Marché de location de véhicules de longue durée
Languedoc-Roussillon aménagement
La Société Languedoc Roussillon Aménagement intervient depuis 1997 dans le domaine de la construction et réhabilitation de bâtiments publics ou privés, pour l'aménagement ainsi que pour la construction et la gestion d'immobilier d'entreprises sur le territoire de la Région Occitanie.
Pour ses besoins, Languedoc Roussillon Aménagement envisage de louer des véhicules en location longue durée, via un marché à bon de commandes sur une durée de 3 ans.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-01 | Avis de marché |
| 2017-05-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: Lravéh
Brève description:
“La Société Languedoc Roussillon Aménagement intervient depuis 1997 dans le domaine de la construction et réhabilitation de bâtiments publics ou privés, pour...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Breaks et berlines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr81 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc-Roussillon aménagement
Adresse postale: 117 rue des États Généraux, CS 19536
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.lr-amenagement.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lr-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 499524527 📞
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043642
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info Date prévisible de début des prestations: avril...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Société Languedoc Roussillon Aménagement intervient depuis 1997 dans le domaine de la construction et réhabilitation de bâtiments publics ou privés, pour...”
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“Pour ses besoins, Languedoc Roussillon Aménagement envisage de louer des véhicules en location longue durée, via un marché à bon de commandes sur une durée de 3 ans.”
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Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas des marchés combinant des lots.”
Intitulé du lot: Location véhicules particuliers type berline, segment moyen inférieur
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Boîte de vitesse manuelle, automatique ou semi-automatique.”
“5 portes”
“6 à 8 chevaux fiscaux”
“contrat d'entretien.”
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée de 1 an, et pourra être renouvelé par expresse reconduction pour une période de 1 an. Le nombre de renouvellements ne...”
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Description des options:
“Lot 01:”
“— option 1: break,”
“— option 2: barres de toit sur véhicules break.”
“Lot 02:”
“— option 2: barres de toit sur véhicules break,”
“— option 3: toit ouvrant, toit panoramique.”
“Pour le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse, une offre incomplète sera éliminée.”
Intitulé du lot: Location véhicules particuliers type berline segment moyen supérieur
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Boîte de vitesse manuelle, automatique ou semi-automatique”
“6 à 9 chevaux fiscaux”
Description des options:
“— option 1: break”
“— option 2: barres de toit sur véhicules break”
“lot 02:”
“— option 3: toit ouvrant, toit panoramique”
“pour le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse, une offre incomplète sera éliminée.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“117 rue des États Généraux 34961 — Montpellier.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
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“Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.”
“(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”
“Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Certificats de qualifications professionnelles.”
“La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de...”
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“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
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“— moyens en personnel,”
“— moyens en matériel,”
“— capacités professionnelles.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 40
Price weighting: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 41410733400040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc Roussillon Aménagement
Adresse postale: 117 rue des États Généraux, CS 19536
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34961
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 499524524 📞
Fax: +33 499524525 📠
Pays: fr813 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info”
“Date prévisible de début des prestations: avril 2017.”
“Ce marché ne se décompose pas en tranches.”
“Option au sens du droit communautaire: possibilité de modifications pour la réalisation de prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de...”
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“Le marché est traité à prix unitaires. (unité = 1 véhicule)”
“les prestations seront exécutées conformément aux bons de commande émis dans le cadre du marché, qui préciseront les véhicules à livrer ainsi que les délais...”
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“Aucun cautionnement, ni aucune garantie ne sera exigé du titulaire du marché — pas de retenue de garantie.”
“Modalités de paiement du marché: Les paiements interviendront selon les modalités fixées aux articles 109 à 121 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, le délai...”
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“Modalités de financement du Marché: budget propre de l'opération”
“marchés non inscrits dans un projet/programme financé par les fonds communautaires.”
“Dossier rédigé en langue française. Unité monétaire: Euro.”
“Les candidats pourront se présenter sous la forme de groupement d'opérateurs économiques.”
“En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution du marché.”
“Marché passé en appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des dispositions des articles 25, 33, 67 II et 68 du décret...”
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“Les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 55 du décret 2016-360 du 25.3.2016 sont:”
“— Chiffre d'affaire annuel,”
“— moyens en personnel et en matériels du candidat.”
“Conditions d'obtention des dossiers:”
“Dossier sous forme numérique ou papier: par mail: marches@lr-amenagement.fr”
“dossier sous forme dématérialisée: Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de Languedoc...”
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“Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant:”
“— Le nom de la personne téléchargeant le Dce”
“— La raison sociale”
“— l'adresse postale”
“— une adresse électronique valide qui permet d'informer les candidats des éventuelles modifications du Dce”
“Les candidats doivent disposer de l'environnement d'exécution JAVA téléchargeable gratuitement à l'adresse http://java.com/fr/download/”
“Lieu de remise des offres:”
“Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://marches-publics.info et en se connectant sur la rubrique...”
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“A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous support physique électronique: Languedoc Roussillon Aménagement — 117 rue des États Généraux — CS...”
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“les candidatures transmises par voie électronique ou sur support électronique sont chiffrées puis signées au moyen d'un certificat de signature électronique...”
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“Les fichiers reçus contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus.”
“Les candidats peuvent adresser avant la date limite une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: bd Peintures
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491376959 📞
Source: OJS 2017/S 025-043642 (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: Lravéh
Brève description:
“La Société Languedoc Roussillon Aménagement intervient depuis 1997 dans le domaine de la construction et réhabilitation de bâtiments publics ou privés, pour...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Breaks et berlines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr81 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc-Roussillon aménagement
Adresse postale: 117 rue des États Généraux, CS 19536
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.lr-amenagement.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lr-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 499524527 📞
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043642
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info Date prévisible de début des prestations: avril...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Société Languedoc Roussillon Aménagement intervient depuis 1997 dans le domaine de la construction et réhabilitation de bâtiments publics ou privés, pour...”
“Pour ses besoins, Languedoc Roussillon Aménagement envisage de louer des véhicules en location longue durée, via un marché à bon de commandes sur une durée de 3 ans.”
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas des marchés combinant des lots.”
Intitulé du lot: Location véhicules particuliers type berline, segment moyen inférieur
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Boîte de vitesse manuelle, automatique ou semi-automatique.”
“5 portes”
Afficher plus (2)
“6 à 8 chevaux fiscaux”
“contrat d'entretien.”
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée de 1 an, et pourra être renouvelé par expresse reconduction pour une période de 1 an. Le nombre de renouvellements ne...”
Description des options:
“Lot 01:”
“— option 1: break,”
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“— option 2: barres de toit sur véhicules break.”
“Lot 02:”
“— option 2: barres de toit sur véhicules break,”
“— option 3: toit ouvrant, toit panoramique.”
“Pour le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse, une offre incomplète sera éliminée.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Boîte de vitesse manuelle, automatique ou semi-automatique”
“6 à 9 chevaux fiscaux”
Description des options:
“— option 1: break”
“— option 2: barres de toit sur véhicules break”
Afficher plus (3)
“lot 02:”
“— option 3: toit ouvrant, toit panoramique”
“pour le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse, une offre incomplète sera éliminée.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“117 rue des États Généraux 34961 — Montpellier.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
“Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.”
Afficher plus (2)
“(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”
“Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“Certificats de qualifications professionnelles.”
“La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de...”
Afficher plus (5)
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
“— moyens en personnel,”
“— moyens en matériel,”
“— capacités professionnelles.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 40
Price weighting: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 41410733400040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc Roussillon Aménagement
Adresse postale: 117 rue des États Généraux, CS 19536
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34961
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 499524524 📞
Fax: +33 499524525 📠
Pays: fr813 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info”
“Date prévisible de début des prestations: avril 2017.”
Afficher plus (30)
“Ce marché ne se décompose pas en tranches.”
“Option au sens du droit communautaire: possibilité de modifications pour la réalisation de prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de...”
“Le marché est traité à prix unitaires. (unité = 1 véhicule)”
“les prestations seront exécutées conformément aux bons de commande émis dans le cadre du marché, qui préciseront les véhicules à livrer ainsi que les délais...”
“Aucun cautionnement, ni aucune garantie ne sera exigé du titulaire du marché — pas de retenue de garantie.”
“Modalités de paiement du marché: Les paiements interviendront selon les modalités fixées aux articles 109 à 121 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, le délai...”
“Modalités de financement du Marché: budget propre de l'opération”
“marchés non inscrits dans un projet/programme financé par les fonds communautaires.”
“Dossier rédigé en langue française. Unité monétaire: Euro.”
“Les candidats pourront se présenter sous la forme de groupement d'opérateurs économiques.”
“En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution du marché.”
“Marché passé en appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des dispositions des articles 25, 33, 67 II et 68 du décret...”
“Les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 55 du décret 2016-360 du 25.3.2016 sont:”
“— Chiffre d'affaire annuel,”
“— moyens en personnel et en matériels du candidat.”
“Conditions d'obtention des dossiers:”
“Dossier sous forme numérique ou papier: par mail: marches@lr-amenagement.fr”
“dossier sous forme dématérialisée: Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de Languedoc...”
“Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant:”
“— Le nom de la personne téléchargeant le Dce”
“— La raison sociale”
“— l'adresse postale”
“— une adresse électronique valide qui permet d'informer les candidats des éventuelles modifications du Dce”
“Les candidats doivent disposer de l'environnement d'exécution JAVA téléchargeable gratuitement à l'adresse http://java.com/fr/download/”
“Lieu de remise des offres:”
“Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://marches-publics.info et en se connectant sur la rubrique...”
“A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous support physique électronique: Languedoc Roussillon Aménagement — 117 rue des États Généraux — CS...”
“les candidatures transmises par voie électronique ou sur support électronique sont chiffrées puis signées au moyen d'un certificat de signature électronique...”
“Les fichiers reçus contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus.”
“Les candidats peuvent adresser avant la date limite une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: bd Peintures
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491376959 📞
Source: OJS 2017/S 025-043642 (2017-02-01)
Avis d'attribution de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 355 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc Roussillon Aménagement
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205442
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-043642
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
“L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication sur les supports suivants: JOUE du 4.2.2017, n° 2017/S 025-043642 BOAMP, le...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“117 rue des États Généraux, 34961 Montpellier.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-22 📅
Référence
Informations complémentaires
“L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication sur les supports suivants:”
“JOUE du 4.2.2017, n° 2017/S 025-043642”
“BOAMP, le 3.2.2017 annonce n° 17-15301”
“midi Libre 34 n° 26019, le 6.2.2017”
“plateforme de dématérialisation en date du 1.2.2017”
“Site Internet LRA en date du 1.2.2017.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2017/S 103-205442 (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 355 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc Roussillon Aménagement
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205442
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-043642
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
“L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication sur les supports suivants: JOUE du 4.2.2017, n° 2017/S 025-043642 BOAMP, le...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“117 rue des États Généraux, 34961 Montpellier.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-22 📅
Référence
Informations complémentaires
“L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication sur les supports suivants:”
“JOUE du 4.2.2017, n° 2017/S 025-043642”
Afficher plus (4)
“BOAMP, le 3.2.2017 annonce n° 17-15301”
“midi Libre 34 n° 26019, le 6.2.2017”
“plateforme de dématérialisation en date du 1.2.2017”
“Site Internet LRA en date du 1.2.2017.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2017/S 103-205442 (2017-05-29)
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