Marché de confection et livraison d'articles chaussants pour les agents de la branche surveillance de la direction générale des douanes et droits indirects (7 lots)

DGDDI

Confection et livraison d'articles chaussants pour les personnels masculins et féminins appartenant aux services de la branche surveillance de la direction générale des douanes et droits indirects. Le marché se compose des 7 lots suivants: lot nº 1: chaussures de montagne — lot nº 2: escarpins — lot nº 3: chaussures basses — lot nº 4: chaussures de service outre-mer — lot nº 5: chaussures de service en cuir — lot nº 6: chaussures de pont — lot nº 7: bottes de pont.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• DGDDI

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Charente-Maritime
• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-20	Avis de marché
2017-03-31	Informations complémentaires
2017-06-16	Avis d'attribution de marché
2017-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles chaussants
Numéro de référence: 2016-48
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles chaussants 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures de montagne 📦
Chaussures à dessus cuir 📦
Chaussures étanches 📦
Bottes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dgddi
Adresse postale: 11 rue des Deux Communes
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Contact
Adresse Internet: http://www.douane.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dg-b3@douane.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 157534478 📞
Fax: +33 157534976 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314932&orgAcronyme=a4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325098&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109423
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Sans objet. Informations communiquées sous forme indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 781 500 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Chaussures de montagne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ces chaussures de montagne doivent assurer aux agents une parfaite protection contre le froid, l'humidité et les intempéries. Elles assurent un maintien parfait tout en étant suffisamment souples et légères pour ne pas entraver les déplacements des utilisateurs. Destinées à être portées avec des pantalons dits de «Treillis», ce sont des demi-bottes ou des chaussures hautes type «Trekking». Elles ferment par un système de laçage rapide. Le modèle doit être unisexe.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un(1) an à compter de sa date de notification, il est reconductible 3 fois 1 an dans la limite d'une durée totale de marché de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Intitulé du lot: Escarpins
Numéro du lot: 2
Brève description:

La chaussure, destinée aux personnels féminins de la direction générale des douanes et droits indirects, est une chaussure basse décolletée, à semelle fine et sans fermeture sur le cou-de-pied. Il s'agit d'un escarpin en box calf léger de teinte noire indégorgeable, dont le modèle est de type commercial courant.

Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois 1 an dans la limite d'une durée totale de marché de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Intitulé du lot: Chaussures basses
Numéro du lot: 3
Brève description:

La chaussure basse est de type «Derby» en box calf noir, sans bout rapporté ni ornement. Elle est confectionnée sous forme commerciale classique. Son système de fermeture est assuré par un laçage de quatre oeillets invisibles. Il existe un modèle homme et un modèle femme.

Intitulé du lot: Chaussures de service outre-mer
Numéro du lot: 4
Brève description:

La chaussure de service outre-mer est destinée au personnel féminin et masculin de la direction générale des douanes et droits indirects affecté en outre-mer. Le modèle doit être unisexe. Cette chaussure de service à tige haute est confectionnée en toile résistante à l'eau et à l'humidité, ou en toile et cuir ou en toute autre matière résistant à l'humidité. Ces chaussures de service doivent être adaptées aux climats tropicaux, assurer aux agents une certaine protection contre l'humidité et la pénétration de l'eau et permettre une évacuation de la transpiration. Elles assurent un maintien parfait tout en étant suffisamment souples et légères pour ne pas entraver les déplacements des utilisateurs. La chaussure ferme par un système de laçage rapide.

Intitulé du lot: Chaussures de service en cuir
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les chaussures de service en cuir sont destinées à équiper les agents féminins et masculins des services de surveillance de la direction générale des douanes et droits indirects. Elles doivent assurer aux agents une bonne protection contre le froid, l'humidité et les intempéries. Elles assurent un maintien parfait tout en étant suffisamment souples et légères pour ne pas entraver les déplacements des utilisateurs. Destinées à être portées avec des pantalons dits de «Treillis», ce sont des chaussures hautes de type rangers. Elles ferment par un système de laçage rapide. Le modèle doit être unisexe.

Intitulé du lot: Chaussures de pont
Numéro du lot: 6
Brève description:

La chaussure de pont est destinée aux personnels féminins et masculins de la direction générale des douanes et droits indirects affectés dans les unités de surveillance maritime. Il s'agit d'une chaussure du type mocassin avec laçage intégral par quatre oeillets sur le coup de pied et quatre oeillets sur chaque côté de la chaussure. Ces chaussures doivent assurer un bon maintien du pied tout en permettant une parfaite évacuation de l'eau. La chaussure de pont est confectionnée en cuir de vachette pleine fleur souple de couleur bleu marine. Le modèle doit être unisexe.

Intitulé du lot: Bottes de pont
Numéro du lot: 7
Brève description:

Les bottes de pont sont destinées aux personnels féminins et masculins des unités maritimes de la direction générale des douanes et droits indirects. Pour assurer une protection efficace contre l'humidité, les intempéries et le froid, elles sont totalement imperméables à l'eau et peuvent comporter une membrane imper-respirante. Les bottes de pont sont de couleur bleue, grise ou noire. L'Article peut exister en un modèle homme et un modèle femme distincts ou être proposé en un modèle unisexe.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir dans le règlement de la consultation (point III 1/documents exigés au titre de la candidature).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Dgddi.
Informations complémentaires: Sans objet. Informations communiquées sous forme indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée selon: — la qualité des matières premières et de la confection (40 %) et — le résultat des essayages des échantillons par des agents de la surveillance de la DGDDI (60 %)
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314932&orgAcronyme=a4n 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2021.

Toute offre doit obligatoirement être accompagnée du dépôt sous forme matérialisée d'échantillons listés en annexe 1 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe-ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970320 📞
Fax: +33 144970646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 059-109423 (2017-03-20)

Informations complémentaires (2017-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-126159
Se réfère à l'avis: 2017/S 059-109423
Numéro JO-S: 67
Source: OJS 2017/S 067-126159 (2017-03-31)

Avis d'attribution de marché (2017-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-234689
Numéro JO-S: 117
Source: OJS 2017/S 117-234689 (2017-06-16)

Avis d'attribution de marché (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Confection et livraison d'articles chaussants pour les personnels masculins et féminins appartenant aux services de la branche surveillance de la direction générale des douanes et droits indirects. Le marché se compose des 7 lots suivants: — lot nº 1: chaussures de montagne, — lot nº 2: escarpins, — lot nº 3: chaussures basses, — lot nº 4: chaussures de service outre-mer, — lot nº 5: chaussures de service en cuir, — lot nº 6: chaussures de pont, — lot nº 7: bottes de pont.

Valeur totale du marché: 801 590 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles chaussants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 246-514654
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Le lot nº 7 relatif à la confection et livraison des bottes de pont pour les personnels, hommes et femmes, des unités maritimes de la DGDDI n'a pas été attribué, aucune offre n'ayant été reçue. L'avis de non attribution nº 17-84849 a été publié au BOAMP le 18.6.2017 et au JOUE le 21.6.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: chaussures de montagne,

— lot nº 2: escarpins,

— lot nº 3: chaussures basses,

— lot nº 4: chaussures de service outre-mer,

— lot nº 5: chaussures de service en cuir,

— lot nº 6: chaussures de pont,

— lot nº 7: bottes de pont.

La chaussure basse est de type «Derby» en box calf noir, sans bout rapporté ni ornement. Elle est confectionnée sous forme commerciale classique. Son système de fermeture est assuré par un laçage de 4 oeillets invisibles. Il existe un modèle homme et un modèle femme.

La chaussure de pont est destinée aux personnels féminins et masculins de la direction générale des douanes et droits indirects affectés dans les unités de surveillance maritime. Il s'agit d'une chaussure du type mocassin avec laçage intégral par 4 oeillets sur le coup de pied et 4 oeillets sur chaque côté de la chaussure. Ces chaussures doivent assurer un bon maintien du pied tout en permettant une parfaite évacuation de l'eau. La chaussure de pont est confectionnée en cuir de vachette pleine fleur souple de couleur bleu marine. Le modèle doit être unisexe.

Les bottes de pont sont destinées aux personnels féminins et masculins des unités maritimes de la direction générale des douanes et droits indirects. Pour assurer une protection efficace contre l'humidité, les intempéries et le froid, elles sont totalement imperméables à l'eau et peuvent comporter une membrane imper-respirante. Les bottes de pont sont de couleur bleue, grise ou noire. L'article peut exister en un modèle homme et un modèle femme distincts ou être proposé en un modèle unisexe.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée selon: - la qualité des matières premières et de la confection (40 %) et - le résultat des essayages des échantillons par des agents de la surveillance de la DGDDI (60 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅
2017-11-14 📅
2017-11-21 📅
2017-11-22 📅
Source: OJS 2017/S 246-514654 (2017-12-19)

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