Marché de locations de cars sans chauffeur, sans carburant

Ville d'Épinay-sur-Seine

Le présent marché est divisé en deux lots: Location de 3 cars sans conducteurs (Lot no 1) et Location saisonnière d'un car (Lot no 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société locations cars marie

Qui ?

• Ville d'Épinay-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autocars

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-04	Avis de marché
2017-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Numéro de référence: FOURN20172923
Brève description:

Le présent marché est divisé en deux lots: Location de 3 cars sans conducteurs (Lot no 1) et Location saisonnière d'un car (Lot no 2).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Épinay-sur-Seine
Commune postale: Épinay-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@epinay-sur-seine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169465
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de trois cars sans conducteur
Numéro du lot: 1
Brève description:

Location de trois cars sans conducteur et sans carburant de 55 places neufs.

Les autocars seront affectés au transport pour la ville d'Epinay sur Seine en courtes et moyennes distances d'enfants, d'adolescents, d'adultes, de personnes âgées, sportifs, associatifs...

les candidats devront répondre à une variante obligatoire pour le Lot no 1 uniquement conformément au Cahier des Clauses Techniques Particulière du Lot no 1.

Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction trois fois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Chaque période de reconduction est d'une durée d'un an.

Intitulé du lot: Location saisonnière d'un car
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit d'un marché de location saisonnière d'un car de 55 places sans conducteur et sans carburant. Cet autocar sera affecté au transport de groupes pour les centres de vacances de la ville d'Epinay-sur-Seine et notamment le centre de vacances de Meyronnes (Alpes de Haute Provence) caractérisé par un usage sur route de montagne.

Valeur estimée hors TVA: 21 500 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède pas 4 ans. Chaque période de reconduction est d'une durée d'un an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Epinay sur Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé Dc1, daté, signé avec le cachet de la société, disponible à l'adresse: htttp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015,

Imprimé Dc2 http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.

déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 à 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015, qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle.

Situation économique et financière:

Pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (extrait K Bis ou équivalent pour les entreprises non françaises),

si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

liste des principales fournitures et/ou prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

certification établi par un service chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes ou tout autre document prouvant la prise de mesures équivalentes de garantie de la qualité (par exemple: Certification Management Qualité — iSO 9001).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Chaque période de reconduction est d'une durée d'un an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 087-169465 (2017-05-04)

Avis d'attribution de marché (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de location de cars sans chauffeur et sans carburant.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date de publication: 2017-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 147-304143
Se réfère à l'avis: 2017/S 087-169465
Numéro JO-S: 147

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de 3 cars sans conducteur
Brève description:

Location de 3 cars sans conducteur sans chauffeur et sans carburant.

Location saisonnière d'un car sans chauffeur et sans carburant.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-10 📅
Source: OJS 2017/S 147-304143 (2017-08-01)

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