Marché d'exploitation des installations d'éclairage public de la Métropole Nice Côte d'Azur Secteurs Nice, Ouest, Est, Centre, Vésubie et Tinée
Métropole Nice Côte d'Azur
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: l'exploitation globale des installations d'éclairage public de la Métropole Nice Cote d'Azur ainsi que la réalisation de travaux de rénovation, extension et renouvellement de matériel (G3), dans le but de surveiller et maintenir l'éclairage public (G2).
Le délai de réception des offres était de 2017-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation › Services d'entretien de l'éclairage public
- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-10 | Avis de marché |
| 2017-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éclairage public
Numéro de référence: NCA-16-0737
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-180185
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Commune de Nice
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Secteur Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur Est
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur Centre
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum (HT): 100 000 EUR.
Intitulé du lot: Secteur Vallée de la Vésubie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur Vallée de la Tinée
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): La valeur techique
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à
Adresse postale: dgadesroutes@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Courrier électronique: boitedao@nicecotedazur.org 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2017/S 091-180185 (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éclairage public
Numéro de référence: NCA-16-0737
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: l'exploitation globale des installations d'éclairage public de la Métropole Nice Cote d'Azur ainsi que la réalisation de travaux de rénovation, extension et renouvellement de matériel (G3), dans le but de surveiller et maintenir l'éclairage public (G2).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-180185
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
1) Jugement des offres (cf. Article 6.1 du Rc)
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants:
Le Prix: 60/100.
définition du critère: Ce critère est noté sur 20.
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans le Bpu.
La valeur technique: 40/100.
Définition du critère: Le présent critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 40 %. Il est fondé sur les éléments fournis dans le cadre de mémoire technique, lequel comporte les 2 sous-critères suivants:
Sous-Critère 1: Méthodologie de réalisation des prestations objets du marché (noté sur 12 points).
Sous-critère 2: Méthodologie de réalisation des travaux affectés au titre du G3 (noté sur 8 points).
En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande.
2) Conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres: Cf article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: l'exploitation globale des installations d'éclairage public de la Métropole Nice Cote d'Azur ainsi que la réalisation de travaux de rénovation, extension et renouvellement de matériel (G3), dans le but de surveiller et maintenir l'éclairage public (G2).
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Montant minimum (HT) : 500 000 EUR.
Montant maximum (HT) : 2 500 000 EUR.
Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.
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Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date fixée par ordre de service.
La durée initiale est de 1 an(s).
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
La reconduction est expresse.
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimum (HT) : 350 000 EUR.
Montant maximum (HT) : 1 500 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant minimum (HT) : 120 000 EUR.
Montant maximum (HT) : 600 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum (HT): 100 000 EUR.
Intitulé du lot: Secteur Vallée de la Vésubie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Montant minimum (HT) : 130 000 EUR.
Montant maximum (HT) : 400 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Les montants minimum et maximum sont:
Montant minimum (HT) : 170 000 EUR.
Montant maximum (HT) : 450 000 EUR.
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Métropole Nice Côte d'azur.
Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.
Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.
Ou dume: le Dc1 et le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen).
Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
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Liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Certificats de qualification professionnelle: Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.
Qualifelec Me4 ou équivalent
Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Conditions d'exécution du contrat:
Condition d'exécution sociale (cf. Art. 9 du CCAP)
Le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance Marché du 23.7.2015 en incluant dans le cahier des charges de cet accord-cadre avec bons de commande une clause obligatoire d'insertion.
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Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant:
Lot 1: 300 heures.
Lot 2: 200 heures.
Lot 3: 70 heures.
Lot 4: 70 heures.
Lot 5: 70 heures.
Lot 6: 100 heures.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): La valeur techique
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à
Adresse postale: dgadesroutes@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Courrier électronique: boitedao@nicecotedazur.org 📧
Référence
Informations complémentaires
1) Jugement des offres (cf. Article 6.1 du Rc)
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants:
Le Prix: 60/100.
définition du critère: Ce critère est noté sur 20.
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans le Bpu.
La valeur technique: 40/100.
Définition du critère: Le présent critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 40 %. Il est fondé sur les éléments fournis dans le cadre de mémoire technique, lequel comporte les 2 sous-critères suivants:
Sous-Critère 1: Méthodologie de réalisation des prestations objets du marché (noté sur 12 points).
Sous-critère 2: Méthodologie de réalisation des travaux affectés au titre du G3 (noté sur 8 points).
En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande.
2) Conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres: Cf article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2017/S 091-180185 (2017-05-10)
Avis d'attribution de marché (2017-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2035472.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-449712
Se réfère à l'avis: 2017/S 091-180185
Numéro JO-S: 216
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-16 📅
2017-10-25 📅
2017-10-26 📅
2017-10-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Provence — Alpes — Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2017/S 216-449712 (2017-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: l'exploitation globale des installations d'éclairage public de la Métropole Nice Cote d'azur ainsi que la réalisation de travaux de rénovation, extension et renouvellement de matériel (G3), dans le but de surveiller et maintenir l'éclairage public
Les différents lots de la consultation sont les suivants:
— lot 1: Commune de Nice
— lot 2: Secteur Ouest
— lot 3: Secteur Est
— lot 4: Secteur Centre
— lot 5: Secteur Vallée de la Vésubie
— lot 6: Secteur Vallée de la Tinée.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-449712
Se réfère à l'avis: 2017/S 091-180185
Numéro JO-S: 216
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: l'exploitation globale des installations d'éclairage public de la Métropole Nice Cote d'azur ainsi que la réalisation de travaux de rénovation, extension et renouvellement de matériel (G3), dans le but de surveiller et maintenir l'éclairage public
Afficher plus
Les différents lots de la consultation sont les suivants:
— lot 1: Commune de Nice
— lot 2: Secteur Ouest
— lot 3: Secteur Est
— lot 4: Secteur Centre
— lot 5: Secteur Vallée de la Vésubie
— lot 6: Secteur Vallée de la Tinée.
Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-16 📅
2017-10-25 📅
2017-10-26 📅
2017-10-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 16.10.2017 (lot 1), le 25.10.2017 (lots 2&4), le 26.10.2017 (lots 3 & 6) et le 27.10.2017 (lot 6), dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
Afficher plus
L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.djebbes@nicecotedazur.org.
Nom: Préfecture de la Région Provence — Alpes — Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2017/S 216-449712 (2017-11-08)
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