Marché d'entretien des espaces verts

Alliade Habitat

Marché d'entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jacquard Espaces Verts
• Recyclage espaces verts

Qui ?

• Alliade Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône
• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-03	Avis de marché
2017-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: Marché d'entretien des espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alliade Habitat
Adresse postale: 173 av. Jean Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.alliade.com 🌏
Courrier électronique: f.ferkioui@alliade.com 📧
Téléphone: +33 472805522 📞
Fax: +33 472805624 📠
URL des documents: http://www.marchesonline.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date limite de soumission: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003331
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. Les personnes autorisées sont les membres de la commission d'appel d'offres.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Ce maximum pouvant être porté à 3 en cas d'insuffisance de candidats sur le lot concerné.

Intitulé du lot: Marché d'entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Description des renouvellements:

Possibilité de reconductions 2 fois 1 an, soit une échéance maximum au 31.12.2020.

Numéro du lot: 2
3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lyon 9, Lyon 5, Caluire, et Sainte-Foy-lès-Lyon.

Vaulx-en-Velin.

Meyzieu, Décines, Toussieu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature ou DC1,

— extrait Kbis daté de moins de 3 mois,

— attestations URSSAF et congés payés ou NOTI 2,

— attestation régularité situation sociale ou NOTI 2,

— copie du jugement si en redressement judiciaire ou DC1,

— attestation sur l'honneur de non interdiction de concourir ou DC1,

— le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat et signataire de l'acte d'engagement ou DC1,

— attestation de non condamnation, depuis 5 ans, concernant le travail illégal ou DC1

— attestation d'assurance responsabilité Civile.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années ou DC2.
Capacité technique et professionnelle:

Références sur les 3 dernières années accompagnés d'au moins 3 certificats de capacité de moins de 3 ans portant sur des services comparables, daté et signé par les entreprises concernées.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Lyon.
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. Les personnes autorisées sont les membres de la commission d'appel d'offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: Service marchés
URL des documents: http://www.marchesonline.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472601212 📞
Fax: +33 472607260 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article 99 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016

II.- Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de ce rejet.

Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public dans le respect des dispositions du I du l'article 101.

Article 101 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016

I — Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au deuxième alinéa du II de l'article 99 et la date de signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique;

II — Le respect du délai mentionné au I n'est pas exigé;

1° Lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation;

2° Pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 003-003331 (2017-01-03)

Avis d'attribution de marché (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 315 525 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 173 avenue Jean Jaurès

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-126742
Se réfère à l'avis: 2017/S 003-003331
Numéro JO-S: 67

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lyon 9, Lyon 5, Caluire, et Ste Foy Les Lyon.

Vaulx-En-Velin.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article 99 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

II.- Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une

candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou

de son offre en lui indiquant les motifs de ce rejet.

Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de

l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de

laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public dans le respect des dispositions du I du l'article

101.

Article 101 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

I — Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est

respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au deuxième alinéa du II de l'article 99 et la date de

signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a

pas été transmise par voie électronique.

II — Le respect du délai mentionné au I n'est pas exigé:

1° Lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation

2° Pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés

sur un système d'acquisition dynamique.

Source: OJS 2017/S 067-126742 (2017-04-03)

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