Marché de fourniture de papier traceur

Institut Geographique National

Ce marché a pour objet la fourniture de rouleaux de papier traceur et comprend 3 lots:
Lot 1: papiers couchés pour traceur.
Lot 2: papiers « spéciaux » pour traceur.
Lot 3: papiers « synthétiques » pour traceur a titre indicatif, l'estimation annuelle en volume du nombre de rouleaux par lot s'établit de la sorte:
Lot 1: 300 à 350.
Lot 2: 100 à 120.
Lot 3: 80 à 100.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DMBA
• Traceur direct

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-01	Avis de marché
2018-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: Gbm 17066
Brève description:

Ce marché a pour objet la fourniture de rouleaux de papier traceur et comprend 3 lots: Lot 1: papiers couchés pour traceur. Lot 2: papiers « spéciaux » pour traceur. Lot 3: papiers « synthétiques » pour traceur a titre indicatif, l'estimation annuelle en volume du nombre de rouleaux par lot s'établit de la sorte: Lot 1: 300 à 350. Lot 2: 100 à 120. Lot 3: 80 à 100.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut Geographique National
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-01 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 169-346663
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération qualité technique de l'offre:40 % Prix: 50 %. Délais et livraison :10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché a pour objet la fourniture de rouleaux de papier traceur et comprend 3 lots:

Lot 1: papiers couchés pour traceur.

Lot 2: papiers « spéciaux » pour traceur.

Lot 3: papiers « synthétiques » pour traceur a titre indicatif, l'estimation annuelle en volume du nombre de rouleaux par lot s'établit de la sorte:

Lot 1: 300 à 350.

Lot 2: 100 à 120.

Lot 3: 80 à 100.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Papiers couchés pour traceur
Numéro du lot: 1
Brève description: — papiers couchés de grammage 100 g/m
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Il est renouvelable par reconduction tacite pour 2 nouvelles périodes de 12 mois chacune.

Informations complémentaires:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération qualité technique de l'offre:40 %

Prix: 50 %.

Délais et livraison :10 %.

Intitulé du lot: Papiers « spéciaux » pour traceur
Numéro du lot: 2
Brève description:

— papiers brillant, semi-brillant, satiné et mat d'un grammage compris entre 130 et 240 g/m

Informations complémentaires:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.

Qualité technique de l'offre: 50 %.

Prix: 40 %.

Intitulé du lot: Papiers « synthétiques » pour traceur
Numéro du lot: 3
Brève description:

— 2 papiers de type « synthétique » et résistant aux plis de grammage compris entre 80 et 140 g/m

Informations complémentaires:

Qualité technique de l'offre: 60 %.

Prix: 30 %.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sam/Bureau des réceptions 73 avenue de Paris, 94165 — Saint-Mandé.

Sam/bureau des réceptions 73 avenue de Paris, 94165 — Saint-Mandé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société.

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Saint-Mandé.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: IGN: Sam département des marchés
Adresse postale: 73 avenue de Paris, bâtiment A pièce 271
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Afin de juger les offres, il est demandé de fournir des échantillons dans les conditions indiquées à l'article 8 du règlement de consultation.

Les plis peuvent être déposés sur support papier ou par voie électronique selon les conditions indiquées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).

Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.

Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.

Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.

Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.

Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2017/S 169-346663 (2017-09-01)

Avis d'attribution de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché a pour objet la fourniture de rouleaux de papier traceur et comprend 3 lots: — lot 1: papiers couchés pour traceur, — lot 2: papiers «spéciaux» pour traceur, — lot 3: papiers «synthétiques» pour traceur a titre indicatif. L'estimation annuelle en volume du nombre de rouleaux par lot s'établit de la sorte: lot 1: 300 à 350, lot 2: 100 à 120, lot 3: 80 à 100.

Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Adresse postale: IGN — SAM — Département des marchés, 73 avenue de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011139
Se réfère à l'avis: 2017/S 169-346663
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération qualité technique de l'offre:40 % prix: 50 % délais et livraison:10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: papiers couchés pour traceur,

— lot 2: papiers «spéciaux» pour traceur,

— lot 3: papiers «synthétiques» pour traceur a titre indicatif.

L'estimation annuelle en volume du nombre de rouleaux par lot s'établit de la sorte: lot 1: 300 à 350, lot 2: 100 à 120, lot 3: 80 à 100.

Informations complémentaires:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération qualité technique de l'offre:40 % prix: 50 % délais et livraison:10 %.

Intitulé du lot: Papiers «spéciaux» pour traceur
Informations complémentaires:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération qualité technique de l'offre: 50 % prix: 40 % délais et livraison:10 %.

Intitulé du lot: Papiers «synthétiques» pour traceur
Brève description:

— 2 papiers de type «synthétique» et résistant aux plis de grammage compris entre 80 et 140 g/m

Informations complémentaires:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération qualité technique de l'offre: 60 % prix: 30 % délais et livraison:10 %.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sam/Bureau des réceptions 73 avenue de Paris 94165 Saint-Mandé.

Sam/Bureau des receptions 73 avenue de Paris 94165 Saint-Mandé.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅

Référence
Informations complémentaires

En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux). Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur. Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun. Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun. Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun. Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2018/S 007-011139 (2018-01-09)

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