Marché de service pour l'entretien des espaces verts du patrimoine de Nièvre Habitat

Nièvre Habitat

Marché de service pour l'entretien des espaces verts du patrimoine de Nièvre Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Nièvre Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-18	Avis de marché
2018-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Accord-cadre dont une partie des prestations sera rémunérée par un mini et maxi et un opérateur économique et dont une partie des prestations par des prix forfaitaires.Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots, toutefois chaque entreprise ne pourra se voir attribuer que 3 lots maximum selon les modalités décrites dans le RC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nievre Habitat
Adresse postale: 1 rue Emile Zola
Code postal: 58020
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@nievrehabitat.com 📧
Téléphone: +33 386216739 📞
Fax: +33 386216767 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-373853
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur la plate-forme régionale des marchés publics, à l'adresse électronique suivante: https://territoires-numeriques-bfc.fr. (Indiquer sous la rubrique «Annonces» sous «consultations en cours» dans «Recherche rapide» la référence du marché: 17TEC26). Une version papier peut être disponible auprès du service juridique, après en avoir fait la demande par mail: juridique@nievrehabitat.com.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de service pour l'entretien des espaces verts du patrimoine de Nièvre Habitat.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Patrimoine de l'agence Nevers Sud 1
Brève description: Cercy La Tour — Decize — La Machine — Luzy — Larochemillay.
Quantité ou étendue: Accord-cadre dont une partie des prestations sera rémunérée par un mini et maxi et un opérateur économique et dont une partie des prestations par des prix forfaitaires.Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Accord-cadre dont une partie des prestations sera rémunérée par un mini et maxi et un opérateur économique et dont une partie des prestations par des prix forfaitaires.

Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Patrimoine de l'agence Nevers Sud 2
Brève description:

Nevers: Bords de Loire, Mail du Vernet, Mail Jacquinot, cité…

… ParcSermoise — Saint Pierre le Moutier — Imphy — Chantenay Saint Imbert — Magny Cours.

… Parc

Sermoise — Saint Pierre le Moutier — Imphy — Chantenay Saint Imbert — Magny Cours.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Patrimoine de l'agence Nord Val De Loire 1
Brève description: Clamecy — Premery.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Patrimoine de l'agence Nord Val De Loire 2
Brève description:

Guerigny — Urzy — La Charité sur Loire — Champvoux- Château Chinon — Cosne Cours sur Loire.

Durée de l'accord: 120 jours
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Patrimoine de l'agence Nevers Ouest 1
Brève description: Nevers: Grande Pâture, Les Loges, Les Montôts.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Patrimoine de l'agence Nevers Ouest 2
Brève description:

Nevers: Banlay, rue Emile Zola, Les Chauvelles, La Rotonde, Résidence Elvire Varennes Vauzelles — Fourchambault — Garchizy.

Quantité ou étendue:

Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots, toutefois chaque entreprise ne pourra se voir attribuer que 3 lots maximum selon les modalités décrites dans le RC.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 17TEC26
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Nièvre Habitat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se référer au règlement de la consultation:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires: lettre de candidature modèle DC1 et déclaration du candidat, modèle DC2 qui devront contenir les éléments précisés au règlement de la consultation.

Extrait de la liste des organismes agréés par le ministère de la cohésion des territoires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://territoires-numeriques-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 17TEC26

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2017/S 182-373853 (2017-09-18)

Avis d'attribution de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Valeur totale du marché: 26 119,51 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nièvre Habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-055567
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-373853
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Nièvre Habitat — Nièvre

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅
Nom: Renizot
Commune postale: Tazilly
Code postal: 58170
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Arboris

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2017-12-22 📅
Nom: Rossi espaces verts
Commune postale: Etivey
Code postal: 89310

4️⃣
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroen, CS 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme).

Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé pré-contractuel.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2018/S 025-055567 (2018-02-05)

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