Marché de fourniture d'afficheurs d'information voyageur, de supports d'afficheurs et d'assistance technique

Tisséo SMTC

Le présent marché concerne la fourniture d'écrans ou de panneaux d'affichage d'information voyageur et de leur support associé. Ces panneaux ou écrans devront permettre de fournir pour les environnements stationnaires (hors embarqué) l'ensemble des projets de la feuille de route de Tisséo Collectivités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lacroix Trafic
• Seipra

Qui ?

• Tisséo SMTC

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes d'information et serveurs › Systèmes d'information

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-20	Avis de marché
2018-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'information
Numéro de référence: MN-OC-AF-17-048
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo SMTC
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120, Cedex 6
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.smtc@tisseo.fr 📧
Téléphone: +33 567778061 📞
Fax: +33 567778001 📠
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-423936
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Il s'agit d'une remise des candidatures et non d'une remise d'offres. Aucun dossier ne sera transmis par Tisseo-SMTC à ce stade de la procédure. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: — capacités techniques et professionnelles, — capacités juridiques et financières. Dématérialisation des procédures: l'entité adjudicatrice impose la transmission des documents par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pour la bureautique: Microsoft Word, Excel, Project / Image: png / Metier: autocad, mapinfo pour les images: PDF, texte Txt, rtf, Bitmap bmp, gif ou JPEG pour les fichiers compressés: Winzip. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. L'attention du candidat est attirée sur le fait que chaque document de présentation des candidatures nécessitant une signature, de même que chaque document constitutif de l'offre présentée, devra être signé électroniquement. La signature globale du fichier compressé ne peut pallier l'absence de signature électronique des documents figurant dans ces fichiers. Les formulaires DC1 (ancien DC4) et DC2 (ancien DC5) sont disponibles auprès du Ministère de l'économie et des finances ou sur le site du MINEFE: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. À ce titre les candidats sont informés que seules les 3 entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Il est rappelé que les négociations pourront porter sur l'ensemble des Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé en application de l'article 78 du décret n

Informations complémentaires

Il s'agit d'une remise des candidatures et non d'une remise d'offres. Aucun dossier ne sera transmis par Tisseo-SMTC à ce stade de la procédure.

Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

— capacités techniques et professionnelles,

— capacités juridiques et financières.

Dématérialisation des procédures: l'entité adjudicatrice impose la transmission des documents par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pour la bureautique: Microsoft Word, Excel, Project / Image: png / Metier: autocad, mapinfo pour les images: PDF, texte Txt, rtf, Bitmap bmp, gif ou JPEG pour les fichiers compressés: Winzip. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. L'attention du candidat est attirée sur le fait que chaque document de présentation des candidatures nécessitant une signature, de même que chaque document constitutif de l'offre présentée, devra être signé électroniquement. La signature globale du fichier compressé ne peut pallier l'absence de signature électronique des documents figurant dans ces fichiers. Les formulaires DC1 (ancien DC4) et DC2 (ancien DC5) sont disponibles auprès du Ministère de l'économie et des finances ou sur le site du MINEFE: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. À ce titre les candidats sont informés que seules les 3 entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Il est rappelé que les négociations pourront porter sur l'ensemble des Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé en application de l'article 78 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 780 000 EUR 💰
Brève description:

Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.montant estimatif 3 780 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification du contrat. L'entité adjudicatrice a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: la consultation ne permet pas l'identification de prestations distinctes.

Valeur estimée hors TVA: 3 780 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 2 ans au maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ressort territorial de Tisséo-SMTC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants (DC1 ou forme libre);

Les documents relatifs à la personne habilitée à engager le candidat;

Les traductions en français des documents s'ils ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;

Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande couvrant 100 000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: emprunts et ressources propres (le financement de Tisséo-SMTC est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: le mandataire du groupement est l'entreprise du groupement titulaire désignée à l'article 1 de l'acte d'engagement. Seul le mandataire du groupement a qualité pour s'adresser à Tisseo-SMTC et à ses représentants.

Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés:

— soit par l'ensemble des membres du groupement,

— soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: capacité des gammes de produits à s'adapter à des environnements et contextes variés (technologies d'affichage, tailles d'affichage, types et tailles des supports...)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique: capacité du fournisseur à étudier (mécanique, électronique, et informatique), certifier, produire et garantir l'obsolescence des produits
Valeur technique: caractéristiques des afficheurs proposés pour l'environnement métro
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo-SMTC
Adresse postale: Direction générale adjointe ressources, Pôle commande publique, 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120
Commune postale: Toulouse Cedex 06
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tisseo.fr 🌏
Fax: +33 567778016 📠
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'une remise des candidatures et non d'une remise d'offres. Aucun dossier ne sera transmis par Tisseo-SMTC à ce stade de la procédure.

Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

— capacités techniques et professionnelles,

— capacités juridiques et financières.

Dématérialisation des procédures: l'entité adjudicatrice impose la transmission des documents par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pour la bureautique: Microsoft Word, Excel, Project / Image: png / Metier: autocad, mapinfo pour les images: PDF, texte Txt, rtf, Bitmap bmp, gif ou JPEG pour les fichiers compressés: Winzip. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. L'attention du candidat est attirée sur le fait que chaque document de présentation des candidatures nécessitant une signature, de même que chaque document constitutif de l'offre présentée, devra être signé électroniquement. La signature globale du fichier compressé ne peut pallier l'absence de signature électronique des documents figurant dans ces fichiers. Les formulaires DC1 (ancien DC4) et DC2 (ancien DC5) sont disponibles auprès du Ministère de l'économie et des finances ou sur le site du MINEFE: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. À ce titre les candidats sont informés que seules les 3 entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Il est rappelé que les négociations pourront porter sur l'ensemble des Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé en application de l'article 78 du décret n

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 205-423936 (2017-10-20)

Avis d'attribution de marché (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120 cedex 6

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 092-209727
Se réfère à l'avis: 2017/S 205-423936
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

L'accord cadre est multi attributaire. Le nombre de titulaire est de 2. Il est rappelé que l'accord cadre est conclu avec les sociétés Seipra et Lacroix trafic pour un montant minimum de 100 000,00 EUR HT et sans montant maximum pour la période initiale du contrat (2 ans) et sans montant minimum ni montant maximum pour les périodes suivantes (3 fois 2 ans).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne la fourniture d'écrans ou de panneaux d'affichage d'information voyageur et de leur support associé.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-17 📅
Nom: Lacroix trafic
Commune postale: Saint-Orens
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Nom: Seipra
Commune postale: Dardilly
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 cedex 07
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2018/S 092-209727 (2018-05-14)

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