Marché de nettoyage des logements du patrimoine de Nièvre Habitat

Nièvre Habitat

Marché de nettoyage des logements du patrimoine de Nièvre Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-31 Avis de marché
2018-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.90 000450 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nièvre Habitat
Adresse postale: 1 rue Émile Zola
Code postal: 58020
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@nievrehabitat.com 📧
Téléphone: +33 386216739 📞
Fax: +33 386216767 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date limite de soumission: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-344708
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur la plate-forme régionale des marchés publics, à l'adresse électronique suivante: https://territoires-numeriques-bfc.fr (Indiquer sous la rubrique «Annonces» sous «consultations en cours» dans «Recherche rapide» la référence du marché: 17TEC19). Une version papier peut être disponible auprès du service juridique, après en avoir fait la demande par mail: juridique@nievrehabitat.com
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de nettoyage des logements du patrimoine de Nièvre Habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agence Nevers Ouest
Quantité ou étendue: Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence Nevers Sud
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence Nord Val de Loire
Quantité ou étendue:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
450 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 17TEC19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Nièvre Habitat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Se référer au règlement de la consultation:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires: lettre de candidature modèle DC1 et déclaration du candidat, modèle DC2 et DC6 qui devront contenir les éléments précisés au règlement de la consultation.
Extrait de la liste des organismes agréés par le Ministère de la Cohésion des territoires.
Attestation de compétence amiante pour les activités mentionnées à la sous section 4 (code du travail):
Fonctions opérateurs, encadrement de chantier et encadrement technique, conformément à l'arrêté du 23.2.2012.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://territoires-numeriques-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 17TEC19

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2017/S 167-344708 (2017-08-31)
Avis d'attribution de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Valeur totale du marché: 450 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue Emile Zola

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-055538
Se réfère à l'avis: 2017/S 167-344708
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Nièvre Habitat — Nièvre

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2017-12-11 📅
Nom: Dng
Adresse postale: 4 rue de Condorcet
Commune postale: 58660
Code postal: Coulanges les Nevers
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Coulanges les Nevers
Code postal: 58660

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel;
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Source: OJS 2018/S 025-055538 (2018-02-02)
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