Marché de prestations de nettoyage des locaux occupés par la CCI de Toulouse
CCI de Toulouse
Marché de prestations de nettoyage des locaux occupés par la CCI de Toulouse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-24 | Avis de marché |
| 2018-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 20171002
Brève description: Marché de prestations de nettoyage des locaux occupés par la CCI de Toulouse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Toulouse
Adresse postale: 2 rue d'Alsace Lorraine
Code postal: 31002
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: c.rochon@toulouse.cci.fr 📧
Téléphone: +33 561336680 📞
Fax: +33 561336623 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354096&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-425638
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage pour le site du Palais Consulaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de nettoyage pour le site du Palais Consulaire.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de nettoyage pour le site de Saint Gaudens.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie
Adresse postale: 2 rue d'Alsace Lorraine — BP 10202
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 206-425638 (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 20171002
Brève description: Marché de prestations de nettoyage des locaux occupés par la CCI de Toulouse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Toulouse
Adresse postale: 2 rue d'Alsace Lorraine
Code postal: 31002
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: c.rochon@toulouse.cci.fr 📧
Téléphone: +33 561336680 📞
Fax: +33 561336623 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354096&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-425638
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Une visite des sites est obligatoire.
Pour le site de Toulouse, 2 visites seront organisées les Mardi 7.11.2017 à 14:00 et Jeudi 16.11.2017 à 11:00.
Pour le site de Saint-Gaudens, 2 visites seront organisées les Mercredi 8.11.2017 à 9:00 et Vendredi 17.11.2017 à 14:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage pour le site du Palais Consulaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de nettoyage pour le site du Palais Consulaire.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.2.2018 et pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage pour le site de Saint Gaudens
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de nettoyage pour le site de Saint Gaudens.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire DC1 joint, dûment complété et signé.
Le formulaire DC2 joint, dûment complété.
Un extrait K-bis datant de moins de 6 mois.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat concernant les prestations du marché sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel; d'encadrement pour les 3 dernières années.
La liste des principales références similaires au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Une attestation d'assurances responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie
Adresse postale: 2 rue d'Alsace Lorraine — BP 10202
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Une visite des sites est obligatoire.
Pour le site de Toulouse, 2 visites seront organisées les Mardi 7.11.2017 à 14:00 et Jeudi 16.11.2017 à 11:00.
Pour le site de Saint-Gaudens, 2 visites seront organisées les Mercredi 8.11.2017 à 9:00 et Vendredi 17.11.2017 à 14:00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 242 582 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011802
Se réfère à l'avis: 2017/S 206-425638
Numéro JO-S: 7
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-05 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 007-011802 (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 242 582 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011802
Se réfère à l'avis: 2017/S 206-425638
Numéro JO-S: 7
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-05 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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