Marche de transport, tri des déchets issus des collectes sélectives
Communauté de communes de l'Oisans
Prestation de transport, de tri, conditionnement et expédition en filières de valorisation des emballages collectés sur le canton de l'Oisans. Ces emballages ménagers sont collectés en points d'apport volontaires. Les collectes représentent environ 250 tonnes par an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Pizzorno
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-10 | Avis de marché |
| 2017-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans
Adresse postale: 2 chemin Château Gagnière
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg-d'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date limite de soumission: 2017-06-14 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-180050
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38220 — Livet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Centre de tri des emballages ménagers.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans: Decastiaux Simon
Courrier électronique: s.decastiaux@ccoisans.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans: M. le président
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2017/S 091-180050 (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Brève description:
Prestation de transport, de tri, conditionnement et expédition en filières de valorisation des emballages collectés sur le canton de l'Oisans. Ces emballages ménagers sont collectés en points d'apport volontaires. Les collectes représentent environ 250 tonnes par an.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans
Adresse postale: 2 chemin Château Gagnière
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg-d'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date limite de soumission: 2017-06-14 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-180050
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
1 an renouvelable 3 fois.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Description des options:
Tri et conditionnement des emballages plastiques souples: pots, barquettes et films plastiques.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Dépenses inscrites au budget de la Cco.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38220 — Livet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC1, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Centre de tri des emballages ménagers.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans: Decastiaux Simon
Courrier électronique: s.decastiaux@ccoisans.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans: M. le président
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
1 an renouvelable 3 fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2017/S 091-180050 (2017-05-10)
Avis d'attribution de marché (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 314 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-362992
Se réfère à l'avis: 2017/S 091-180050
Numéro JO-S: 177
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38220 Livet.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-06 📅
Source: OJS 2017/S 177-362992 (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 314 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-362992
Se réfère à l'avis: 2017/S 091-180050
Numéro JO-S: 177
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38220 Livet.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-06 📅
Source: OJS 2017/S 177-362992 (2017-09-13)
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