Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés
Communauté de communes du pays d'Ornan
Marché de collecte des déchets ménager et assimilés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-02 | Avis de marché |
| 2017-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description: Marché de collecte des déchets ménager et assimilés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays d'Ornan
Adresse postale: 7 rue Édouard Bastide
Code postal: 25290
Commune postale: Ornans
Contact
Adresse Internet: http://www.cclouelison.fr 🌏
Courrier électronique: arnaud.veyron@ccall.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-02 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-391325
Numéro JO-S: 191
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 780 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte des ordures ménagères.
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loue Lison
Adresse Internet: http://www.cclouelison.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 191-391325 (2017-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description: Marché de collecte des déchets ménager et assimilés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays d'Ornan
Adresse postale: 7 rue Édouard Bastide
Code postal: 25290
Commune postale: Ornans
Contact
Adresse Internet: http://www.cclouelison.fr 🌏
Courrier électronique: arnaud.veyron@ccall.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-02 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-391325
Numéro JO-S: 191
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 780 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Collecte des emballages recyclables (hors verre) et des papiers au Porte-à-Porte.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte des ordures ménagères.
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loue Lison
Adresse Internet: http://www.cclouelison.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 191-391325 (2017-10-02)
Avis d'attribution de marché (2017-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433174.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-490554
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-391325
Numéro JO-S: 236
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-04 📅
Source: OJS 2017/S 236-490554 (2017-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433174.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-490554
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-391325
Numéro JO-S: 236
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-04 📅
Source: OJS 2017/S 236-490554 (2017-12-04)
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