciennois.
Valeur estimée hors TVA: 73061.80 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.8.2017. À l'issue de la première année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois.
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Intitulé du lot: Lot 2: charpente — couverture zinguerie — étanchéité secteur Douaisis / Valenciennois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: charpente — couverture zinguerie — étanchéité secteur Douaisis / Valenciennois.
Valeur estimée hors TVA: 14189.62 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: menuiseries intérieures — plafonds suspendus — cloisons séchés — menuiseries extérieures — secteur Douaisis / Valenciennois
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3: menuiseries intérieures — plafonds suspendus — cloisons séchés — menuiseries extérieures — secteur Douaisis / Valenciennois.
Valeur estimée hors TVA: 60396.02 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: chauffage secteur Douaisis / Valenciennois
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: chauffage secteur Douaisis / Valenciennois.
Valeur estimée hors TVA: 80166.30 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5: chauffage secteur Douaisis / Valenciennois
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: chauffage secteur Douaisis / Valenciennois.
Valeur estimée hors TVA: 43585.03 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6: climatisation secteur Douaisis / Valenciennois
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: climatisation secteur Douaisis / Valenciennois.
Valeur estimée hors TVA: 11001.83 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7: électricité — courants forts et courants faibles secteur Douaisis / Valenciennois
Numéro du lot: 7
Brève description:
Lot 7: électricité — courants forts et courants faibles secteur Douaisis / Valenciennois.
Valeur estimée hors TVA: 129223.97 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8: sols souples secteur Douaisis / Valenciennois / Lens
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: sols souples secteur Douaisis / Valenciennois / Lens.
Valeur estimée hors TVA: 29960.08 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 9: gros œuvre — carrelage — VRD — clôtures secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Lot 9: gros œuvre — carrelage — VRD — clôtures secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).
Valeur estimée hors TVA: 91196.17 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 10: charpente — couverture zinguerie — étanchéité secteur Lens (secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Lot 10: charpente — couverture zinguerie — étanchéité secteur Lens (secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).
Valeur estimée hors TVA: 71681.97 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 11: menuiseries intérieures — plafonds suspendus — cloisons séchés — menuiseries extérieures — plâtrerie secteur Lens
Numéro du lot: 11
Brève description:
Lot 11: menuiseries intérieures — plafonds suspendus — cloisons séchés — menuiseries extérieures — plâtrerie secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).
Valeur estimée hors TVA: 128729.01 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 12: chauffage secteur Lens (secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Numéro du lot: 12
Brève description:
Lot 12: chauffage secteur Lens (secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).
Valeur estimée hors TVA: 301145.22 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 13: plomberie sanitaire secteur Lens (secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Numéro du lot: 13
Brève description:
Lot 13: plomberie sanitaire secteur Lens (secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).
Valeur estimée hors TVA: 120264.26 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 14: climatisation secteur Lens (secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Numéro du lot: 14
Brève description:
Lot 14: climatisation secteur Lens (secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).
Valeur estimée hors TVA: 78747.89 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 15: électricité — courants forts et courants faibles secteur Lens (secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Numéro du lot: 15
Brève description:
Lot 15: électricité — courants forts et courants faibles secteur Lens (secteurs Auchel, Bruay, Nœux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).
Valeur estimée hors TVA: 332333.72 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Une lettre de candidature (imprimé DC1, ou équivalent) disponible sur le site du Ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
2. Une déclaration du candidat (imprimé DC2, ou équivalent) disponible sur le site du Ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat pour chaque candidat qui serait signataire du marché.
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3. Les documents adéquats relatifs aux pouvoirs de la personne signataire des documents susmentionnés, habilitée pour engager le candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme privé de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_3RWC2YIicZ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2021.
Procédure utilisée.
La procédure de consultation utilisée est:
La procédure adaptée, en application des dispositions de l'article 42 2° de l'ordonnance 2016-360 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (ci-après désignée «l'ordonnance») et de l'article 27 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ci-après désigné «le décret»).
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Le marché reste soumis à la réglementation applicable aux marchés des organismes de sécurité sociale, soit à ce jour, les dispositions de l'arrêté du 16.6.2008 portant réglementation des marchés publics des organismes de sécurité sociale.
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 3 500 000 EUR HT tous lots confondus sur 4 ans, au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
Forme des prix et mode de règlement.
Les prestations faisant l'objet du présent marché seront réglées par application des prix mentionnés en annexe 1 de l'acte d'engagement (bordereau des prix unitaires).
Le marché est conclu à prix unitaires.
Les prix seront fermes la première année puis révisables selon formule au CCAP.
Conditions de remise des offres:
Les plis contenant les éléments relatifs à la candidature et à l'offre visés à l'article 2, devront être reçus avant le 9.6.2017 à 12:00, délai de rigueur et pourront au choix du candidat:
— soit être remis contre récépissé à l'adresse suivante;
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines:
Direction nationale des achats et des affaires juridiques — service des marchés — 77 avenue de Ségur, 75714 Paris Cedex 15 — heures d'ouverture: 9:00/12:00 — 14:00/17:00.
— soit être expédiés à la même adresse:
Conformément à l'article 40 du décret, les candidats peuvent remettre leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 9.6.2017 — 12:00, sur le site www.achatpublic.com en suivant la procédure indiquée dans l'espace entreprise > salle des marchés > aide > manuel entreprises.
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L'adresse pour répondre par voie électronique est:
Voir article 7 du présent règlement de consultation pour plus de détail dans la procédure de dématérialisation.
Renseignements complémentaires:
Pour obtenir tous les renseignements qui leur sembleraient nécessaires, les candidats devront adresser une demande par le biais exclusif de la plateforme de dématérialisation des échanges, sur le site Internet suivant:
L'accès à la rubrique questions/réponses» de la présente consultation nécessite une inscription préalable sur ce site.
Aucune question par courrier, par télécopie, par téléphone ou par messagerie autre que via la plateforme de dématérialisation ne sera prise en compte.
Ces demandes devront parvenir dans un délai raisonnable, soit au plus tard le 31.5.2017 – 12:00 pour permettre à la CANSSM de communiquer 6 jours avant la date limite de remise des offres, les éléments de réponse complémentaires éventuellement obtenus à cette occasion à l'ensemble des candidats par le biais de la plateforme de dématérialisation.
Afficher plus
– caution et garantie,
– aucune retenue de garantie n'est exigée,
– groupement,
– aucune forme particulière de groupement n'est requise,
– négociations.
À l'issue de l'analyse préliminaire des offres, l'acheteur entreprendra une négociation avec les candidats dans les conditions prévues à l'article 5 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 10 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325550 📞
Fax: +33 144325849 📠
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2017/S 088-172123 (2017-05-04)
Avis d'attribution de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marche de travaux d'entretien et de réparation des bâtiments Filieris des départements Nord et Pas de Calais.
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Marché de travaux

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-397506
Se réfère à l'avis: 2017/S 088-172123
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Gros œuvre- Carrelage — VRD — Clôtures secteur Douaisis/Valenciennois
Brève description: Lot 1 Gros œuvre- Carrelage — VRD — Clôtures secteur Douaisis/Valenciennois
Intitulé du lot: Lot 2 Charpente — couverture zinguerie- étanchéité secteur Douaisis/Valenciennois
Brève description:
Lot 2 Charpente — couverture zinguerie- étanchéité secteur Douaisis/Valenciennois
Intitulé du lot: Lot 3 menuiseries intérieures — plafonds suspendus — cloisons sèches — menuiseries extérieures — secteur Douaisis/Valenciennois
Brève description:
Lot 3 menuiseries intérieures — plafonds suspendus — cloisons sèches — menuiseries extérieures — secteur Douaisis/Valenciennois
Intitulé du lot: Lot 4 Chauffage secteur Douaisis/Valenciennois
Brève description: Lot 4 Chauffage secteur Douaisis/Valenciennois
Intitulé du lot: Lot 5: Chauffage secteur Douaisis/Valenciennois
Brève description: Lot 5: Chauffage secteur Douaisis/Valenciennois
Intitulé du lot: Lot 6: Climatisation secteur Douaisis/Valenciennois
Brève description: Lot 6: Climatisation secteur Douaisis/Valenciennois
Intitulé du lot: Lot 7: Électricité — courants forts et courants faibles secteur Douaisis/Valenciennois
Brève description:
Lot 7: Électricité — courants forts et courants faibles secteur Douaisis/Valenciennois
Intitulé du lot: Lot 8: Sols souples secteur Douaisis/Valenciennois/Lens
Brève description: Lot 8: Sols souples secteur Douaisis/Valenciennois/Lens
Intitulé du lot: Lot 9: Gros œuvre — Carrelage — VRD — clôtures secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Brève description:
Lot 9: Gros œuvre — Carrelage — VRD — clôtures secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Intitulé du lot: Lot 10: Charpente — Couverture Zinguerie- Étanchéité secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Brève description:
Lot 10: Charpente — Couverture Zinguerie- Étanchéité secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Intitulé du lot: Lot 11: Menuiseries intérieures — plafonds suspendus — cloisons sèches — menuiseries extérieures — plâtrerie secteur Lens
Brève description:
Lot 11: Menuiseries intérieures — plafonds suspendus — cloisons sèches — menuiseries extérieures — plâtrerie, secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).
Intitulé du lot: Lot 12: Chauffage secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Brève description:
Lot 12: Chauffage secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).
Intitulé du lot: Lot 13: Plomberie sanitaire secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Brève description:
Lot 13: Plomberie sanitaire secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).
Intitulé du lot: Lot 14 : Climatisation secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Brève description:
Lot 14 : Climatisation secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).
Intitulé du lot: Lot 15: Électricité — courants forts et courants faibles secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin)
Brève description:
Lot 15: Électricité — courants forts et courants faibles secteur Lens (Secteurs Auchel, Bruay, Noeux, Bully, Sallaumines, Billy, Hénin, Courrières, Libercourt, Carvin).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-27 📅
2017-09-29 📅
Source: OJS 2017/S 194-397506 (2017-10-05)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction d'ouvrages Ossatures Travaux de gros œuvre Travaux de couverture et travaux... Travaux de charpente et de couverture et... Travaux d'équipement du bâtiment Travaux d'équipement électrique